Annexe 1 : Listes par secteurs dâactivitĂ© industrielle des substances
dangereuses potentiellement présentes dans les rejets aqueux des
établissements exerçant cette activité industrielle
1. Rappel sur la construction des listes
Chacune de ces listes est construite comme suit :
-
en gras
, les substances dangereuses communĂ©ment retrouvĂ©es dans les rejets dâeaux
industrielles des ICPE exerçant cette activité. La présence de ces substances peut notamment
sâexpliquer soit par leur utilisation directe au cours du process soit par leur prĂ©sence dans des
matĂ©riels connexes couramment utilisĂ©s dans ce secteur dâactivitĂ©.
-
En italique
, les substances dangereuses dont la présence dans les rejets de certaines ICPE de ce
sous-secteur a été constatée mais pour lesquelles soit :
âą
seulement un nombre limité de rejeteurs ont été identifiés pendant la premiÚre campagne
RSDE sans quâil soit possible dâen dĂ©terminer a priori la typologie
âą
il est possible, sans que cela ait pu pour lâinstant ĂȘtre systĂ©matiquement dĂ©montrĂ©, que
les eaux amont soient Ă lâorigine de la prĂ©sence de ces substances dangereuses.
2. ActivitĂ©s gĂ©nĂ©riques faisant lâobjet dâune liste de substances
dangereuses susceptibles dâĂȘtre Ă©mises dans les milieux aquatiques
ParallÚlement, la présence de certaines substances dangereuses détectées lors de la premiÚre phase
de lâopĂ©ration RSDE apparaĂźt trĂšs corrĂ©lĂ©e Ă lâexercice dâactivitĂ©s bien identifiĂ©es au sein des ICPE sans
que ces activitĂ©s ne soient systĂ©matiquement liĂ©es Ă un secteur dâactivitĂ©. Il sâagit :
-
du trichloréthylÚne et du tétrachloroéthylÚne, solvants
pouvant ĂȘtre utilisĂ©s pour le
dégraissage de piÚces mécaniques
. Ces deux polluants seront donc ajoutés dans la liste des
substances Ă surveiller en cas de dĂ©graissage de piĂšces mĂ©caniques sur site, sauf si lâexploitant
peut justifier du non-emploi de ces solvants. Certaines listes sectorielles visant des installations
qui manipulent des métaux comportent déjà ces deux solvants dans les listes en gras. Pour ces
secteurs, câest au vu des justifications de non-emploi de ces solvants dans les prĂ©parations de
dĂ©graissage de piĂšces mĂ©caniques que lâinspecteur pourra juger de la nĂ©cessitĂ© ou non de
surveiller ces substances dans les rejets.
-
Des alkylphĂ©nols, du chloroforme et de lâacide chloroacĂ©tique, liĂ©s Ă des
activités de
nettoyage
. La plus grande partie des nonylphénols et octylphénols (famille des alkylphénols)
est utilisée pour produire des éthoxylates de nonyl ou octylphénols qui sont ensuite incorporés
dans des formulations de tensioactifs entrant dans la composition de certains produits lessiviels
utilisĂ©s lors de lessivages ou dĂ©sinfections industrielles. Le chloroforme peut ĂȘtre synthĂ©tisĂ© en
prĂ©sence dâeau de javel et de matiĂšre organique. Lâacide chloroacĂ©tique peut ĂȘtre synthĂ©tisĂ© lors
de traitement de chloration ou dâozonation. Ces substances seront donc Ă rechercher dans les
rejets aqueux dÚs lors que les pratiques et les produits utilisés sur le site industriel, notamment
lors des opĂ©rations de nettoyage de circuits ou de traitement dâinstallations de refroidissement
de type tour aĂ©rorĂ©frigĂ©rante, pourront conduire Ă lâapparition de ces substances. Ces produits
apparaissent dans les listes en gras pour des secteurs effectuant réguliÚrement des nettoyages.
Lâinscription de ces substances sur la liste Ă surveiller est Ă juger de la mĂȘme maniĂšre que pour
les solvants tel que décrit ci-dessus.
-
de produits phytopharmaceutiques Ă usage dâherbicides
(alachlore, atrazine diuron,
isoproturon, simazine, trifluraline). Parmi ces substances utilisées comme herbicides et figurant
dans les annexes de la DCE, toutes Ă lâexception de lâisoproturon font lâobjet en France dâun
retrait du marchĂ© et dâun retrait dâusage prenant effet au plus tard le 31 dĂ©cembre 2008 (cf. avis
du MinistĂšre de lâAgriculture et de la PĂȘche publiĂ© au JO du 28 mars 2008). Il est donc important
que lâinspecteur sensibilise le gestionnaire dâune installation classĂ©e qui traiterait une grande
quantitĂ© dâespaces verts sur son site Ă lâinterdiction dâutilisation de produits commerciaux
contenant ces substances et au respect des bonnes pratiques en matiĂšre dâutilisation de produits
phytopharmaceutiques. Ces actions sâinscrivent totalement dans la mise en Ćuvre du plan
ECOPHYTO 2018 lancĂ© en septembre 2008 par le MinistĂšre de lâAgriculture et de la PĂȘche en
application des engagements du Grenelle de lâEnvironnement, lâaxe 7 de ce plan prĂ©voyant la
rĂ©duction et la sĂ©curisation de lâusage des produits phytopharmaceutiques en zone non agricole.
3. Substances dangereuses traitées hors des listes sectorielles
Cas du DEHP :
Lâun des rĂ©sultats de la premiĂšre phase de la campagne RSDE est de montrer une contamination quasi
gĂ©nĂ©ralisĂ©e des rejets dâeaux industrielles par la substance DEHP. Ce produit est en effet largement
utilisé comme plastifiant dans divers produits plastiques (canalisations, bùches plastiques, flacons) trÚs
couramment présents au sein des ICPE. Du fait de cette utilisation trÚs diffuse, aucune activité
industrielle ne peut clairement ĂȘtre identifiĂ©e par rapport aux autres comme Ă©mettrice de cette
substance. Il est donc inutile dâimposer Ă toutes les ICPE de mesurer leurs Ă©missions de DEHP puisque
lâimmense majoritĂ© des ICPE ne disposeront pas de moyens dâaction spĂ©cifiques leur permettant de
rĂ©duire leurs Ă©missions de cette substance. Câest plutĂŽt par la substitution de ce produit dans la
conception des Ă©quipements plastiques, substitution dâailleurs largement entamĂ©e pour certains
Ă©quipements, tels que les jouets, les revĂȘtements de sols ou les cĂąbles que pourra sâamorcer
véritablement une réduction des émissions de cette substance dans le milieu aquatique. Le DEHP qui
devrait donc figurer dans toutes les listes ne sera pas traité par la surveillance dans les rejets mais
par une action en amont sur lâidentification des sources de ce polluant. En effet, une Ă©tude
approfondie sera conduite par lâINERIS en 2009 afin dâĂ©tudier toutes les sources de contamination par
cette substance et dâidentifier les leviers dâaction pour rĂ©duire les rejets de DEHP prĂ©sentant le
meilleur qualité/coût (bonnes pratiques, méthodes alternatives et mesures compensatoires).
Cas des 5 HAP dangereux prioritaires :
Le
cas
des
5
HAP
classées
substances
dangereuses
prioritaires
(benzo(a)pyrĂšne,
benzo(k)fluoranthÚne, benzo(b)fluoranthÚne, benzo(ghi)pérylÚne, indéno(1,2,3-cd)pyrÚne) fera
Ă©galement lâobjet dâune Ă©tude approfondie dans la mesure oĂč ces polluants sont prĂ©sents dans un
grand nombre de rejets industriels mesurĂ©s dans le cadre de la premiĂšre campagne RSDE mais oĂč
lâactivitĂ© industrielle ne constitue sans doute pas la source majoritaire comparĂ©es Ă dâautres types de
sources et notamment les émissions atmosphériques liées aux combustions et au transport routier.
Cependant, les Ă©missions de ces 5 substances par certains secteurs industriels utilisant des produits
les contenant mĂ©ritent dâĂȘtre quantifiĂ©es de maniĂšre plus prĂ©cise.
Cas des chloroalcanes
ConsidĂ©rant lâabsence de mĂ©thode normalisĂ©e pour lâanalyse des chloroalcanes dans les eaux, ces
substances ne figurent pas dans les listes sectorielles compte tenu de lâimpossibilitĂ© en lâĂ©tat actuel
des connaissances dâexploiter de maniĂšre fiable les rĂ©sultats qui pourraient ĂȘtre obtenus par mesure
dans les eaux. NĂ©anmoins, cette substance est encore utilisĂ©e en France dans lâusinage du mĂ©tal
comme huile de coupe, comme plastifiant et retardateur de flamme dans des peintures, des
revĂȘtements et du caoutchouc, comme solution de trempage dans lâindustrie du cuir, dans des
mastics, et comme agent imprĂ©gnant dans lâindustrie du textile. Il est donc demandĂ© pour les sites de
ces secteurs qui nâauraient pas pu justifier de lâimpossibilitĂ© de rejet de cette substance, dâĂ©valuer de
maniĂšre qualitative les Ă©missions de cette substance (par exemple par le biais de bilan matiĂšre) afin
de déclarer ces émissions sous GEREP.
Cas des PCB
La premiĂšre phase de lâopĂ©ration RSDE montre clairement quâaucun secteur dâactivitĂ© industriel ne
peut Ă lâheure actuelle ĂȘtre « Ă©tiquetĂ© » comme rejeteur de PCB.
Les rejets de PCB nâont Ă©tĂ© dĂ©tectĂ©s que dans 2% des sites environ. Les teneurs mesurĂ©es sont
faibles, de lâordre du microgramme par litre au maximum, et les flux estimĂ©s des rejets sont en
gĂ©nĂ©ral trĂšs faibles (de lâordre du mg/jour pour les plus gros rejets). De plus, Ă chaque fois que des
investigations ont été menées pour détecter les sources émettrices, ce sont des sources ponctuelles,
indĂ©pendantes de lâactivitĂ© de lâĂ©tablissement qui ont pu ĂȘtre mises en Ă©vidence : fuite dâun vieux
compresseur, relargage de la peinture dâune vieille cuveâŠ.Les PCB ne figurent donc en gras dans
aucune liste sectorielle. Dâautres actions de lâinspection menĂ©es concomitamment visent Ă sâassurer du
respect de la rĂ©glementation relative Ă lâĂ©limination des Ă©quipements contenant des PCB.
4. Fiches technico-Ă©conomiques sur les substances
Des fiches technico-Ă©conomiques relatives Ă 56 substances dangereuses sont disponibles sur le site
Internet http://rsde.ineris.fr/ (rubrique : accĂšs aux fiches). Chaque fiche comprend notamment pour
la substance étudiée un point sur la réglementation nationale et internationale spécifique à la
substance et ses modes de production et d'utilisation.
N° du
secteur
SECTEURS DâACTIVITE
SOUS-SECTEURS DâACTIVITE
1
ABATTOIRS
/
2
INDUSTRIE PETROLIERE
2.1Raffinage
2.2 DépÎts et terminaux pétroliers
2.3 Industries pétroliÚres : sites de mélanges et de
conditionnement de produits pétroliers
2.4 Industries pétroliÚres : sites de synthÚse ou de
transformation de produits pétroliers (hors pétrochimie)
3
INDUSTRIE DU TRAITEMENT ET DU
STOCKAGE DES DECHETS
3.1 Regroupement, prétraitement ou traitement des
déchets dangereux
3.2 Installations de stockage de déchets non dangereux
3.3 UnitĂ© dâincinĂ©ration dâordures mĂ©nagĂšres
3.4 Lavage de citernes
3.5 Autres sites de traitement de déchets non dangereux
4
INDUSTRIE DU VERRE
4.1 Fusion du verre
4.2 Cristalleries
4.3 Autres activités
5
CENTRALES THERMIQUES DE PRODUCTION
DâELECTRICITE
/
6
INDUSTRIE DE LA CHIMIE
(chimie fine, chimie minérale, chimie organique, chlorochimie, cosmétique, pétrochimie, fabrication
dâengrais,
fabrication
dâexplosifs,
pharmacie
(hors
galénique),
formulation
de
produits
phytopharmaceutiques)
La quasi-exhaustivitĂ© des sites de ce secteur ayant fait lâobjet dâinvestigations lors de la premiĂšre campagne RSDE menĂ©e depuis 2002,
aucune liste sectorielle nâa Ă©tĂ© dĂ©finie : il convient pour lâinspecteur de tenir compte du ou des rĂ©sultats mesurĂ©s lors de la premiĂšre campagne
pour poursuivre la surveillance : les substances qui ont Ă©tĂ© mesurĂ©es dans le respect des limites de quantification fixĂ©es Ă lâannexe 5 sont
maintenues en premiĂšre phase de surveillance dĂ©crite au paragraphe 2.2.. Les paramĂštres qui, lors de la premiĂšre campagne, nâont pas Ă©tĂ©
mesurĂ©s en raison dâune limite de quantification de la mesure supĂ©rieure Ă celle fixĂ©e Ă lâannexe 5 devront par dĂ©faut ĂȘtre reconduits et
mesurĂ©s en premiĂšre phase de surveillance. Pour les sites de ce secteur qui nâauraient pas fait lâobjet dâinvestigations lors de la premiĂšre
campagne RSDE, les 106 substances visĂ©es dans la premiĂšre campagne RSDE seront Ă rechercher lors dâune mesure initiale pour pouvoir
retenir, sur la base du critÚre visé ci-dessus, les paramÚtres maintenus pour la suite de la surveillance initiale.
7
FABRICATION DE COLLES ET ADHESIFS
/
8
FABRICATION DE PEINTURES
/
9
FABRICATION DE PIGMENTS
/
10
INDUSTRIE DU PLASTIQUE
/
11
INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC
/
12
INDUSTRIE DU TRAITEMENT DES TEXTILES
12.1Ennoblissement
12.2Blanchisseries
13
INDUSTRIE PAPETIERE
13.1 Préparation de pùte chimique
13.2 Préparation de pùte non chimique
13.3 Fabrication de papiers/cartons
14
INDUSTRIE DE LA METALLURGIE
14.1 Sidérurgie
14.2 Fonderies de métaux ferreux
14.3 Fonderies de métaux non ferreux
14.4 Production et/ou transformation des métaux non
ferreux
15
INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE :
Formulation galénique de produits
pharmaceutiques
/
16
INDUSTRIE DE LâIMPRIMERIE
/
17
INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE (Produits
dâorigine animale)
/
18
INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE (Produits
dâorigine vĂ©gĂ©tale)
18.1 Activité vinicole
18.2 INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE (Produits dâorigine
végétale) hors activité vinicole
19
INDUSTRIE DU TRAITEMENT DES CUIRS ET
PEAUX
/
20
INDUSTRIE DU TRAVAIL MECANIQUE DES
METAUX
/
21
INDUSTRIE DU TRAITEMENT, REVETEMENT
DE SURFACE
/
22
INDUSTRIE DU BOIS
/
23
INDUSTRIE DE LA CERAMIQUE ET DES
/
MATERIAUX REFRACTAIRES
1. ABATTOIRS
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
Trichlorométhane (Chloroforme)
Nickel et ses composés
Cuivre
Zinc
Mercure
FluoranthĂšne
ToluĂšne
2,4,6 trichlorophénol
Chrome et ses composés
EthylbenzĂšne
AnthracĂšne
Dichlorométhane (Chlorure de méthylÚne)
NaphtalĂšne
Plomb et ses composés
Cadmium et ses composés
2. INDUSTRIE DU PETROLE
2.1 Raffinage
HAP (famille)- 5 SDP
AnthracĂšne
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Arsenic et ses composés
Cuivre et ses composés
Zinc et ses composés
Chrome et ses composés
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
Mercure et ses composés
Cadmium et ses composés
BenzĂšne (pour les sites producteurs de
benzĂšne)
TétrachloroéthylÚne
Chloroforme
HexachlorobenzĂšne
BenzĂšne (pour les sites non producteurs de
benzĂšne)
Biphényle
Tributylphosphate
2.2 DépÎts & Terminaux pétroliers
Nonylphénols
AnthracĂšne
FluoranthĂšne
NaphthalĂšne
Arsenic
BenzĂšne
Octylphénols
Plomb et ses composés
Zinc
Biphényle
Cuivre et ses composés
ToluĂšne
Tributylphosphate
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
2.3 Industries pétroliÚres : sites de
mélanges et de conditionnement de
produits pétroliers
AnthracĂšne
Dichlorométhane
Nickel et ses composés
Tributylphosphate
Cuivre
Zinc
Chrome et ses composés
HAP (famille) - 5 SDP
Plomb et ses composés
Hexachloropentadiene
2 nitrotoluĂšne
FluoranthĂšne
2.4 Industries pétroliÚres : sites de
synthĂšse ou de transformation de
produits pétroliers (hors
pétrochimie)
AnthracĂšne
Dichlorométhane
Nickel et ses composés
Tributylphosphate
Cuivre
Zinc
Chrome et ses composés
1,2 dichlorobenzĂšne
1,2 dichloroéthylÚne
1,3 dichlorobenzĂšne
3,4 dichloroaniline
ToluĂšne
4 chloro-3-méthylphénol
1,2,3 trichlorobenzĂšne
Chloroforme
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
Biphényle
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
3. TRAITEMENT ET STOCKAGE DES DECHETS
3.1 Regroupement, prétraitement ou
traitement des déchets dangereux
Nonylphénols
Hexachlorocyclohexane (alpha isomĂšre)
AnthracĂšne
Arsenic et ses composés
Cadmium et ses composés
Dichlorométhane (chlorure de méthylÚne)
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
Diuron
FluoranthĂšne
Hexachlorocyclohexane (gamma isomĂšre -
Lindane)
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
ToluĂšne
Zinc et ses composés
Simazine
Atrazine
BenzĂšne
Chloroforme
EthylbenzĂšne
Isoproturon
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
Octylphénols
Pentabromodiphényléther
Pentachlorophénol
Tributylphosphate
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
3.2 Installation de stockages de
déchets non dangereux
Nonylphénols
NaphthalĂšne
Nickel et ses composés
Octylphénols
Arsenic
Chrome
Zinc
BenzĂšne
Cuivre et ses composés
Diuron
Isoproturon
Pentachlorophénol
Plomb et ses composés
ToluĂšne
Tributylphosphate
Hexachlorocyclohexane ( alpha isomĂšre)
Mercure et ses composés
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
TrichloroéthylÚne
3.3 UnitĂ© dâincinĂ©ration dâordures
ménagÚres
Nonylphénols
Cadmium et ses composés
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Pentachlorophénol
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
2,4,6 trichlorophénol
AnthracĂšne
Arsenic et ses composés
Chloroforme
Hexachlorocylohexane (gamma isomĂšre -
Lindane)
HexachlorobenzĂšne
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
ToluĂšne
Tributylphosphate
3.4 Lavage de citernes
AnthracĂšne
BenzĂšne
Biphényle
Cadmium et ses composés
Chloroforme
Dichlorométhane (chlorure de méthylÚne)
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
EthylbenzĂšne
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
ToluĂšne
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
Zinc et ses composés
1,2 dichloroéthane
Nonylphénols
Arsenic et ses composés
ChlorobenzĂšne
Hexachlorocyclohexane (gamma isomĂšre - Lindane)
IsopropylbenzĂšne
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
PentachlorobenzĂšne
Pentachlorophénol
Atrazine
Simazine
TĂ©trachlorure de carbone
Tributylétain cation
Monobutylétain cation
Dibutylétain cation
Diuron
Tributylphosphate
3.5 Autres sites de traitement de déchets non
dangereux
Nonylphénols
Cadmium et ses composés
Mercure et ses composés
AnthracĂšne
NaphthalĂšne
Nickel et ses composés
Pentachlorophénol
Plomb et ses composés
Arsenic
Cuivre
Zinc
Tributylphosphate (Phosphate de tributyle)
Chrome
Biphényle
Chloroforme
Diuron
EthylbenzĂšne
Isoproturon
Octylphénols
PCB 153
Atrazine
Simazine
ToluĂšne
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
Hexachlorocyclohexane ( alpha isomĂšre)
Hexachlorocyclohexane (gamma isomĂšre - Lindane)
HexachlorobutadiĂšne
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
TĂ©trachlorure de carbone
Tributylétain cation
Monobutylétain cation
Dibutylétain cation
4. INDUSTRIE DU VERRE
4.1 Fusion du verre
Nonylphénols
Arsenic et ses composés
Cadmium et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
AnthracĂšne
Chloroforme
Chrome et ses composés
Mercure et ses composés
PentachlorobenzĂšne
Pentachlorophénol
4.2 Cristalleries
Nonylphénols
AnthracĂšne
FluoranthĂšne
NaphthalĂšne
Plomb et ses composés
Arsenic
Cuivre
Zinc
Chloroforme
Tributylétain cation
Monobutylétain cation
Dibutylétain cation
Nickel et ses composés
4.3 Autres activités
Nonylphénols
Cadmium et ses composés
TétrachloroéthylÚne
Dichlorométhane
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Chrome
Cuivre
Zinc
Arsenic et ses composés
Chloroforme
Tributylétain cation
Monobutylétain cation
Dibutylétain cation
FluoranthĂšne
Octylphénols
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
TrichloroéthylÚne
5. CENTRALES THERMIQUES
Plomb et ses composés
Phosphate de tributyle
Cuivre
Arsenic
Zinc
FluoranthĂšne
Nickel
Chrome
Dâautres substances dangereuses ont Ă©tĂ© dĂ©tectĂ©es lors de la premiĂšre campagne RSDE pour ce
secteur dâactivitĂ© et font lâobjet, pour la plupart, dâactions ciblĂ©es sur les sites Ă lâorigine de ces
substances listés en annexe 6.
Ces substances semblent liĂ©es Ă des activitĂ©s connexes Ă la production dâĂ©nergie, activitĂ©s qui sont
parfois dĂ©lĂ©guĂ©es Ă des sous-traitants : il sâagit des activitĂ©s de dĂ©graissage de piĂšces pouvant mettre
en Ćuvre des substances telles que le tĂ©trachloroĂ©thylĂšne, la peinture de piĂšces ou de bĂątiments
pouvant mettre en Ćuvre des substances telles que les xylĂšnes et lâentretien du site pouvant mettre
en Ćuvre des substances telles que les nonylphĂ©nols.
En conséquence, en fonction des exigences imposées par le gestionnaire du site à ses sous-traitants,
il appartient Ă lâinspecteur selon lâactivitĂ© de chaque site et les procĂ©dures associĂ©es (notamment sâil
existe des procĂ©dures dâinterdiction dâutilisation de certains produits ou substances susvisĂ©s), dâĂ©largir
la surveillance aux substances relatives à ces activités connexes, au-delà de la liste de substances en
gras ci-dessus.
6. INDUSTRIE DE LA CHIMIE :
(chimie fine, chimie minérale, chimie organique, chlorochimie, cosmétique, pétrochimie,
fabrication dâengrais, fabrication dâexplosifs, pharmacie (hors galĂ©nique), formulation de
produits phytopharmaceutiques)
La quasi-totalitĂ© des sites de ce secteur ayant fait lâobjet dâinvestigations lors de la premiĂšre
campagne RSDE menĂ©e depuis 2002, aucune liste sectorielle nâa Ă©tĂ© dĂ©finie : il convient donc pour
lâinspecteur de tenir compte du ou des rĂ©sultats mesurĂ©s lors de la premiĂšre campagne pour
poursuivre la surveillance. Les substances qui ont été mesurées dans le respect des limites de
quantification fixĂ©es Ă lâannexe 5 seront maintenues en phase de surveillance initiale dĂ©crite au
paragraphe 2.2. de la circulaire. Les paramĂštres qui, lors de la premiĂšre campagne, nâont pas Ă©tĂ©
mesurĂ©s en raison dâune limite de quantification de la mesure supĂ©rieure Ă celle fixĂ©e Ă lâannexe 5
devront par dĂ©faut ĂȘtre reconduits et mesurĂ©s en premiĂšre phase de surveillance. Pour les sites de ce
secteur qui nâauraient pas fait lâobjet dâinvestigations lors de la premiĂšre campagne RSDE, les 106
substances visĂ©es dans la premiĂšre campagne RSDE seront Ă rechercher lors dâune mesure initiale
pour pouvoir retenir, sur la base du critÚre visé ci-dessus, les paramÚtres maintenus pour la suite de la
surveillance initiale.
Pour les sites rĂ©alisant de la formulation de produits phytopharmaceutiques, lâattention des
inspecteurs est appelée sur le fait que les sites de ce secteur peuvent continuer à produire et
manipuler des substances figurant sur listes de la DCE et de la directive 2006/11/CE interdites
dâusage en France mais dont lâusage est autorisĂ© dans un autre Ă©tat membre de la communautĂ©
européenne (cf. article L253-1 du code rural) : si ces substances sont produites ou manipulées sur un
site, elles devront donc, en lâabsence de justification adĂ©quate, ĂȘtre surveillĂ©es.
7. Fabrication de colles et adhésifs
Chloroforme
Dichlorométhane (chlorure de méthylÚne)
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Plomb et ses composés
ToluĂšne
TrichloroéthylÚne
Nickel et ses composés
Cuivre et ses composés
4-chloro-3-méthylphénol
Arsenic et ses composés
Chrome et ses composés
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
Pentachlorophénol
Tributylphosphate
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
8. Fabrication de peintures
AnthracĂšne
Dichlorométhane (chlorure de méthylÚne)
Cuivre et ses composés
EthylbenzĂšne
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
ToluĂšne
Tributylétain cation
Monobutylétain cation
Dibutylétain cation
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
Zinc et ses composés
Chrome et ses composés
TrichloroéthylÚne
ChlorobenzĂšne
PentachlorobenzĂšne
Pentachlorophénol
Tributylphosphate
- Chloroalcanes C10-C13 : Ă Ă©valuer
qualitativement en cas dâutilisation comme
plastifiant ou retardateur de flamme dans des
peintures
9. Fabrication de pigments
FluoranthĂšne
Nickel et ses composés
Zinc et ses composés
Cadmium et ses composés
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
NaphtalĂšne
Plomb et ses composés
TĂ©trachlorure de carbone
10. INDUSTRIE DU PLASTIQUE
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
AnthracĂšne
Cadmium
chloroforme
Arsenic et ses composés
Chrome et ses composés
Monobutylétain cation
Dibutylétain cation
Tributylétain cation
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
Tributylphosphate
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
- Chloroalcanes C10-C13 : Ă Ă©valuer
qualitativement en cas dâutilisation
comme plastifiant ou retardateur de
flamme dans des revĂȘtements
11. INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC
Nonylphénols
AnthracĂšne
Arsenic et ses composés
Chloroforme
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
Diuron
(agent de vulcanisation)
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Octylphénols
Plomb et ses composés
TétrachloroéthylÚne
ToluĂšne
TrichloroéthylÚne
Zinc et ses composés
Tributylphosphate
- Chloroalcanes C10-C13 : Ă Ă©valuer
qualitativement
en
cas
dâutilisation
comme plastifiant ou retardateur de
flamme dans du caoutchouc
12. INDUSTRIE DU TEXTILE
12.1 Ennoblissement
Nonylphénols
Chloroforme
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
Diphényléther polybromés (BDE
47,99,100,154,153,183,209)
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
Tributylphosphate
Zinc et ses composés
BenzĂšne
Biphényle
ToluĂšne
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
Cadmium et ses composés
HexachlorobenzĂšne
Mercure et ses composés
PentachlorobenzĂšne
Tributylétain cation
Monobutylétain cation
Dibutylétain cation
12.2 Blanchisseries
Nonylphénols
Cadmium et ses composés
Mercure et ses composés
Diphényléther polybromés (BDE
47,99,100,154,153,183,209)
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
TétrachloroéthylÚne
(pour les sites relevant de la rubrique 2345)
TrichloroéthylÚne (pour les sites relevant de la rubrique
2345)
AnthracĂšne
Chloroforme
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
Zinc et ses composés
TĂ©trachlorure de carbone
2,4,6 trichlorophénol
2 chlorophénol
-
Chloroalcanes C10-C13 : Ă Ă©valuer
qualitativement
en
cas
dâutilisation
comme agent imprégnant du textile
-
5
HAP
classées
substances
dangereuses prioritaires
(benzo(a)pyrĂšne,
benzo(k)fluoranthĂšne,
benzo(b)fluoranthĂšne,
benzo(ghi)pérylÚne
,
indéno(1,2,3-
cd)pyrĂšne) : LâactivitĂ© dâennoblissement
textile peut entraĂźner lâutilisation dâagents
déperlants (utilisés pour imperméabiliser
les textiles), dont certains contiennent les
5 HAP SDP. Ce secteur a mené une
campagne de substitution des produits
contenant ces substances. Les 5 HAP SDP
sont donc à intégrer à la liste de
substances en gras, sauf si lâexploitant
apporte la preuve que les agents
déperlants
employés
sur
site
sont
exempts de ces 5 HAP SDP.
-
13.INDUSTRIE PAPETIERE
13.1Préparation de pùte chimique
Cadmium et ses composés
Chloroforme
Cuivre et ses composés
Mercure et ses composés
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
Chrome et ses composés
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
13.2 Préparation de pùte non chimique
Cadmium et ses composés
Chloroforme
Cuivre et ses composés
Mercure et ses composés
Nickel et ses composés
Pentachlorophénol
Zinc et ses composés
Chrome et ses composés
Epichlorhydrine
Plomb et ses composés
13.3 Fabrication de papiers/cartons
Nonylphénols
Cuivre et ses composés
Nickel et ses composés
Pentachlorophénol
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
Chrome et ses composés
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Tributylphosphate
ToluĂšne
cadmium
Mercure
Tributylétain cation
Monobutylétain cation
Dibutylétain cation
14. INDUSTRIE DE LA METALLURGIE
14.1 Sidérurgie
Nonylphénols
AnthracĂšne
Arsenic et ses composés
Cadmium et ses composés
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Diphényléther polybromés (BDE
47,99,100,154,153,183,209)
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
BenzĂšne
Chloroforme
Mercure et ses composés
Tributylphosphate
14.2 Fonderies de métaux ferreux
Nonylphénols
Cadmium et ses composés
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Zinc et ses composés
AnthracĂšne
Arsenic et ses composés
Chloroforme
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
Mercure et ses composés
Pentachlorophénol
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
Tributylphosphate
14.3 Fonderies de métaux non ferreux
Nonylphénols
Cadmium et ses composés
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
TrichloroéthylÚne
Zinc et ses composés
AnthracĂšne
Octylphénols
Pentachlorophénol
ToluĂšne
Tributylphosphate
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
14.4 Production et/ou transformation
des métaux non ferreux
Nonylphénols
AnthracĂšne
Cadmium et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
Zinc et ses composés
Arsenic et ses composés
Chloroforme
Chrome et ses composés
Diphényléther polybromés (BDE
47,99,100,154,153,183,209)
Pour lâensemble des quatre sous-secteurs de la mĂ©tallurgie :
-
Chloroalcanes C10-C13 :
Ă Ă©valuer qualitativement en cas dâutilisation comme huile de coupe
pour lâusinage du mĂ©tal
-
5
HAP
classées
substances
dangereuses
prioritaires
(benzo(a)pyrĂšne,
benzo(k)fluoranthÚne, benzo(b)fluoranthÚne, benzo(ghi)pérylÚne, indéno(1,2,3-cd)pyrÚne) : les
activités de la métallurgie peuvent entraßner, pour des opérations de transformation de métaux
notamment, lâutilisation dâhuiles de coupe ou dâhuiles de moteur dont certaines contiennent les 5
HAP SDP. Les 5 HAP SDP sont donc à intégrer à la liste de substances en gras pour chacun des
sous-secteurs ci-dessus, sauf si lâexploitant apporte la preuve que les huiles de coupe ou de
moteur employées sur site sont exemptes de ces 5 HAP SDP.
15. INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE :
Formulation galénique de produits
pharmaceutiques
Nonylphénols
Chloroforme
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
2,4,6 trichlorophénol
AnthracĂšne
Cadmium et ses composés
Dichlorométhane (chlorure de méthylÚne)
Chrome et ses composés
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
NaphtalĂšne
Pentabromodiphényléther
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
16.INDUSTRIE DE LâIMPRIMERIE
Nonylphénols
BenzĂšne
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Octylphénols
Plomb et ses composés
ToluĂšne
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
TrichloroéthylÚne
Zinc et ses composés
Cadmium et ses composés
Tributylphosphate
TétrachloroéthylÚne
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
17.INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE (Produits d'origine animale)
Chloroforme
Cuivre et ses composés
Nickel et ses composés
Zinc et ses composés
Nonylphénols
Acide chloroacétique
Cadmium et ses composés
Chrome et ses composés
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Plomb et ses composés
TĂ©trachlorure de carbone
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
TrichloroéthylÚne
18.INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE (Produits d'origine végétale)
18.1 Activité vinicole
Nonylphénols
Arsenic et ses composés
Cadmium et ses composés
Chloroforme
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Nickel et ses composés
Pentachlorophénol
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
Mercure et ses composés
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
TrichloroéthylÚne
18.2 INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE
(Produits d'origine végétale) hors
activité vinicole
Nonylphénols
Chloroforme
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
Arsenic et ses composés
Cadmium et ses composés
HexachlorobenzĂšne
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Pentabromodiphényléther
TĂ©trachlorure de carbone
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
19.INDUSTRIE DU TRAITEMENT DES CUIRS ET PEAUX
Nonylphénols
4-chloro-3-méthylphénol
Cadmium et ses composés
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
NaphtalĂšne
Plomb et ses composés
TétrachloroéthylÚne
TrichloroéthylÚne
ToluĂšne
XylĂšnes ( Somme o,m,p)
Zinc et ses composés
TĂ©trachlorure de carbone
Nickel et ses composés
Mercure et ses composés
Chloroforme
Arsenic et ses composés
BenzĂšne
Biphényle
EthylbenzĂšne
IsopropylbenzĂšne
Octylphénols
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
Tributylphosphate
- Chloroalcanes C10-C13 : Ă Ă©valuer
qualitativement en cas dâutilisation
comme solution de trempage dans
lâindustrie du cuir
20. INDUSTRIE DU TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX
Nonylphénols
Cadmium et ses composés
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
TrichloroéthylÚne
TétrachloroéthylÚne
Zinc et ses composés
Chloroforme
Octylphénols
AnthracĂšne
Arsenic et ses composés
Dichlorométhane (chlorure de méthylÚne)
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
TĂ©trachlorure de carbone
ToluĂšne
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
-
Chloroalcanes C10-C13 : Ă Ă©valuer
qualitativement en cas dâutilisation
comme huile de coupe pour lâusinage
du métal
21.INDUSTRIE DU TRAITEMENT DU SURFACE
Nonylphénols
Cadmium et ses composés
Chloroforme
Chrome et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Zinc et ses composés
TrichloroéthylÚne
TétrachloroéthylÚne
AnthracĂšne
Arsenic et ses composés
Dichlorométhane (chlorure de méthylÚne)
HexachlorobenzĂšne
Octylphénols
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
ToluĂšne
Monobutylétain cation
Dibutylétain cation
Tributylétain cation
TĂ©trachlorure de carbone
- Chloroalcanes C10-C13 : Ă Ă©valuer qualitativement en
cas dâutilisation comme huile de coupe pour lâusinage du
métal
22. INDUSTRIE DU BOIS
Nonylphénols
Arsenic et ses composés
Cuivre et ses composés
FluoranthĂšne
Mercure et ses composés
Zinc et ses composés
NaphtalĂšne
Nickel et ses composés
BenzĂšne
Cadmium et ses composés
Chloroforme
Chrome et ses composés
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
Pentachlorophénol
Plomb
ToluĂšne
Tributylétain cation
Dibutylétain cation
Monobutylétain cation
TrichloroéthylÚne
23.INDUSTRIE DE LA CERAMIQUE ET DES MATERIAUX REFRACTAIRES
Arsenic et ses composés
Cadmium et ses composés
Chloroforme
Cuivre et ses composés
Diphényléther polybromés (BDE 47,99,100,154,153,183,209)
Mercure et ses composés
Nickel et ses composés
Plomb et ses composés
Tributylphosphate
Zinc et ses composés
BenzĂšne
NaphtalĂšne
Pentachlorophénol