Histoire du Parlement de Metz |
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Expressions et termes fréquents
adressa année août arrêt du conseil arrêt du Parlement avaient bailliage Belle-lsle cardinal cathédrale chambre du conseil chancelier chapitre charge Claude de Saint-Simon commissaires compagnie comte de Gisors conseil d'état conseillers Cour souveraine date décembre déclaration députés devait duc de Lorraine échevins édit établi évèchés évèque finances gages Gisors gouverneur greffier intendant janvier jésuites jour juges juifs juillet juin juridiction justice l'arrêt l'édit l'établissement du Parlement l'évèché l'évèque de Metz lement lettre de cachet lettres patentes lieutenant livres Louis XlV Luxembourg magistrats maître-échevin majesté maréchal maréchal de Broglie membres du Parlement ment Messieurs ministre mois Monsieur Moselle n'avait Nancy Nicolas Rigault novembre octobre officiers du Parlement ordres palais Parlement de Metz Parlement ordonna payer pays messin Pont-à-Mousson porter prélat premier président présent présidents à mortier prince procès procureur général protestants province réception remontrances requête ressort royale royaume s'était Saint-Simon semestres septembre serait sieur suivant Toul Trois-Evèchés Verdun
Fréquemment cités
Page 188 - ... enfants et autres de leur suite, de faire attacher les hommes à la chaîne des forçats, pour être conduits dans nos galères, et y servir à perpétuité ; et à l'égard de leurs femmes et filles...
Page 426 - ... n'y faites donc faute : car tel « est notre plaisir. Donné à Versailles le xix novembre
Page 233 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 376 - Montpellier porteront leurs robes fermées au Palais, aux assemblées publiques et dans toutes les fonctions de leurs charges, soit dedans soit dehors de leurs maisons ; que, dans les lieux particuliers, ils pourront porter des habits noirs avec manteaux et collets. » Dès lors, les manteaux avec collets, couvrant l'habit noir...
Page 46 - Mandrin appliqué à la question ordinaire et extraordinaire, pour avoir par sa bouche la vérité d'aucuns faits résultant du procès...
Page 442 - Déclaration du roi concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'État, du 21 novembre 1763.
Page 184 - Bourbon, prince de Condé, premier prince du sang, premier pair et grand maistre de France, duc...
Page 442 - Mémoires contenant leurs vues sur les moyens de perfectionner et de simplifier l'établissement, la répartition, le recouvrement, l'emploi et la comptabilité de tout ce qui compose l'état de nos finances, et de donner à toutes lesdites parties la forme la moins onéreuse à nos sujets ; desquels Mémoires il nous sera sans délai rendu compte par les personnes que nous nous proposons d'en charger...
Page 321 - Enjoint aux substituts du Procureur général du Roi d'y tenir la main et d'en certifier la cour dans un mois, suivant l'arrêt de ce jour. A Paris en Parlement le dix-huit mars mil sept cent sept. Signé : Dongois. Frontispice de thèse au xvin