TABLEAUX DE MALADIES PROFESSIONNELLES
DU REGIME GENERAL DE LA SECURITE
SOCIALE
Maladies professionnelles
N°
Mise Ă jour
1
07/09/1991
Affections dûes au plomb et à ses composés
2
11/02/2003
Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
3
21/10/1951
Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
4
28/07/1987
Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
4 bis
28/07/1987
Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et
tous les produits en renfermant
5
11/02/2003
Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de
6
26/06/1984
Affections provoquées par les rayonnements ionisants
7
01/04/1947
8
11/02/2003
Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
9
26/06/1984
Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
10
11/02/2003
Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et
bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
10 bis 11/02/2003
Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et
10 ter 11/02/2003
Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates
alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc
11
11/02/2003
Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
12
11/02/2003
Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des
hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène),
trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane,
dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène
(dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène asymétrique),
dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène
(perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-
13
11/02/2003
Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures
14
28/07/1987
Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-
orthocrésols, dinoseb), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les
dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil)
15
10/11/1995
Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés
notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés
15 bis 11/02/2003
Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs
sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés et les
produits qui en contiennent Ă l'Ă©tat libre
15 ter 10/11/1995
Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels
16
08/05/1988
Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de
houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillations dites phénoliques,
naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de
houille et les suies de combustion du charbon
16 bis 10/11/1995
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille
(comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques,
acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de
17
19/06/1985 Abrogé
18
08/05/1988
19
29/07/1999
Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)
20
23/06/1985
Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
20 bis 28/07/1987
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs
20 ter 08/05/1997
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs
21
15/09/1955
Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsenié
22
15/09/1955
23
15/09/1955
24
28/01/1982
25
28/03/2003
Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières minérales
renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins
(kaolin, talc), du graphite ou de la houille
25 bis 07/03/2000
26
15/09/1955
Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
27
15/09/1955
Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle
28
11/02/1949
29
19/06/1977
Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est
supérieure à la pression atmosphérique
30
21/04/2000
Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
30 bis 21/04/2000
Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
31
11/02/2003
Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment la
streptomycine, par la néomycine et ses sels
32
06/02/1983
Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels
33
11/02/2003
Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
34
17/09/1989
Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates
d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques,
ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques
35
15/07/1980 Abrogé
36
11/02/2003
Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
36 bis 17/09/1989
Affections cutanées provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits
aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations
d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers
37
11/02/2003
Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
37 bis 11/02/2003
Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
37 ter 28/07/1987
Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel
38
11/02/2003
Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine (Largactyl)
39
09/01/1958
Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse
40
29/07/1999
Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques :
Mycobacterium avium/intracellulaire, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi,
Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum
41
11/02/2003
Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et
42
18/01/1995
Surdité provoquée par les bruits lésionnels
43
11/02/2003
Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
44
21/04/2000
Affections consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer
44 bis 21/04/2002
Affections cancéreuses consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées
45
29/07/1999
Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
46
08/05/1988
47
11/02/2003
Affections professionnelles provoquées par les bois
48
15/07/1980 Abrogé
49
11/02/2003
Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les
49 bis 11/02/2003
Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou
50
11/02/2003
Affections provoquées par la phénylhydrazine
51
11/02/2003
Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs
52
07/09/1991
Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
53
08/05/1988
Affections dues aux rickettsies
54
09/11/1972
55
26/06/1984
Affections professionnelles dues aux amibes
56
09/11/1972
57
07/09/1991
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
58
09/11/1972
Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température
59
02/03/1973
Intoxications professionnelles par l'hexane
60
19/06/1985 Abrogé
61
02/03/1973
Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
62
11/02/2003
Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
63
11/02/2003
Affections provoquées par les enzymes
64
03/05/1974
Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
65
11/02/2003
Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
66
11/02/2003
Rhinite et asthmes professionnels
66 bis 11/02/2003
Pneumopathies d'hypersensibilité
67
03/04/1980
Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium
68
08/05/1988
69
10/11/1995
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-
outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments
70
09/03/2000
Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés
70 bis 09/03/2000
Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus
70 ter 09/03/2000
Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l'inhalation de
poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage
71
17/09/1982
Affections oculaires dues au rayonnement thermique
71 bis 07/09/1991
Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières
72
06/02/1983
Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol
73
11/02/2003
Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés
74
11/02/2003
Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique
75
26/06/1984
Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et ses dérivés
76
16/02/1999
Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu
d'hospitalisation et d'hospitalisation Ă domicile
77
17/09/1989
78
19/11/1983
Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs
79
07/09/1991
Lésions chroniques du ménisque
80
23/06/1985
81
28/07/1987
Affections malignes provoquées par le bis (chlorométhyle) éther
82
11/02/2003
Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
83
28/07/1987
Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où la pression est
inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations
84
11/02/2003
Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel :
hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et
leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrocarbures
aliphatiques ; acétonitrile ; alcools, aldéhydes, cétone, esters, éthers dont le
tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ; diméthylformamide, diméthylsulfoxyde
85
28/07/1987
Affection engendrée par l'un ou l'autre de ces produits : N-méthyl N-nitro N-
nitrosoguanidine ; N-éthyl N-nitro N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl
86
08/05/1988
87
08/05/1988
88
08/05/1988
Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)
89
17/09/1989
Affection provoquée par l'halothane
90
18/01/1995
Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
91
24/12/1992
Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
92
18/01/1995
Infections professionnelles Ă Streptococcus suis
93
18/01/1995
Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des
particules en circulation dans les puits de mine de charbon
94
25/05/1996
95
08/05/1997
Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du
96
16/02/1999
Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe
97
16/02/1999
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et
moyennes fréquences transmises au corps entier
98
16/02/1999
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de
Dernière mise à jour : Avril 2003
Régime général Tableau N°1
AFFECTIONS DUES AU PLOMB ET A SES COMPOSES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste indicative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
A) Manifestations aiguës et subaiguës
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez
l'homme, et 12 g/100 ml chez la femme).
3 mois
Extraction, traitement, préparation, emploi,
manipulation du plomb, de ses minerais, de
ses alliages, de ses combinaisons et de tout
produit en renfermant.
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec
Ă©tat sub-occlusif (coliques de plomb) habituellement
accompagné d'une crise hypertensive.
30 jours
Récupération du vieux plomb.
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau
de matières recouvertes de peintures
plombifères.
Encéphalopathie aiguë.
30 jours
Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition
au plomb doit ĂŞtre caractĂ©risĂ©e par une plombĂ©mie supĂ©rieure Ă
40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques
associés à un taux d'acide delta- aminolévulinique urinaire
supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine ou à un taux de
protoporpyhyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20
microgrammes/g d'hémoglobine et, pour l'anémie, à un taux de
ferritine normal ou élevé.
B) Manifestations chroniques
3 ans
Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale
amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
Troubles neurologiques organiques à type d'altération des
fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après
exclusion des manifestations chroniques de la maladie
alcoolique, par des méthodes objectives.
1 an
Insuffisance rénale chronique.
10 ans
Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb
doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure
à 80 microgrammes/100 ml ou à défaut par des perturbations
biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
C) Syndrome biologique associant deux anomalies :
30 jours
- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide
delta-aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes/g de
créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine
érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine ;
- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml
de sang.
Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des
deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché
par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4
du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection
des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses
composés.
Régime général Tableau N°2
MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET
SES COMPOSES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux travaux susceptibles
de provoquer ces maladies
Encéphalopathie aiguë
10 jours
Extraction, traitement, préparation, emploi,
manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses
combinaisons et de tout produit en renfermant,
notamment :
Tremblement intentionnel
1 an
Distillation du mercure et récupération du mercure par
distillation de résidus industriels;
Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres,
manomètres, pompes ou trompes à mercure.
Ataxie cérébelleuse
1 an
Emploi du mercure et de ses composés dans la
construction Ă©lectrique, notamment :
Stomatite
30 jours
Emploi des pompes ou trompes Ă mercure dans la
fabrication des lampes Ă incandescence, lampes
radiophoniques, ampoules radiographiques;
Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou
de lampes Ă vapeurs de mercure;
Emploi du mercure comme conducteur dans
l'appareillage Ă©lectrique;
Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques
;
Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au
mercure.
Coliques et diarrhées
15 jours
Emploi du mercure et de ses composés dans
l'industrie chimique, notamment :
Néphrites azotémiques
1 an
Emploi du mercure ou de ses composés comme agents
catalytiques;
Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de
sodium ou autres sels.
Lésions eczématiformes récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque ou confirmées par un
test épicutané.
15 jours
Fabrication des composés du mercure.
Préparation, conditionnement et application de
spécialités pharmaceutiques ou phyto-
pharmaceutiques contenant du mercure ou des
composés du mercure.
Travail des peaux au moyen de sels de mercure,
notamment :
Secrétage des peaux par le nitrate acide de mercure,
feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au
moyen de sels de mercure.
Dorure, argenture, Ă©tamage, bronzage, damasquinage
Ă l'aide de mercure ou de sels de mercure.
Fabrication et emploi d'amorces au fulminante de
mercure.
Autres applications et traitements par le mercure (et
ses sels).
Régime général Tableau N°3
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Névrite et polynévrite
30 jours
Préparation, emploi, manipulation du
tétrachloréthane ou des produits en
renfermant, notamment :
Ictère par hépatite, initialement
apyrétique.
30 jours
Utilisation comme matière première dans
l'industrie chimique, en particulier pour la
fabrication du trichloréthylène.
Hépatonéphrite initialement
apyrétique, ictérigène ou non.
30 jours
Emploi comme dissolvant, en particulier
de l'acétate de cellulose.
Dermites chroniques ou récidivantes.
7 jours
Accidents nerveux aigus en dehors
des cas considérés comme accidents
du travail.
3 jours
Régime général Tableau N°4
HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES
PRODUITS EN RENFERMANT
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Affections hématologiques acquises, isolées ou
associées, de type hypoplasique, aplasique ou
dysplasique :
- anémie;
- leuconeutropénie ;
- thrombopénie.
3 ans
Opérations de production, transport et
utilisation du benzène et autre produits
renfermant du benzène, notamment :
- production, extraction, rectification du
benzène et des produits en renfermant;
- emploi du benzène et des produits en
renfermant pour la production de leurs
dérivés, notamment en organosynthèse;
Hypercytoses d'origine myélodysplasique.
3 ans
- préparation des carburants renfermant du
benzène, transvasement, manipulation de
ces carburants, travaux en citerne;
- emplois divers du benzène comme
dissolvant des résines naturelles ou
synthétiques;
Syndrome myéloprolifératif.
15 ans
- production et emploi de vernis, peintures,
Ă©maux, mastics, encres, colles, produits
d'entretien renfermant du benzène;
- fabrication de simili-cuir;
Leucémies (sous réserve d'une durée
d'exposition d'un an).
15 ans
- production, manipulation et emploi des
dissolutions de caoutchouc naturel ou
synthétique, ou des solvants d'avivage
contenant du benzène;
- autres emplois du benzène ou des
produits en renfermant comme agent
d'extraction, d'élution, d'imprégnation,
d'agglomération ou de nettoyage et comme
décapant, dissolvant ou diluant;
- opérations de séchage de tous les
produits, articles, préparations, substances
où le benzène (ou les produits en
renfermant) est intervenu comme agent
d'extraction, d'élution, de séparation,
d'imprégnation, d'agglomération, de
nettoyage, de concentration, et comme
décapant, dissolvant, diluant;
- emploi du benzène comme déshydratant
des alcools et autres substances liquides ou
solides;
- emploi du benzène comme dénaturant ou
réactif de laboratoire.
Régime général Tableau N°4 bis
AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE
BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET LES PRODUITS EN
RENFERMANT
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste indicative des principaux travaux susceptibles
de provoquer ces maladies
Troubles gastro-intestinaux apyrétiques
accompagnés de vomissements à répétition.
7 jours
Opérations de production, transport et utilisation du
benzène, du toluène, des xylènes et autre produits en
renfermant, notamment :
- - Production, extraction, rectification du benzène, du
toluène et des xylènes et des produits en renfermant;
- Emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la
production de leurs dérivés, notamment en
organosynthèse. Préparation des carburants renfermant
du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement,
manipulation de ces carburants, travaux en citerne;
- Emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes
comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques;
- Production et emploi de vernis, peintures, Ă©maux,
mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du
benzène, du toluène et des xylènes;
- Fabrication de simili-cuir;
- Production, manipulation et emploi des dissolutions de
caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants
d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes;
- Autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou
des produits en renfermant comme agents d'extraction,
d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage
et comme décapants, dissolvants ou diluants;
- Opérations de séchage de tous les produits, articles,
préparations, substances où le benzène, le toluène, les
xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent
comme agents d'extraction, d'élution, de séparation,
d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de
concentration et comme décapant, dissolvant ou diluant;
- Emploi du benzène comme déshydratant des alcools et
autres substances liquides ou solides;
- Emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de
laboratoire.
Régime général Tableau N°5
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE
PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
A - Ostéomalacie ou nécrose du
maxillaire inférieur.
1 an
Préparation, emploi, manipulation du
phosphore et du sesquisulfure de
phosphore ; fabrication de certains
dérivés du phosphore, notamment des
phosphures.
B - Dermite aiguë irritative ou
eczématiforme récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque.
15 jours
C - Dermite chronique irritative ou
eczématiforme récidivant au contact du
sesquisulfure de phosphore.
90 jours
Régime général Tableau N°6
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces
maladies
Anémie, leucopénie, thrombopénie ou
syndrome hémorragique consécutifs à une
irradiation aiguë.
30 jours
Tous travaux exposant Ă l'action des rayons
X ou des substances radioactives naturelles
ou artificielles, ou Ă toute autre source
d'Ă©mission corpusculaire, notamment
:
Anémie, leucopénie, thrombopénie ou
syndrome hĂ©morragique, consĂ©cutifs Ă
une irradiation chronique.
1 an
Extraction et traitement des minerais
radioactifs.
Préparation des substances radioactives.
Blépharite ou conjonctivite.
7 jours
Préparation de produits chimiques et
pharmaceutiques radioactifs.
KĂ©ratite.
1 an
Préparation et application de produits
luminescents radifères.
Cataracte.
10 ans
Recherches ou mesures sur les substances
radioactives et les rayons X dans les
laboratoires.
Radiodermites aiguës.
60 jours
Fabrication d'appareils pour radiothérapie et
d'appareils Ă rayons X.
Radiodermites chroniques.
10 ans
Travaux exposant les travailleurs au
rayonnement dans les hĂ´pitaux, les sanatoriums,
les cliniques, les dispensaires, les cabinets
médicaux, les cabinets dentaires et
radiologiques, dans les maisons de santé et les
centres anticancéreux.
Radio-épithélite aiguë des muqueuses.
60 jours
Travaux dans toutes les industries ou
commerces utilisant les rayons X, les
substances radioactives, les substances ou
dispositifs émettant les rayonnements indiqués ci-
dessus.
Radiolésions chroniques des muqueuses.
5 ans
Radionécrose osseuse.
30 ans
Leucémies.
30 ans
Cancer broncho-pulmonaire primitif par
inhalation.
30 ans
Sarcome osseux.
50 ans
Régime général Tableau N°7
TETANOS PROFESSIONNEL
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
TĂ©tanos en dehors des cas
consécutifs à un accident de travail.
30 jours
Travaux effectués dans les égouts.
Régime général Tableau N°8
AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES
DE CALCIUM)
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Ulcérations, pyodermites.
30 jours
Fabrication, concassage, broyage,
ensachage et transport Ă dos d'homme
des ciments.
Dermites eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.
15 jours
Fabrication, Ă l'aide de ciments, de
matériaux agglomérés et d'objets
moulés.
Blépharite.
30 jours
Emploi des ciments dans les chantiers
du bâtiment et des travaux publics.
Conjonctivite.
30 jours
Régime général Tableau N°9
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR DES DERIVES HALOGENES DES
HYDROCARBURES AROMATIQUES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise
en charge
Liste indicative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
Acné
30 jours
Préparation, emploi, manipulation des
chloronaphtalènes et des produits en
renfermant, notamment :
Accidents nerveux aigus causés par le
monochlorobenzène et le
monobromobenzène.
7 jours
Fabrication des chloronaphtalènes;
Fabrication de vernis, enduits, produits
d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de
chloronaphtalènes;
Porphyrie cutanée tardive, causée par
l'hexachlorobenzène, caractérisée par des
lésions bulleuses favorisées par l'exposition
au soleil et s'accompagnant d'élévation des
uroporphyrines dans les urines.
60 jours
Emploi des chloronaphtalènes comme isolants
Ă©lectriques, en particulier dans la fabrication des
condensateurs
Préparation et emploi des lubrifiants de
remplacement contenant des chloronaphtalènes.
Préparation, emploi, manipulation des
polychlorophényles, notamment :
Emploi des polychlorophényles comme isolants
Ă©lectriques dans la fabrication et l'entretien des
transformateurs et des condensateurs;
Emploi des polychlorophényles dans les
systèmes caloporteurs et les systèmes
hydrauliques;
Préparation, emploi, manipulation des
polybromobiphényles comme ignifugeants.
Préparation, emploi, manipulation du
chlorobenzène ou du bromobenzène ou des
produits en renfermant, notamment :
Emploi du chlorobenzène comme agent de
dégraissage, comme solvant de pesticides ou
comme intermédiaire de synthèse;
Emploi du bromobenzène comme agent de
synthèse.
Préparation, emploi, manipulation de
l'hexachlorobenzène, notamment :
Emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide;
Manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel
dans la synthèse des solvants chlorés.
Régime général Tableau N°10
ULCERATIONS ET DERMITES PROVOQUEES PAR L'ACIDE
CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS, LE
CHROMATE DE ZINC ET LE SULFATE DE CHROME
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Ulcérations nasales.
30 jours
Préparation, emploi, manipulation de
l'acide chromique, des chromates et
bichromates alcalins, du chromate de
zinc et du sulfate de chrome,
notamment :
Ulcérations cutanées chroniques ou
récidivantes.
30 jours
Fabrication de l'acide chromique, des
chromates et bichromates alcalins ;
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmées par un test épicutané.
15 jours
Fabrication de pigments (jaune de
chrome, etc.) au moyen de chromates ou
bichromates alcalins ;
Emploi de bichromates alcalins dans le
vernissage d'ébénisterie ;
Emploi des chromates ou bichromates
alcalins comme mordants en teinture ;
Tannage au chrome ;
Préparation, par procédés
photomécaniques, de clichés pour
impression ;
Chromage électrolytique des métaux.
Régime général Tableau N°10 bis
AFFECTATIONS RESPIRATOIRES PROVOQUEES PAR L'ACIDE
CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.
7 jours
Chromage électrolytique des métaux.
Asthme objectivé par des épreuves
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test.
7 jours
Fabrication, manipulation, emploi de
chromates et bichromates alcalins.
Régime général Tableau N°10 ter
AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE
ET LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS OU
ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE ZINC
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
- A -
- A -
- A -
Cancer broncho-pulmonaire
primitif.
30 ans
(sous réserve d'une durée
d'exposition de 5 ans)
Fabrication et conditionnement de
l'acide chromique, des chromates et
bichromates alcalins.
Fabrication du chromate de zinc.
Travaux de mise au bain dans les
unités de chromage électrolytique dur.
- B -
- B -
- B -
Cancer des cavités nasales
30 ans
(sous réserve d'une durée
d'exposition de 10 ans)
Fabrication, manipulation et
conditionnement de l'acide chromique,
des chromates et bichromates alcalins.
Fabrication de chromate de zinc.
Régime général Tableau N°11
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE
CARBONE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Néphrite aiguë ou subaiguë avec
albuminurie, cylindrurie et azotémie
progressive.
30 jours
Préparation, emploi, manipulation du
tétrachlorure de carbone ou des
produits en renfermant notamment :
Hépatonéphrite initialement apyrétique,
ictérigène ou non.
30 jours
Emploi du TĂ©trachlorure de carbone
comme dissolvant, en particulier pour
l'extraction des matières grasses et
pour la teinture-dégraissage.
Ictère par hépatite, initialement
apyrétique.
30 jours
Remplissage et utilisation des
extincteurs au tétrachlorure de
carbone.
Dermite irritative.
7 jours
Accidents nerveux aigus en dehors des
cas considérés comme accidents du
travail.
3 jours
Régime général Tableau N°12
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES
DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES
ALIPHATIQUES :
dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme),
tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane,
trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène
(dichloroéthylène asymétrique, dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène
symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène),
dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-
butadiène-1-3 (chloroprène)
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
A - Troubles neurologiques aigus :
Syndrome Ă©brieux pouvant aller jusqu'Ă des
manifestations psychiques délirantes.
7 jours
Préparation, emploi et manipulation
des produits précités (ou des
préparations en contenant),
notamment comme solvants ou
matières premières dans l'industrie
chimique, ainsi que dans les travaux
ci-après : extraction des substances
naturelles, décapage, dégraissage
des pièces métalliques, des os,
peaux et cuirs et nettoyage des
vĂŞtements et tissus.
Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au
coma avec ou sans convulsions.
7 jours
Préparation et application des
peintures et vernis, des dissolutions
et enduits de caoutchouc.
NĂ©vrite optique.
7 jours
Fabrication de polymères de
synthèse (chloro-2-butadiène-1-3),
dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène
asymétrique).
Névrite trigéminale.
7 jours
Préparation et emploi du dibromo-1-2-
Ă©thane, en particulier dans la
préparation des carburants.
B - Troubles neurologiques chroniques :
Syndrome associant troubles de l'Ă©quilibre,
de la vigilance, de la mémoire.
90 jours
C - Troubles cutanéomuqueux aigus :
Dermo-épidermite aiguë irritative.
7 jours
Conjonctivite aiguë.
7 jours
D - Troubles cutanéomuqueux
chroniques :
Dermo-épidermite chronique eczématiforme
récidivant en cas de nouvelle exposition au
risque.
15 jours
Conjonctivite chronique.
15 jours
E - Troubles hépatorénaux :
Hépatite cytolytique, ictérique ou non,
initialement apyrétique.
7 jours
Insuffisance rénale aiguë.
7 jours
F - Troubles cardio-respiratoires :
Oedème pulmonaire.
7 jours
Troubles du rythme ventriculaire cardiaque
avec possibilité de collapsus cardio-
vasculaire.
7 jours
G - Troubles digestifs :
Syndrome cholériforme apyrétique.
7 jours
Régime général Tableau N°13
INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES
ET CHLORONITRES DES HYDROCARBURES BENZENIQUES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Manifestations consĂ©cutives Ă
l'intoxication subaiguë ou chronique
(cyanose, anémie, subictère).
1 an
Préparation, emploi, manipulation des
dérivés nitrés et chloronitrés des
hydrocarbures benzéniques,
notamment :
Accidents aigus (coma) en dehors des
cas considérés comme accidents du
travail.
30 jours
Fabrication des dérivés nitrés et
chloronitrés du benzène et de ses
homologues ;
Fabrication des dérivés aminés (aniline
et homologues) et de certaines matières
colorantes ;
Dermites chroniques irritatives ou
eczématiformes causées par les
dérivés chloronitrés récidivant en cas
de nouvelle exposition au risque.
30 jours
Préparation et manipulation d'explosifs.
Sont exclues les opérations effectuées
à l'intérieur d'appareils
rigoureusement clos en marche
normale.
Régime général Tableau N°14
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL
(DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE
PENTACHLOROPHENOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR
LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE
(BROMOXYRIL, IOXYNIL)
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie,
oedème pulmonaire, éventuellement
atteinte hépatique, rénale et myocardique.
3 jours
Préparation, emploi, manipulation des dérivés
nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-
orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs
sels), notamment :
B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec
asthénie, amaigrissement rapide,
hypersudation suivie d'hyperthermie avec
gĂŞne respiratoire.
7 jours
Fabrication des produits précités ;
Fabrication de matières colorantes au moyen des
produits précités ;
Préparation et manipulation d'explosifs renfermant
l'un ou l'autre des produits précités ;
C - Manifestations digestives (douleurs
abdominales, vomissements, diarrhées)
associées à la présence du toxique ou de
ses métabolites dans le sang ou les urines.
7 jours
Travaux de désherbage utilisant les produits
précités ;
Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation
de ces produits précités.
D - Irritation des voies aériennes
supérieures et conjonctivites.
7 jours
Préparation, emploi, manipulation des dérivés
halogénés de l'hydroxybenzonitrile, notamment :
E - Dermites irritatives.
7 jours
Fabrication des produits précités;
Fabrication et conditionnement des pesticides en
contenant.
F - Syndrome biologique caractérisé par :
- Neutropénie franche (moins de 100
polynuclĂ©aires neutrophiles par mm3) liĂ©e Ă
des préparations associant du
pentachlorophénol, ses homologues ou ses
sels, Ă du lindane.
90 jours
Préparation, manipulation, emploi du
pentachlorophénol, ses homologues et ses sels
ainsi que des produits en renfermant,
notamment au cours des travaux ci-après
:
Trempage du bois;
Empilage du bois fraîchement trempé
Pulvérisation du produit;
Préparation des peintures en contenant;
Lutte contre les xylophages;
Traitement des charpentes en place par des
préparations associant du pentachlorophénol, ses
homologues et ses sels Ă du lindane.
Régime général Tableau N°15
AFFECTIONS PROVOQUEES PARE LES AMINES AROMATIQUES,
LEURS SELS ET LEURS DERIVES NOTAMMENT HYDROTES,
HALOGENES, NITRES, NITROSES ET SULFONES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des
principaux travaux
susceptibles de provoquer
ces maladies
Troubles neurologiques Ă type de
somnolence, narcose, coma.
3 jours
Préparation, emploi, manipulation
des amines aromatiques, de leurs
sels, de leurs dérivés notamment
hydroxylés, halogénés, nitrosés,
nitrés et sulfonés.
Cyanose, subictère.
10 jours
HĂ©moglobinurie lorsque ces maladies
comportent une hémolyse et une
méthémoglobinémie (en dehors des cas
considérés comme accidents du travail).
10 jours
Dermites irritatives.
7 jours
Régime général Tableau N°15 bis
AFFECTIONS DE MECANISME ALLERGIQUE PROVOQUEES PAR
LES AMINES AROMATIQUES, LEURS SELS, LEURS DERIVES
NOTAMMENT HYDROXYLES, HALOGENES, NITRES, NITROSES,
SULFONES ET LES PRODUITS QUI EN CONTIENNENT A L'ETAT
LIBRE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Dermite irritative.
7 jours
Utilisation des amines aromatiques, de
leurs sels, de leurs dérivés et des produits
qui en contiennent Ă l'Ă©tat libre, tels que
matières colorantes, produits
pharmaceutiques, agents de conservation
(caoutchouc, élastomères, plastomères),
catalyseurs de polymérisation, graisses et
huiles minérales.
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmées par un test épicutané.
15 jours
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.
7 jours
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test.
7 jours
Régime général Tableau N°15 ter
LESIONS PROLIFERATIVES DE LA VESSIE PROVOQUEES PAR LES
AMINES AROMATIQUES ET LEURS SELS ET LA N-NITROSO-
DIBUTYLAMINE ET SES SELS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
A - LĂ©sions primitives de
l'épithélium vésical confirmées
par examen histo-pathologique
ou cyto-pathologique :
- lésions malignes ;
- tumeurs bénignes.
30 ans (sous réserve
d'une durée d'exposition
de 5 ans)
A - Fabrication, emploi, manipulation
exposant Ă des produits comportant
l'apparition Ă l'Ă©tat libre des substances
limitativement énumérées ci-après :
4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ;
4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine) ;
2-naphtylamine et sels ;
4,4'-méthylène bis(2 chloroaniline) et sels
(MBOCA dite MOCA).
B - LĂ©sions primitives de
l'épithélium vésical confirmées
par examen histo-pathologique
ou cyto-pathologique :
- lésions malignes ;
- Tumeurs bénignes.
30 ans (sous réserve
d'une durée d'exposition
de 10 ans)
B - Fabrication, emploi, manipulation
exposant Ă des produits comportant
l'apparition Ă l'Ă©tat libre des substances
limitativement énumérées ci-après :
3,3'-diméthoxybenzidine et sels (o-
dianisidine) ;
3,3'-diméthylbenzidine et sels (o-tolidine) ;
2-méthylaniline et sels (o-toluidine) ;
4,4'-méthylène bis(2-méthylaniline) et sels
(ditolylbase) ;
Para-, chloro-, ortho-toluidine et sels ;
Auramine (qualité technique) ;
Colorants dérivés de la benzidine : direct
black 38, direct blue 6, direct brown 95 ;
N-nitroso-dibutylamine et ses sels.
Régime général Tableau N°16
AFFECTIONS CUTANEES OU AFFECTIONS DES MUQUEUSES
PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE
HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES
"PHENOLIQUES", "NAPHTALENIQUES", "ACENAPHTENIQUES",
"ANTHRACENIQUES" ET "CHRYSENIQUES"), LES BRAIS DE
HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Dermites eczématiformes récidivant
après nouvelle exposition au risque.
Dermites phototoxiques.
Conjonctivites phototoxiques.
7 jours
Préparation, emploi et manipulation
des goudrons, huiles et brais de
houille et des produits en contenant,
notamment dans :
- Les cokeries;
- Les installations de distillations de
goudrons de houille;
- La fabrication d'agglomérés de
houille;
- La fabrication et l'utilisation de pâtes
et revêtements carbonés notamment
lors de la fabrication de l'aluminium
selon le procédé à anode continue;
- La fabrication d'Ă©lectrodes de
carbone et de graphite;
- La fabrication de carbure et de
siliciure de calcium;
- La sidérurgie, lors de l'utilisation des
masses de bouchage;
- Les fonderies, lors des travaux de
moulage et de noyautage, de coulée et
de décochage;
- Les travaux de ramonage et
d'entretien de chaudières et de
cheminées;
- Les travaux routiers;
- Le bâtiment, lors des travaux
d'étanchéité, de revêtement de toitures
ou terrasses et d'application de
peintures au brai ou au goudron;
- L'imprégnation de briques
réfractaires.
Régime général Tableau N°16 bis
AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS
DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES
FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHENOLIQUES,
NAPHTALENIQUES, ACENAPHTENIQUES, ANTHRACENIQUES ET
CHRYSENIQUES), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE
COMBUSTION DU CHARBON
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
A - Epithéliomas primitifs de la
peau.
20 ans
Travaux comportant la manipulation
et l'emploi des goudrons, huiles et
brais de houille.
Travaux de ramonage et d'entretien
de chaudières et de cheminées
exposant aux suies de combustion
du charbon.
B - Cancer broncho-pulmonaire
primitif.
30 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 10
ans)
Travaux du personnel de cokerie
directement affectĂ© Ă la marche et Ă
l'entretien des fours.
Travaux exposant habituellement Ă
l'inhalation ou Ă la manipulation des
produits précités :
- Dans les usines Ă gaz;
- Lors de la fabrication de
l'aluminium par Ă©lectrolyse selon le
procédé à anode continue (procédé
Söderberg).
Travaux de coulée en fonderie de
fonte ou d'acier mettant en oeuvre
des "sables au noir" incorporant des
brais ou des "noirs minéraux".
Travaux de ramonage.
C - Tumeurs bénignes ou malignes
de la vessie.
30 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 10
ans)
Travaux comportant l'emploi et la
manipulation des produits précités
lors de la fabrication de l'aluminium
par Ă©lectrolyse selon le procĂ©dĂ© Ă
anode continue (procédé Söderberg).
Régime général Tableau N°18
CHARBON
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Pustule maligne.
30 jours
Travaux susceptibles de mettre les
ouvriers en contact avec des animaux
atteints d'infection charbonneuse ou
avec des cadavres de ces animaux.
Oedème malin.
30 jours
Charbon gastro-intestinal.
30 jours
Charbon pulmonaire.
(En dehors des cas considérés
comme accidents du travail).
30 jours
Chargement, déchargement ou
transport de marchandises susceptibles
d'avoir été souillées par des animaux ou
des débris d'animaux infectés.
Régime général Tableau N°19
SPIROCHETOSES (A l'EXCEPTION DES TREPONEMATOSES)
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux travaux susceptibles
de provoquer ces maladies
A - Toute manifestation clinique de leptospirose
provoquée par
Leptospira interrogans
.
La maladie doit être confirmée par identification du
germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic
d'agglutination, à un taux considéré comme
significatif.
21 jours
A - Travaux suivants exposant au contact d'animaux
susceptibles d'être porteurs de germe et effectués
notamment au contact d'eau ou dans les lieux
humides, susceptibles d'être souillés par les
déjections de ces animaux :
Travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au
fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les
souterrains ; travaux du génie ;
Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ;
Travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais,
étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ;
Travaux d'entretien et de surveillance des parcs
aquatiques et stations d'Ă©puration ;
Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de
canalisation d'eau ou d'Ă©gout, d'entretien et vidange des
fosses et citernes de récupération de déchets organiques
;
Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les
poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves
alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du
bétail ;
Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers
d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du
cinquième quartier des animaux de boucherie ;
Travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les
installations portuaires ; travaux des mariniers et dockers ;
Travaux de dératisation ;
Travaux de soins aux animaux vertébrés ;
Travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de
parasitologie.
B - Les manifestations cliniques suivantes de
borréliose de Lyme :
1) Manifestation primaire :
érythème migrant de
Lipschutz, avec ou sans signes généraux.
30 jours
2) Manifestation secondaires :
Troubles neurologiques :
Méningite lymphocytaire parfois isolée ou associée
Ă :
- douleurs radiculaires ;
- troubles de la sensibilité ;
- atteinte des nerfs périphériques et crâniens
(syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth).
Troubles cardiaques :
- Troubles de la conduction ;
- PĂ©ricardite.
Troubles articulaires :
- Oligarthrite régressive.
6 mois
B - Travaux suivants exposant à la bactérie infestant
des hĂ´tes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des
hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou
domestiques) et effectués sur toute zone présentant
un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe
ou lande :
- Expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan
;
- Pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques,
des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement;
- Construction et entretien des voies de circulation.
Travaux de soins aux animaux vertébrés.
3) Manifestation tertiaires:
- Encéphalo-myélite progressive.
- Dermatite chronique atrophiante.
- Arthrite chronique destructive.
Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le
diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un
taux considéré comme significatif pour un des sous
groupes génomiques de
Borrelia burgdorferi
.
10 ans
Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de
son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de
parasitologie.
Régime général Tableau N°20
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC
ET SES COMPOSES MINERAUX
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
A - Intoxication aiguë :
Insuffisance circulatoire, troubles du
rythme, arrĂŞt circulatoire ;
Vomissement, diarrhée, syndrome de
cytolyse hépatique.
Encéphalopathie;
Troubles de l'hémostase;
Dyspnée aiguë.
7 jours
Tous travaux exposant Ă la
manipulation ou Ă l'inhalation
d'arsenic ou de ses composés
minéraux, notamment :
Traitement pyro-métallurgique de
minerais arsenicaux ;
Traitement pyro-métallurgique de
métaux non ferreux arsenicaux ;
Fabrication ou emploi de pesticides
arsenicaux ;
B - Effets caustiques :
Dermite de contact orthoergique, plaies
arsenicales ;
Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation
de la cloison nasale ;
Conjonctivite, kératite, blépharite.
7 jours
Emploi de composés minéraux
arsenicaux dans le travail du cuir, en
verrerie, en Ă©lectronique.
C - Intoxication subaiguë :
Polynévrites;
MĂ©lanodermie;
Dyskératoses palmo-plantaires.
90 jours
D - Affections cancéreuses :
Dyskératose lenticulaire en disque
(maladie de Bowen) ;
Epithelioma cutané primitif ;
Angiosarcome du foie.
40 ans
Régime général Tableau N°20 bis
CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION
DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces
maladies
Cancer bronchique primitif
40 ans
Travaux de pyro-mĂ©tallurgie exposant Ă
l'inhalation de poussières ou de vapeurs
arsenicales.
Travaux de fabrication et de conditionnement
de l'anhydride arsénieux.
Fabrication de pesticides arsenicaux Ă partir
de composés inorganiques pulvérulents de
l'arsenic.
Régime général Tableau N°20 ter
CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION
DE POUSSIERES OU DE VAPEURS RENFERMANT DES ARSENO-
PYRITES AURIFERES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Cancer bronchique primitif
40 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 10 ans)
Travaux d'extraction au fond dans les
mines de minerais renfermant des
arseno-pyrites aurifères.
Travaux de concassage et de broyage
effectués à sec de minerais renfermant
des arseno-pyrites aurifères.
Régime général Tableau N°21
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
HĂ©moglobinurie
15 jours
Travaux exposant aux Ă©manations
d'hydrogène arsénié, notamment :
Ictère avec hémolyse
15 jours
Traitement des minerais arsenicaux ;
Néphrite azotémique
30 jours
Préparation et emploi des arséniures
métalliques ;
Accidents aigus (coma), en dehors des
cas considérés comme accidents du
travail.
3 jours
Décapage des métaux ; détartrage
des chaudières ;
Gonflement des ballons avec de
l'hydrogène impur.
Régime général Tableau N°22
SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des
principaux travaux
susceptibles de provoquer
ces maladies
Syndrome aigu neuro-digestif se
manifestant par vomissements,
gastralgies violentes, diarrhées avec
délire et céphalée intense.
Troubles psychiques aigus avec
confusion mentale, délire onirique.
Troubles psychiques chroniques avec
états dépressifs et impulsions morbides.
Polynévrites et névrites quel qu'en soit le
degré, avec troubles des réactions
Ă©lectriques (notamment
chronaximétriques).
NĂ©vrite optique.
Accidents aigus :
30 jours
Intoxications subaiguës ou
chroniques :
1an
Préparation, manipulation,
emploi du sulfure de carbone
et des produits en renfermant,
notamment :
Fabrication du sulfure de
carbone et de ses dérivés.
Préparation de la viscose et
toutes fabrications utilisant la
régénération de la cellulose par
décomposition de la viscose,
telles que fabrication de textiles
artificiels et de pellicules
cellulosiques.
Extraction du soufre,
vulcanisation Ă froid du
caoutchouc au moyen de
dissolution de soufre ou de
chlorure de soufre dans le
sulfure de carbone.
Préparation et emploi des
dissolutions de caoutchouc dans
le sulfure de carbone.
Emploi du sulfure de carbone
comme dissolvant de la gutta-
percha, des résines, des cires,
des matières grasses, des huiles
essentielles et autres
substances.
Régime général Tableau N°23
NYSTAGMUS PROFESSIONNEL
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Nystagmus
1 an
Travaux exécutés dans les mines.
Régime général Tableau N°24
BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Brucellose aiguë avec septicémie :
Tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ;
Tableau pseudo-grippal ;
Tableau pseudo-typhoĂŻdique.
2 mois
Travaux exécutés dans les
laboratoires servant au diagnostic de
la brucellose, à la préparation des AG
brucelliens ou des vaccins anti-
brucelliens, ainsi que dans les
laboratoires vétérinaires.
Brucellose subaiguë avec focalisation :
Monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ;
Bronchite, pneumopathie ;
Réaction neuro-méningée ;
Formes hépato-spléniques subaiguës ;
Formes génitales subaiguës.
2 mois
Travaux exposant au contact avec des
caprins, ovins, bovins, porcins, avec
leurs produits ou leur déjection.
Brucellose chronique :
Arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, arthrite,
ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ;
Orchite, Ă©pididymite, prostatite, salpingite ;
Bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou
purulente ;
HĂ©patite ;
Anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ;
NĂ©phrite ;
Endocardite, phlébite ;
Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-
encéphalite, myélite, névrite radiculaire ;
Manifestations cutanées d'allergie.
1 an
Manifestations psychopathologiques :
Asthénie profonde associée ou non à un syndrome
dépressif.
1 an
Régime général Tableau N°25
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A
L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA
SILICE CRISTALLINE (QUARTZ, CRISTOBALITE, TRIDYMITE), DES
SILICATES CRISTALLINS (KAOLIN, TALC), DU GRAPHITE OU DE LA
HOUILLE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste indicative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
- A -
- A -
- A -
Affections dues à l'inhalation de poussières de silice
cristalline : quartz, cristobalite, tridymite.
Travaux exposant Ă l'inhalation des
poussières renfermant de la silice libre,
notamment :
A1 - Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des
lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence
par des examens radiographiques ou
tomodensitométriques, ou par des constatations
anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent
; ces signes ou ces constatations s'accompagnent de
troubles fonctionnels respiratoires d'Ă©volution rapide.
A1 . - 6 mois (sous réserve
d'une durée d'exposition
minimale d'exposition de 6
mois)
Travaux dans les chantiers et installations de
forage, d'abattage, d'extraction et de
transport de minerais ou de roches
renfermant de la silice cristalline ;
Travaux en chantiers de creusement de
galeries et fonçage de puits ou de bures
dans les mines ;
Concassage, broyage, tamisage et
manipulation effectués à sec, de minerais ou
de roches renfermant de la silice cristalline ;
Taille et polissage de roches renfermant de
la silice cristalline ;
A2 - Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par
des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires
bilatérales révélées par des examens radiographiques ou
tomodensitométriques ou par des constatations
anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou
ces constatations s'accompagnent ou non de troubles
fonctionnels respiratoires.
Complications de ces affections :
Complications :
-cardiaque :
-insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
-pleuro-pulmonaires :
-tuberculose ou autre mycobactériose (Mycobacterium
xenopi, M. avium intracellulaire, M. kanesasii) surajoutée et
caractérisée ;
-nécrose cavitaire aseptique d'une masse
pseudotumorale ;
-aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.
-non spécifiques :
-pneumothorax spontané ;
-surinfection ou suppuration bactérienne broncho-
pulmonaire subaiguë ou chronique.
Manifestations pathologiques associées à des signes
radiologiques ou des lésions de nature silicotique :
-cancer bronchopulmonaire primitif ;
-lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde
(syndrome de Caplan-Collinet)
A2 . - 35 ans (sous réserve
d'une durée minimale
d'exposition de 5 ans)
Fabrication et manutention de produits
abrasifs, de poudres Ă nettoyer ou autres
produits renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de ponçage et sciage à sec de
matériaux renfermant de la silice cristalline ;
Extraction, refente, taillage, lissage et
polissage de l'ardoise ;
Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en
poudre) comme charge en caoutchouterie ou
dans la préparation de mastic ou
d'aggloméré ; Fabrication de carborundum,
de verre, de porcelaine, de faĂŻence et autres
produits céramiques et de produits
réfractaires ;
Travaux de fonderie exposant aux
poussières de sables renfermant de la silice
cristalline : décochage, ébarbage et
dessablage ;
Travaux de meulage, polissage, aiguisage
effectués à sec, au moyen de meules
renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de décapage ou de polissage au
jet de sable contenant de la silice cristalline ;
Travaux de construction, d'entretien et de
démolition exposant à l'inhalation de
poussières renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de calcination de terres Ă
diatomées et utilisations des produits de
cette calcination ;
Travaux de confection de prothèses
dentaires.
A3. - Sclérodermie systémique progressive.
A3. - 15 ans (sous réserve
d'une durée minimale
d'exposition de 10 ans)
- B -
- B -
- B -
Affections dues à l'inhalation de poussières minérales
renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou de
graphite :
35 ans (sous réserve d'une
durée minimale d'exposition de
10 ans)
Travaux exposant Ă l'inhalation de
poussières minérales rengermant des
silicates cristallins (kaolin, talc) ou du
graphite, notamment :
Pneumoconioses caractérisées par des lésions
interstitielles bilatérales révélées par des examens
radiographiques ou tomodensitométriques ou par des
constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent,
que ces signes radiologiques ou ces constatations
s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels
respiratoires :
B1. - Kaolinose.
B1. - Travaux d'extraction, de broyage et
utilisation industrielle du kaolin : faĂŻence,
poterie
B2. - Talcose.
B2. - Travaux d'extraction, de broyage, de
conditionnement du talc ;
Utilisation du talc comme lubrifiant ou
comme charge dans l'apprĂŞt du papier, dans
la préparation de poudres cosmétiques, dans
les mélanges de caoutchouterie et dans
certaines peintures.
B3. - Graphitose.
B3. - Manipulation, broyage,
conditionnement, usinage, utilisation du
graphite, notamment comme réfractaire ;
Fabrication d'Ă©lectrodes.
- C -
- C -
- C -
Affections dues à l'inhalation de poussières de houille :
Travaux exposant Ă l'inhalation de
poussières de houille, notamment :
travaux au fond dans les mines de
houille.
C1. - Pneumoconiose caractérisées par des lésions
interstitielles bilatérales révélées par des examens
radiographiques ou tomodensitométriques ou par des
constatations anatomo-pathologiques lorsqu'elles existent,
que ces signes radiologiques ou ces constatations
s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels
respiratoires.
Complications :
-cardiaques :
-insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
-pleuro-pulmonaires :
-tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium
xenopi, M. avium intracellulaire, M. kansasii) surajoutée et
caractérisée ;
-nécrose cavitaire aseptique d'une masse
pseudotumorale ;
-aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;
-non spécifiques :
-surinfection ou suppuration bactérienne
bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique ;
-pneumothorax spontané.
Manifestation pathologique associée :
-lésions pleuro-pulmonaires à type rhumatoïde
(syndrome de Caplan-Collinet)
C1. - 35 ans (sous réserve
d'une durée minimale
d'exposition de 10 ans)
C2. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non
régressive, d'apparence primitive. Cette affection doit être
confirmée par un examen radiographique ou par
tomodensitométrie en coupes millimétriques ou par des
constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
Complications de cette affection :
-insuffisance respiratoire chronique caractérisée ;
-insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
-tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium
xenopi, M. avium intracellulaire, M. kansaii) surajoutée et
caractérisée ;
-pneumothorax spontané.
C2. - 35 ans (sous réserve
d'une durée minimale
d'exposition de 10 ans)
Régime général Tableau N°26
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE
METHYLE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise
en charge
Liste indicative des
principaux travaux
susceptibles de provoquer
ces maladies
Troubles encéphalomédullaires :
Tremblements intentionnels ;
Myoclonies ;
Crises Ă©pileptiformes ;
Ataxie;
Aphasie et dysarthrie ;
Accès confusionnels ;
Anxiété pantophobique ;
Dépression mélancolique.
7 jours
Préparation, manipulation,
emploi du bromure de méthyle
ou des produits en renfermant,
notamment :
Préparation du bromure de
méthyle.
Préparation de produits
chimiques et pharmaceutiques au
moyen du bromure de méthyle.
Remplissage et utilisation des
extincteurs au bromure de méthyle.
Emploi du bromure de méthyle
comme agent de désinfection et de
dératisation.
Troubles oculaires :
Amaurose ou amblyopie;
Diplopie.
7 jours
Troubles auriculaires :
Hypoacousie;
Vertiges et troubles labyrinthiques.
7 jours
Accidents aigus (en dehors des cas
considérés comme accidents du travail :
Crise Ă©pileptique;
Coma.
7 jours
Régime général Tableau N°27
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE
METHYLE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Vertiges
7 jours
Préparation, emploi et manipulation du
chlorure de méthyle, notamment :
Amnésie
7 jours
RĂ©paration des appareils frigorifiques.
Amblyopie
7 jours
Ataxie
7 jours
Accidents aigus (coma, délire) en
dehors des cas considérés comme
accidents du travail).
3 jours
Régime général Tableau N°28
ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Anémie, confirmée par la présence de
plus de 200 oeufs d'ankylostome par
centimètre cube de selles, un nombre
de globules rouges Ă©gal ou infĂ©rieur Ă
3.500.000 par millimètre cube et un
taux d'hémoglobine inférieur à 70 %.
3 mois
Travaux souterrains effectués à des
tempĂ©ratures Ă©gales ou supĂ©rieures Ă
20° Centigrades.
Régime général Tableau N°29
LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS
DES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION
ATMOSPHERIQUE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Ostéonécrose avec ou sans atteinte
articulaire intéressant l'épaule, la hanche
et le genou, confirmée par l'aspect
radiologique des lésions.
20 ans
Travaux effectués par les tubistes.
Travaux effectués par les
scaphandriers.
Travaux effectués par les plongeurs
munis ou non d'appareils respiratoires
individuels.
Interventions en milieu hyperbare.
Syndrome vertigineux confirmé par
Ă©preuve labyrinthique.
3 mois
Otite moyenne ou subaiguë ou
chronique.
3 mois
Hypoacousie par lésion cochléaire
irréversible, s'accompagnant ou non de
troubles labyrinthiques et ne s'aggravant
pas après arrêt d'exposition au risque. Le
diagnostic sera confirmé par une
audiométrie tonale et vocale effectuée de
six mois à un an après la première
constatation.
1 an
Régime général Tableau N°30
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A
L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des
principaux travaux
susceptibles de provoquer
ces maladies
A - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée
sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait
ou non des modifications des explorations
fonctionnelles respiratoires.
Complications : insuffisance respiratoire aiguë,
insuffisance ventriculaire droite.
35 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 2 ans)
Cette liste est commune Ă
l'ensemble des affections désignées
aux paragraphes A,B,C,D et E.
Travaux exposant Ă l'inhalation de
poussières d'amiante notamment :
- extraction, manipulation et
traitement de minerais et roches
amiantifères.
B - Lésions pleurales bénignes avec ou sans
modifications des explorations fonctionnelles
respiratoires :
Manipulation et utilisation de
l'amiante brut dans les opérations de
fabrications suivantes :
- Plaques calcifiées ou non, péricardiques ou
pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles
sont confirmées par un examen
tomodensitométrique.
40 ans
- amiante-ciment ; amiante-plastique
; amiante textile; amiante-caoutchouc
; carton, papier et feutre d'amiante
enduit ; feuilles et joints en amiante ;
garnitures de friction ; produits
moulés ou en matériaux à base
d'amiante et isolants.
- Pleurésie exsudative.
- Epaississement de la plèvre viscérale, soit diffus
soit localisé lorsqu'il est associé à des bandes
parenchymateuses ou à une atélectasie par
enroulement. Ces anomalies constatées en
l'absence d'antécédents de pleurésie de
topographie concordante de cause non
asbestosique devront être confirmées par un
examen tomodensitométrique.
35 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 5 ans)
Travaux de cardage, filage, tissage
d'amiante et confection de produits
contenant de l'amiante.
Application, destruction et Ă©limination
de produits Ă base d'amiante :
- amiante projeté ; calorifugeage au
moyen de produits contenant de
l'amiante ; démolition d'appareils et
de matériaux contenant de l'amiante
, déflocage.
C - Dégénérescence maligne broncho-pulmonaire
compliquant les lésions parenchymateuses et
pleurales bénignes ci-dessus mentionnées.
35 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 5 ans)
Travaux de pose et de dépose de
calorifugeage contenant de
l'amiante.
D - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du
péritoine, du péricarde.
40 ans
Travaux d'Ă©quipement, d'entretien ou
de maintenance effectués sur des
matériels ou dans des locaux et
annexes revĂŞtus ou contenant des
matériaux à base d'amiante.
E - Autres tumeurs pleurales primitives.
40 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 5 ans)
Conduite de four.
Travaux nécessitant le port habituel
de vĂŞtements contenant de
l'amiante.
Régime général Tableau N°30 bis
CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUE PAR L'INHALATION
DE POUSSIERES D'AMIANTE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire
primitif.
40 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 10
ans)
Travaux directement associés à la
production des matériaux contenant
de l'amiante.
Travaux nécessitant l'utilisation
d'amiante en vrac.
Travaux d'isolation utilisant des
matériaux contenant de l'amiante.
Travaux de retrait d'amiante.
Travaux de pose et de dépose de
matériaux isolants à base d'amiante.
Travaux de construction et de
réparation navale.
Travaux d'usinage, de découpe et de
ponçage de matériaux contenant de
l'amiante.
Fabrication de matériels de friction.
Travaux d'entretien ou de
maintenance effectués sur des
Ă©quipements contenant des
matériaux à base d'amiante.
Régime général Tableau N°31
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES
AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, LA
NEOMYCINE ET LEURS SELS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.
15 jours
Travaux comportant la manipulation ou
l'emploi d'amino-glycosides,
notamment la streptomycine et la
néomycine et leurs sels.
Régime général Tableau N°32
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR,
L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des
principaux travaux
susceptibles de provoquer
ces maladies
A - Manifestations locales aiguës :
Dermites.
Brûlures chimiques.
Conjonctivites.
Manifestations irritatives des voies
aériennes supérieures.
Bronchopneumopathies aiguës, oedème
aigu du poumon.
5 jours
Tous travaux mettant en contact
avec le fluor, l'acide
fluorhydrique et ses sels
minéraux, notamment :
Fabrication et manipulation des
fluorures inorganiques ;
Electrométallurgie de l'aluminium
;
Fabrication des fluorocarbones ;
Fabrication des
superphosphates.
B - Manifestations chroniques :
Syndrome ostéo-ligamentaire douloureux ou
non, comportant nécessairement une
ostéocondensation diffuse et associée à des
calcifications des ligaments sacro- sciatiques
ou des membranes inter-osseuses,
radiocubitale ou obturatrice.
10 ans (sous réserve
d'une durée
d'exposition de 8 ans)
Régime général Tableau N°33
MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES
COMPOSES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise
en charge
Liste indicative des
principaux travaux
susceptibles de provoquer
ces maladies
A - Manifestations locales :
Dermite aiguë irritative ou eczématiforme
récidivant en cas de nouvelle exposition au
risque.
15 jours
Travaux exposant au béryllium
et à ses composés, notamment
:
Conjonctivite aiguë ou récidivante.
5 jours
Broyage et traitement du minerai
de béryllium (béryl) ;
B - Manifestations générales :
Fabrication et usinage du
béryllium, de ses alliages et de
ses combinaisons ;
Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse
avec apparition retardée de signes radiologiques
le plus souvent discrets.
30 jours
Fabrication et utilisation de
poudres Ă base de sels de
béryllium destinées au
revĂŞtement intĂ©rieur des tubes Ă
fluorescence.
Fibrose pulmonaire diffuse avec signes
radiologiques, troubles fonctionnels et signes
généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée
par des Ă©preuves fonctionnelles respiratoires, y
compris les complications cardiaques
(insuffisance ventriculaire droite) et ses
complications pleuropulmonaires secondaires
(pneumothorax spontané).
25 ans
Régime général Tableau N°34
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES,
PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYLE, D'ARYLE
OU D'ALCOYLARYLE ET AUTRES ORGANOPHOSPHORES
ANTICHOLINESTERASIQUES, AINSI QUE PAR LES
PHOSPHORAMIDES ET CARBAMATES HETEROCYCLIQUES
ANTICHOLINESTERASIQUES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise
en charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
A - Troubles digestifs : crampes
abdominales, hypersalivation, nausées
ou vomissements, diarrhée.
3 jours
Toute préparation ou manipulation des
phosphates, pyrophosphates et
thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou
d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés
anticholinestérasiques ainsi que par les
phosphoramides et carbamates
anticholinestérasiques hétérocycliques.
B - Troubles respiratoires : dyspnée
asthmatiforme, oedème broncho-
alvéolaire.
3 jours
C - Troubles nerveux : céphalées,
vertiges, confusion mentale
accompagnée de myosis.
3 jours
D - Troubles généraux et vasculaires :
asthénie, bradycardie et hypotension,
amblyopie.
Le diagnostic sera confirmé dans tous les
cas par un abaissement significatif du
taux de la cholinestérase sérique et de
l'acétylcholinestérase des globules
rouges, Ă l'exception des affections
professionnelles provoquées par les
carbamates.
3 jours
E -Syndrome biologique caractérisé par
un abaissement significatif de
l'acétylcholinestérase des globules
rouges.
3 jours
Régime général Tableau N°36
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES HUILES ET GRAISSES
D'ORIGINE MINERALE OU DE SYNTHESE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
- A -
- A -
- A -
Papulo-pustules multiples et leurs complications
furonculeuses (les lésions sont habituellement
localisées à la face dorsale des mains et des bras et
à la partie antérieure des cuisses et sont parfois
étendues aux régions en contact direct avec les
parties des vêtements de travail imprégnées d'huile
ou de fluide).
7 jours
Manipulation et emploi de ces huiles
et graisses d'origine minérale ou de
synthèse lors des travaux suivants :
- Tournage, décolletage, fraisage,
perçage, alésage, taraudage, filetage,
sciage, rectification et, d'une façon
générale, tous travaux d'usinage
mécanique des métaux comportant
l'emploi de ces produits ;
Dermite irritative.
7 jours
- Tréfilage, forgeage, laminage, trempe
à l'huile dans l'industrie métallurgique ;
Lésions eczématiformes récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque ou confirmées par un
test épicutané.
15 jours
- Travaux d'entretien, de réparation et
de mise au point mécanique comportant
l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles
utilisées comme composants de fluides
hydrauliques, de fluides hydrauliques et
autres lubrifiants ;
- Travaux du bâtiment et des travaux
publics comportant l'emploi des huiles de
décoffrage du béton ;
- Travaux comportant la pulvérisation
d'huile minérale ;
- Travaux comportant l'emploi d'huiles
d'extension dans l'industrie du
caoutchouc, d'huiles d'ensimage de
fibres textiles ou de fibres minérales,
d'huiles de démoulage et d'encres
grasses dans l'imprimerie.
- B -
- B -
- B -
Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.
1 mois
Travaux comportant la pulvérisation
d'huiles minérales.
- C -
- C -
- C -
Insuffisance respiratoire liée à un granulome
pulmonaire confirmé médicalement ou à une
pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale
ou la paraffine est confirmée par la présence au
sein des macrophages alvéolaires de vacuoles
intracytoplasmiques prenant les colorations usuelles
des lipides.
6 mois
Travaux de paraffinage et travaux
exposant Ă l'inhalation de brouillards
d'huile minérale.
Régime général Tableau N°36 bis
AFFECTIONS CUTANEES CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES
DERIVES SUIVANTS DU PETROLE : extraits aromatiques, huiles
minérales utilisées à haute température dans les opérations
d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des
produits pétroliers
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Epithéliomas primitifs de la peau
30 ans
(sous réserve d'une durée
d'exposition minimale de 10
ans)
Travaux d'usinage par enlèvement ou
déformation de matière ou travaux de
traitement des métaux et alliages
comportant l'emploi d'huile minérale.
Travaux comportant la manipulation et
l'emploi d'extraits aromatiques
pétroliers utilisés notamment comme
huiles d'extension, d'ensimage, de
démoulage, à l'exclusion des
polymérisats et des élastomères
contenant des huiles d'extension.
Travaux de ramonage et de nettoyage
de chaudières et de cheminées
exposant aux suies de combustion de
produits pétroliers.
Régime général Tableau N°37
AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES
OXYDES ET LES SELS DE NICKEL
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Dermites eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par test.
15 jours
Nickelage électrolytique des métaux.
Régime général Tableau N°37 bis
AFFECTIONS RESPIRATOIRES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES
SELS DE NICKEL
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
un test.
7 jours
Nickelage électrolytique des métaux
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test.
7 jours
Régime général Tableau N°37 ter
CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES
MATTES DE NICKEL
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Cancer primitif de l'ethmoĂŻde et des
sinus de la face.
Cancer bronchique primitif.
40 ans
Opérations de grillage de mattes de
nickel
Régime général Tableau N°38
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA
CHLORPROMAZINE (LARGACTYL)
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmées par un test épicutané.
15 jours
Travaux comportant la manipulation ou
l'emploi de la chlorpromazine,
notamment :
Conjonctivite aiguë bilatérale.
7 jours
Travaux de conditionnement de la
chlorpromazine ;
Application des traitements Ă la
chlorpromazine.
Régime général Tableau N°39
MALADIES PRODESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE
DE MANGANESE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Syndrome neurologique de type
parkinsonien
1 an
Extraction, concassage, broyage,
tamisage, ensachage et mélange à l'état
sec de bioxyde de manganèse,
notamment dans la fabrication des piles
Ă©lectriques.
Emploi du bioxyde de manganèse pour
le vieillissement des tuiles.
Emploi du bioxyde de manganèse pour
la fabrication du verre.
Broyage et ensachage des scories
Thomas renfermant du bioxyde de
manganèse.
Régime général Tableau N°40
MALADIES DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX ET A CERTAINES
MYCOBACTERIES ATYPIQUES : MYCOBACTERIUM
AVIUM/INTRACELLULAIRE, MYCOBACTERIUS KANSASII,
MYCOBACTERIUM XENOPI, MYCOBACTERIUM MARINUM,
MYCOBACTERIUM FORTUITUM
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
A - Affections dues Ă
Mycobacterium bovis
:
A - Travaux exposant au contact d'animaux
susceptibles d'ĂŞtre porteurs de bacilles bovins ou
exécutés dans des installations où ont séjourné de
tels animaux.
Tuberculose cutanée ou sous-cutanée.
6 mois
Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries,
les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les
entreprises d'Ă©quarrissage.
Tuberculose ganglionnaire
6 mois
Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des
os, des cornes, des cuirs verts.
Synovite, ostéo-arthrite
1 an
Soins vétérinaires.
Autres localisations.
A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic
devra s'appuyer sur des examens anatomo-
pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement
d'épreuve spécifique.
6 mois
Travaux de laboratoire de biologie.
B - Affections dues Ă
Mycobactérium tuberculosis,
Mycobactérium bovis, Mycobactérium africanum
.
Primo-infection.
Tuberculose pulmonaire ou pleurale.
Tuberculose extra-thoracique.
La primo-infection sera attestée par l'évolution des tests
tuberculiniques. L'Ă©tiologie des autres pathologies devra
s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des
examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou Ă
défaut, par traitement d'épreuve spécifique.
6 mois
B - Travaux de laboratoire de bactériologie.
Travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des
services sociaux, mettant le personnel au contact de
produits contaminés ou de malades dont les examens
bactériologiques ont été positifs.
C - Infections dues Ă
Mycobacterium avium
intracellulare, Mycobacterium kansasii,
Mycobacterium xenopi
:
Pneumopathies chroniques dont l'Ă©tiologie doit ĂŞtre
confirmée par des examens bactériologiques.
6 mois
Travaux de laboratoire de bactériologie.
Travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de
services sociaux, mettant le personnel au contact de
produits contaminés ou de malades dont les examens
bactériologiques ont été positifs.
D - Affections cutanĂ©es dues Ă
Mycobacterium
marinum et foruitum
:
Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée
dont l'étiologie doit être confirmée par des examens
bactériologiques.
30 jours
Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec
des eaux contaminées.
Travaux d'entretien des piscines et aquarium.
Régime général Tableau N°41
MALADIES ENGENDREES PAR LES BETALACTAMINES
(NOTAMMENT PENICILLINES ET LEURS SELS) ET LES
CEPHALOSPORINES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Lésions eczématiformes récidi-
vantes en cas de nouvelle exposition
ou confirmées par test.
30 jours
Travaux comportant la préparation ou
l'emploi des pénicillines, de leurs sels
ou des céphalosporines, notamment :
Rhinite, asthme ou dyspnée
asthmatiforme confirmé par tests ou
par Ă©preuves fonctionnelles,
récidivant après nouvelle exposition.
7 jours
Travaux de conditionnement ;
Application des traitements.
Régime général Tableau N°42
SURDITE PROVOQUEE PAR LES BRUITS LESIONNELS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Déficit audiométrique bilatéral par
lésion cochléaire irréversible, Ce
déficit est évalué par une
audiométrie effectuée de trois
semaines à un an après cessation
de l'exposition aux bruits lésionnels,
en cabine insonorisée par un
audiomètre calibré.
Cette audiomètre doit être tonale et
vocale et faire apparaître au
minimum sur la meilleure oreille un
déficit moyen de 35 décibels,
calculé en divisant par 10 la somme
des déficits mesurés sur les
fréquences 500, 1000, 2000 et 4000
hertz, pondérés respectivement par
les coefficients 2, 4, 3, et 1.
Aucune évolution de ce déficit ne
peut être prise en compte après
l'expiration du délai de prise en
charge, sauf en cas de nouvelle
exposition au risque.
1 an après cessation de
l'exposition au risque
acoustique (sous réserve
d'une durée d'exposition d'un
an, réduite à trente jours en
ce qui concerne la mise au
point des propulseurs,
réacteurs et moteurs
thermiques).
Travaux exposant aux bruits lésionnels provoqués par :
â—Ź
les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou
projection tel que :
- le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le
fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage,
l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage,
le tronçonnage ;
- l'Ă©barbage, le meulage, le polissage, le gougeage par
procédé arc-air, la métallisation ;
- le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier
- l'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques ;
- la manutention mécanisée de récipients métalliques;
- les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de
fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage ;
â—Ź
le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur
peigneuses, machines Ă filer incluant le passage sur bancs
Ă broches, retordeuse, moulineuses, bobineuses de fibres
textiles ;
â—Ź
la mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs,
réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes,
groupes hydrauliques, installations de compression ou de
détente fonctionnant à des pressions différentes de la
pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques
de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils
fonctionnent Ă plus de 2360 tours par minute, de ceux dont
la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils
fonctionnent Ă plus de 1320 tours par minute et ceux dont la
puissance dépasse 220 kW ;
â—Ź
l'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs ;
â—Ź
l'utilisation de pistolets de scellement ;
â—Ź
le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage
de pierres et de produits minéraux ;
â—Ź
les procédés industriels de séchage des matières
organiques par ventilation ;
â—Ź
l'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des
arbres ;
â—Ź
l'emploi des machines Ă bois en atelier : scies circulaires de
tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses,
toupies, machines Ă fraiser, tenonneuses, mortaiseuses,
moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions
d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuse ;
â—Ź
l'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs,
chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de
manutention tous terrains ;
â—Ź
le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et
du caoutchouc ;
â—Ź
le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique ;
â—Ź
la fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et
du carton ;
â—Ź
l'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en
béton ;
â—Ź
les essais et la réparation en milieu industriel des appareils
de sonorisation ;
â—Ź
les travaux de moulage sur machines Ă secousses et de
décochage sur grilles vibrantes ;
â—Ź
la fusion en four industriel par arcs Ă©lectriques ;
â—Ź
les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les
moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte
d'aérodromes et d'aéroports ;
â—Ź
l'exposition Ă la composante audible dans les travaux de
soudage par ultrasons des matières plastiques.
Régime général Tableau N°43
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES
POLYMERES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Ulcérations cutanées
7 jours
Préparation, emploi et manipulation
de l'aldéhyde formique, de ses
solutions (formol) et de ses
polymères, notamment :
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition ou confirmée
par un test épicutané
15 jours
Fabrication de substances chimiques Ă
partir de l'aldéhyde formique ;
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.
7 jours
Fabrication de matières plastiques Ă
base de formol ;
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmé par test.
7 jours
Travaux de collage exécutés avec des
matières plastiques renfermant un
excès de formol ;
Opérations de désinfection ;
ApprĂŞtage des peaux ou des tissus.
Régime général Tableau N°44
AFFECTIONS CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES OU
DE FUMEES D'OXYDE DE FER
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des
principaux travaux
susceptibles de
provoquer ces maladies
A - Sidérose
Affection pulmonaire chronique caractérisée
par des lésions de fibrose ou d'emphysème
plus ou moins accentuées associées à des
dépôts importants de poussières d'oxyde de
fer.
Elle se manifeste par des troubles
fonctionnels notamment dyspnée,
bronchorrhée et toux. Les lésions sont mises
en Ă©vidence soit radiographiquement par des
opacités punctiformes diffuses, soit à la
tomodensitométrie par des hyperdensités
interstitielles ou des images
emphysémateuses, soit par des constatations
anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
Les conséquences sur le plan respiratoire
doivent être évaluées par des épreuves
fonctionnelles.
B - Complication cardiaque
Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
35 ans (sous réserve
d'une durée d'exposition
de 10 ans)
Cette liste est commune Ă
l'ensemble des affections
désignées aux paragraphes A
et B.
A et B. -
Travaux exposant Ă
l'inhalation de poussières ou
de fumées d'oxyde de fer,
notamment :
Extraction, broyage,
concassage et traitement des
minerais de fer et de l'ocre.
Régime général Tableau N°44 bis
AFFECTIONS CANCEREUSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE
POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDE DE FER
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif
associé à une sidérose.
40 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 10
ans)
Travaux effectués au fond dans les
mines de fer.
Travaux de concassage dans les
mines de fer, au fond et en surface.
Régime général Tableau N°45
INFECTIONS D'ORIGINE PROFESSIONNELLES PAR LES VIRUS DES
HEPATITES A, B, C, D ET E
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux travaux susceptibles
de provoquer ces maladies
A - HĂ©patites virales transmises par voie orale :
A - Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène,
d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles
d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et
aux produits contaminés par eux.
a) HĂ©patites Ă virus A :
- HĂ©patite fulminante.
40 jours
- Hépatite aiguë ou subaiguë.
60 jours
- Formes Ă rechutes.
Ces pathologies et leur Ă©tiologie doivent ĂŞtre
confirmées par des examens biochimiques et par
une sérologie traduisant une infection en cours par le
virus A.
60 jours
Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène
corporels, de soutien dans des crèches, garderies,
institutions sociales et médico-sociales recevant des
enfants et des adultes handicapés.
Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de
l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux
d'assainissement, de stations d'Ă©puration.
b) HĂ©patite Ă virus E :
- HĂ©patite fulminante.
40 jours
- Hépatite aiguë ou subaiguë.
Ces pathologies et leur Ă©tiologie doivent ĂŞtre
confirmées par des examens biochimiques et par la
détection du virus E traduisant une infection en
cours.
60 jours
Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les
Ă©tablissements de bains, de douches, dans les piscines,
dans les Ă©tablissements thermaux.
Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les
cuisines de restauration collective.
B - HĂ©patites virales transmises par le sang, ses
dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu
humains.
B - Travaux exposant aux produits biologiques d'origine
humaine et aux objets contaminés par eux, effectués
dans les :
a) HĂ©patites Ă virus B (en dehors des cas qui
auraient été pris en charge au titre d'un accident du
travail) :
Etablissements généraux ou spécialisés de soins,
d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention,
d'hygiène.
- HĂ©patite fulminante.
40 jours
Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie
et de cytologie pathologiques.
- Hépatite aiguë avec ou sans manifestations
ictériques.
180 jours
Etablissements de transfusions sanguines.
- Manifestations extrahépatiques dues à l'infection
aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux,
acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud,
vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire,
anémie hémolytique.
180 jours
Services de prélèvements d'organes, de greffons.
Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente.
- HĂ©patite chronique active ou non.
Ces pathologies et leur Ă©tiologie doivent ĂŞtre
confirmées par des examens biochimique et par la
présence de marqueurs du virus B témoignant d'une
affection en cours.
2 ans
Services de secours et de sécurité : pompiers,
secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers,
personnel pénitentiaire.
Services de ramassage, traitement, récupération de
déchets médicaux, d'ordures ménagères.
Manifestations extrahépatiques dues à l'infection
chronique par le virus B : vascularite dont périartérite
noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-
proliférative.
10 ans
Services de soins funéraires et morgues.
Cirrhose
20 ans
Carcinome hépato-cellulaire.
L'Ă©tiologie de ces pathologies : manifestations extra-
hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire,
doit être confirmée par la présence de marqueurs du
virus témoignant d'une infection chronique à virus B
ou d'un examen du tissu hépatique montrant les
traces de ce virus.
30 ans
b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :
- HĂ©patite fulminante.
40 jours
- Hépatite aiguë.
180 jours
- HĂ©patite chronique active.
L'étiologie doit être confirmée par la présence de
marqueurs traduisant une infection en cours par le
virus D.
2 ans
c) HĂ©patites Ă virus C (en dehors des cas qui
auraient été pris en charge au titre d'un accident du
travail) :
- Hépatite aiguë avec ou sans manifestations
cliniques.
180 jours
- HĂ©patite chronique active ou non.
Ces pathologies et leur Ă©tiologie doivent ĂŞtre
confirmées par des examens biochimiques et par la
présence de marqueurs du virus témoignant d'une
infection en cours.
20 ans
Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection
chronique par le virus C :
1) Associées à une cryo-globulinémie mixte
essentielle : purpura, vascularites, neuropathies
périphériques, syndrome sec, polyarthrite,
néphropathie membrano-proliférative.
2) Hors de la présence d'une cryo-globulinémie :
porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.
20 ans
Cirrhose
20 ans
Carcinome hépato-cellulaire.
L'Ă©tiologie de ces pathologies : manifestations extra-
hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire,
doit être confirmée par une sérologie traduisant une
hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu
hépatique montrant les traces de ce virus.
30 ans
Régime général Tableau N°46
MYCOSES CUTANEES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
La nature mycosique de l'atteinte doit
être confirmée par examen direct et
culture.
A - Mycoses de la peau glabre.
Lésions érythémato-vésiculeuses et
squameuses, circinées, appelées
encore herpès circiné.
30 jours
Maladies désignées en A,B,C
Travaux au contact des mammifères,
exécutés dans les abattoirs, les
chantiers d'Ă©quarrissage, les
ménageries, les élevages, les
animaleries, les garderies d'animaux,
les laboratoires où sont utilisés des
animaux d'expérience ; travaux de
soins et de toilettage.
Travaux exécutés dans les brasseries
et les laiteries relevant du régime
général des salariés du commerce et
de l'industrie.
B - Mycoses du cuir chevelu.
Plaques squameuses du cuir chevelu
supportant un mélange de cheveux
sains et de cheveux cassés courts,
accompagnés quelquefois d'une
folliculite suppurée (Kérion).
30 jours
C - Mycoses des orteils
Lésions érythémato-vésiculeuses et
squameuses avec fissuration des plis
interdigitaux, ou aspect blanc nacré,
Ă©paissi de l'Ă©piderme digital ou
interdigital accompagné ou non de
décollement, de fissures épidermiques.
Ces lésions peuvent atteindre un ou
plusieurs orteils, s'accompagner
éventuellement d'onyxis (généralement
du gros orteil).
30 jours
Maladies désignées en C
Travaux exécutés dans les bains et
piscines : surveillance de baignade,
application de soins dans les stations
thermales, les Ă©tablissements de
rééducation.
Activités sportives exercées à titre
professionnel.
Travaux en mines souterraines,
chantiers du bâtiment, chantiers de
travaux publics.
Régime général Tableau N°47
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
- A -
- A -
- A -
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.
15 jours
Manipulation, traitement et usinage
des bois et tous travaux exposant
aux poussières de bois.
Conjonctivite récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque confirmée
par test
7 jours
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test
7 jours
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmé par test
7 jours
-
Syndrome respiratoire avec dyspnée,
toux, expectoration, récidivant après
nouvelle exposition au risque, dont
l'étiologie professionnelle est confirmée
par la présence dans le sérum d'
anticorps précipitants permettant
d'identifier l'agent pathogène
correspondant au produit responsable.
30 jours
Fibrose pulmonaire avec signes
radiologiques et troubles respiratoires
confirmés par l'exploration fonctionnelle
lorsqu'il y a des signes immunologiques
significatifs.
1 an
- B -
- B -
- B -
Cancer primitif de l'ethmoĂŻde et des sinus
de la face.
30 ans
Travaux exposant Ă l'inhalation des
poussières de bois, notamment :
- Travaux d'usinage du bois tels que
sciage, fraisage, rabotage, perçage et
ponçage ;
- Travaux effectués dans les locaux où
sont usinés les bois.
Régime général Tableau N°49
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES,
ALICYCLIQUES OU LES ETHANOLAMINES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Dermites eczématiformes confirmées
par des tests épicutanés ou par la
récidive à une nouvelle exposition.
15 jours
Préparation, emploi et manipulation
des amines aliphatiques, alicyliques ou
des Ă©thanolamines ou de produits en
contenant Ă l'Ă©tat libre.
Régime général Tableau N°49 bis
AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROVOQUEES PAR LES AMINES
ALIPHATIQUES, LES ETHANOLAMINES OU L'ISOPHORONEDIAMINE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces
maladies
Rhinite récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque
confirmée par test.
7 jours
Préparation, emploi et manipulation des amines
aliphatiques, des Ă©thanolamines ou de produits
en contenant Ă l'Ă©tat libre ou de
l'isophoronediamine.
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires
récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmé
par test.
7 jours
Régime général Tableau N°50
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmées par un test épicutané.
15 jours
Préparation, emploi, manipulation de la
phénylhydrazine.
Anémie de type hémolytique.
30 jours
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.
7 jours
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test.
7 jours
Régime général Tableau N°51
MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES RESINES
EPOXYDIQUES ET LEURS CONSTITUANTS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.
15 jours
Préparation de résines époxydiques.
Emploi des résines époxydiques :
- Fabrication des stratifiés ;
- Fabrication et utilisation de colles,
vernis, peintures à base de résines
Ă©poxydiques.
Régime général Tableau N°52
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE VINYLE
MONOMERE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Troubles angioneurotiques des doigts et des
orteils.
5 ans
Travaux exposant Ă l'action du
chlorure de vinyle monomère,
notamment les travaux exécutés
dans les ateliers de polymérisation.
Ostéolyse des phalanges unguéales des
mains confirmée radiologiquement.
3 ans
Angiosarcome.
30 ans
Syndrome d'hypertension portale spécifique
:
- soit avec varices oesophagiennes,
splénomégalie et thrombocytopénie.
- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules
endothéliales.
30 ans
Régime général Tableau N°53
AFFECTIONS DUES AUX RICKETTSIES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
A - Rickettsioses
A -
Travaux effectués dans les
laboratoires spécialisés en matière de
rickettsies ou de production de
vaccins.
Manifestations cliniques aiguës.
21 jours
Travaux effectués en forêt de manière
habituelle.
B - Fièvre Q
B -
Travaux exposant au contact avec
des bovins, caprins, ovins, leurs
viscères ou leurs déjections.
Manifestations cliniques aiguës
21 jours
Travaux exécutés dans les
laboratoires effectuant le diagnostic de
fièvre Q ou des recherches
biologiques vétérinaires.
Manifestations chroniques :
- endocardite ;
- hépatite granulomateuse.
Pour tous les cas désignés en A et B, le
diagnostic doit être confirmé par un
examen de laboratoire spécifique.
10 ans
Régime général Tableau N°54
POLIOMYELITES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Toutes manifestations de la
poliomyélite antérieure aiguë.
30 jours
Travaux exposant au contact de
malades atteints de poliomyélite
antérieure aiguë.
Tous travaux tels que manutention,
entretien, lavage, stérilisation, mettant le
personnel en contact avec le matériel ou
le linge utilisés dans les services où sont
effectués les travaux ci-dessus.
Régime général Tableau N°55
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Manifestations aiguës de l'amibiase,
notamment hépatite amibienne,
confirmées par la présence d'amibes
du type Entamoeba histolytica ou de
kystes amibiens dans les selles ou par
les résultats positifs d'une méthode
immunologique reconnue par l'O.M.S.
3 mois
Travaux effectués, même à titre
occasionnel, dans les laboratoires de
bactériologie ou de parasitologie.
Travaux comportant le transport avec
manipulation de produits pathologiques.
Travaux mettant en contact avec les
prélèvements de produits pathologiques
et travaux impliqués par l'élimination des
selles contaminantes, accomplis en
milieu d'hospitalisation.
Régime général Tableau N°56
RAGE PROFESSIONNELLE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Toutes manifestations de la rage.
6 mois
Travaux susceptibles de mettre en
contact avec des animaux atteints ou
suspects de rage ou avec leurs
dépouilles.
Affections imputables à la séro ou
vaccinothérapie antirabique.
2 mois
Travaux de laboratoire de diagnostic
de la rage.
Régime général Tableau N°57
AFFECTIONS PERIARTICULAIRES PROVOQUEES PAR CERTAINS
GESTES ET POSTURES DE TRAVAIL
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
A - Epaule :
Epaule douloureuse simple
(tendinopathie de la coiffe des
rotateurs).
7 jours
Travaux comportant habituellement des
mouvements répétés ou forcés de
l'Ă©paule.
Epaule enraidie succédant à une
Ă©paule douloureuse simple rebelle.
90 jours
Travaux comportant habituellement des
mouvements répétés ou forcés de
l'Ă©paule.
B - Coude :
Epicondylite
7 jours
Travaux comportant habituellement des
mouvements répétés de préhension ou
d'extension de la main sur l'avant-bras ou
des mouvements de supination et
pronosupination.
Epitrochléite
7 jours
Travaux comportant habituellement des
mouvements répétés d'adduction ou de
flexion et pronation de la main et du
poignet ou des mouvements de supination
et pronosupination.
Hygromas :
- hygroma aigu des bourses
séreuses ou atteinte inflammatoire
des tissus sous-cutanés des zones
d'appui du coude ;
7 jours
Travaux comportant habituellement un
appui prolongé sur la face postérieure du
coude.
- hygroma chronique des bourses
séreuses.
90 jours
Travaux comportant habituellement un
appui prolongé sur la face postérieure du
coude.
Syndrome de la gouttière épitrochléo-
olécrânienne (compression du nerf
cubital).
90 jours
Travaux comportant habituellement un
appui prolongé sur la face postérieure du
coude.
C - Poignet - Main et doigt :
Tendinite
7 jours
Travaux comportant de façon habituelle
des mouvements répétés ou prolongés
des tendons fléchisseurs ou extenseurs
de la main et des doigts.
TĂ©nosynovite
7 jours
Syndrome du canal carpien
30 jours
Travaux comportant de façon habituelle,
soit des mouvements répétés ou
prolongés d'extension du poignet ou de
préhension de la main, soit un appui
carpien, soit une pression prolongée ou
répétée sur le talon de la main.
Syndrome de la loge de Guyon
30 jours
D - Genou :
Syndrome de compression du nerf
sciatique poplité externe.
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle
une position accroupie prolongée.
Hygromas :
- hygroma aigu des bourses
séreuses ou atteinte inflammatoire
des tissus sous-cutanés des zones
d'appui du genou ;
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle
un appui prolongé sur le genou.
- hygroma chronique des bourses
séreuses.
90 jours
Travaux comportant de manière habituelle
un appui prolongé sur le genou.
Tendinite sous-quadricipitale ou
rotulienne.
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle
des mouvements répétés d'extension ou
de flexion prolongées du genou.
Tendinite de la patte d'oie.
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle
des mouvements répétés d'extension ou
de flexion prolongées du genou.
E - Cheville et pied :
Tendinite achilléenne
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle
des efforts pratiqués en station prolongée
sur la pointe des pieds.
Régime général Tableau N°58
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL
A HAUTE TEMPERATURE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Crampes musculaires avec sueurs
profuses, oligurie et chlorure urinaire
égal ou inférieur à 5 g/litre.
3 jours
Tous travaux effectués dans les mines
de potasse exposant à une température
résultante égale ou supérieure à 28°.
Régime général Tableau N°59
INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Polynévrites, avec troubles des
réactions électriques.
3 jours
Travaux de collage, notamment sur cuir
ou matière plastique, avec des produits
contenant de l'hexane.
Régime général Tableau N°61
MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM
ET SES COMPOSES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Broncho-pneumopathie aiguë.
5 jours
Extraction, préparation, emploi du
cadmium, de ses alliages et de ses
composés, notamment :
Troubles gastro-intestinaux aigus, avec
nausées, vomissements ou diarrhées.
3 jours
Préparation du cadmium par "voie sèche"
ou électrométallurgie du zinc ;
Néphropathie avec protéinurie.
2 ans
DĂ©coupage au chalumeau ou soudure de
pièces cadmiées ;
Ostéomalacie avec ou sans fractures
spontanées, accompa-
gnée ou non de manifestations
douloureuses, radiologiquement
confirmée.
12 ans
Soudure avec alliage de cadmium ;
Fabrication d'accumulateurs au nickel-
cadmium ;
Fabrication de pigments cadmifères, pour
peintures, émaux, matières plastiques.
Régime général Tableau N°62
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES
ISOCYANATES ORGANIQUES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Blépharo-conjonctivite récidivante.
3 jours
Travaux exposant Ă l'inhalation ou Ă
la manipulation d'isocyanates
organiques, notamment :
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.
7 jours
Fabrication et application de vernis et
laques de polyuréthanes, fabrication de
fibres synthétiques ;
Syndrome bronchique récidivant.
7 jours
Préparation des mousses
polyuréthanes et application de ces
mousses Ă l'Ă©tat liquide ;
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmé par test.
7 jours
Fabrication et utilisation des colles Ă
base de polyuréthanes ;
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.
15 jours
Fabrication et manipulation de
peintures contenant des isocyanates
organiques.
Régime général Tableau N°63
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES ENZYMES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.
15 jours
Préparation, manipulation, emploi des
enzymes et des produits en
renfermant, notamment :
Ulcérations cutanées
7 jours
Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant
en cas de nouvelle exposition ou
confirmée par un test.
7 jours
Extraction et purification des enzymes
d'origine animale (trypsine), végétale
(broméline, papaïne, ficine), bactérienne
et fongique (préparés à partir des
bacillus subtilis, aspergillus, orysae) ;
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.
7 jours
Fabrication et conditionnement de
détergents renfermant des enzymes.
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmé par test.
7 jours
Régime général Tableau N°64
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Syndrome associant céphalées,
asthénie, vertiges, nausées, confirmé
par la présence dans le sang d'oxyde
de carbone supérieur à 1,5 millilitre
pour 100 millilitres de sang.
30 jours
Travaux exposant aux Ă©manations
d'oxyde de carbone provenant d'origines
diverses notamment de foyers
industriels, de gazogènes, d'appareils
de chauffage ou de moteurs Ă allumage
commandé.
Sont exclus les travaux effectués dans
des locaux comportant des installations
de ventilation telles que la teneur en
oxyde de carbone vérifiée à hauteur des
voies respiratoires est, de façon
habituelle, inférieure à 50 cm² par mètre
cube, lorsque ces installations sont
maintenues en Ă©tat de bon
fonctionnement et contrôlées au moins
une fois par an par un organisme agréé
dans les conditions prévues par l'article
D. 241-21-2° du code du travail.
Régime général Tableau N°65
LESIONS ECZEMATIFORMES DE MECANISME ALLERGIQUE
DĂ©signation des
maladies
DĂ©lai de prise
en charge
Liste indicative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes
récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou
confirmées par un test
épicutané positif au produit
manipulé.
15 jours
Préparation, emploi, manipulation des agents
nocifs limitativement énumérés ci-après :
A. - Agents chimiques :
Acide chloroplatinique
Chloroplatinales alcalins
Cobalt et ses dérivés
Persulfates alcalins
Thioglycolate d'ammonium
Epichlorhydrine
Hypochlorites alcalins
Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment
dans les agents détergents cationiques
Dodécyl-aminoéthyl glycine
Insecticides organochlorés
Phénothiazines
Pipérazine
Mercapo-benzothiazole
Sulfure de tétraméthyl thiurame
Acide mercapto-propionique et ses dérivés
N-isopropyl N-phénylparaphénylènediamine et ses
dérivés
Hydroquinone et ses dérivés
Dithiocarbamates
Sels de diazonium, notamment chlorure de
diéthylaminobenzène diazonium
Benzisothiazoline-3-one
Dérivés de la thiourée
Acrylates et méthacrylates
Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-
tert-butylcatéchol
Dicyclohexylcarbodilmide
B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :
Produits d'extraction du pin, notamment essence de
térébenthine, colophane et ses dérivé
Baume du PĂ©rou
Urushiol (laque de Chine)
Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques
(notamment artichaut, arnica, chrysanthème,
camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de
tulipier, armoise, dahlia)
Primevère
Tulipe
Alliacées (notamment ail et oignon)
Farines de céréales
Régime général Tableau N°66
RHINITE ET ASTHMES PROFESSIONNELS
DĂ©signation des
maladies
DĂ©lai de prise
en charge
Liste limitative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque
ou confirmée par test
7 jours
1. Travail en présence de toute protéine en aérosol
Asthme objectivé par
explorations fonctionnelles
respiratoires récidivant en cas
de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test
7 jours
2. Elevage et manipulation d'animaux (y compris la
préparation et le conditionnement d'arthropodes et de
leurs larves).
Insuffisance respiratoire
chronique obstructive
secondaire Ă la maladie
asthmatique.
1 an
3. Utilisation et conditionnement de carmin et poudres
d'insectes.
4. Préparation et manipulation des fourrures et feutres
naturels.
5. Préparation, emploi, manipulation de produits
contenant de la séricine.
6. Emploi de plumes et duvets.
7. Travaux exposant aux résidus d'extraction des
huiles, notamment de ricin et d'ambrette.
8. Broyage des grains de céréales alimentaires,
ensachage, utilisations de farines.
9. Préparation et manipulation des substances
d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné,
pollens et spores, notamment de lycopode.
10. Ouverture des balles, cardage, peignage, filature
et tissage de textiles d'origine végétale (notamment
coton, sisal, kapok, chanvre, lin).
11. Travaux comportant l'emploi de gommes
végétales pulvérisées (arabique, adragante, psyllium,
karaya notamment).
12. Préparation et manipulation du tabac.
13. Manipulation du café vert et du soja.
14. Exposition à des poussières végétales,
notamment asparagés, légumineuses, papillionacés,
ombellifères, labiées, solanacées, pyrèthres.
15. Manipulation de gypsophile (gypsophila
paniculata)
16. Manipulation ou emploi des macrolides
(notamment spiromycine et oléandomycine), de
médicaments et de leurs précurseurs, notamment :
glycols, salbutamol, pipérazine, cimétidine,
hydralazine, hydralazine de l'acide nicotinique
(isoniazide), chlorure d'acide de la phényl glycine,
tétracyclines, alpha-méthyl-dopa.
17. Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou
aux persulfates alcalins.
18. Préparation, emploi, manipulation de
chloroplatinates pentoxyde de vanadium, notamment
dans la fabrication des catalyseurs.
19. Travaux exposant Ă l'inhalation d'anhydrides
d'acides volatils, notamment anhydrides maléique,
phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique,
hexahydrophtalique, himique.
20. Fabrication, manipulation et utilisation de
fungicides, notamment les phtalimide et
tétrachlorophtalonitrile.
21. Travaux exposant à la colophane chauffée,
notamment de la soudure en Ă©lectronique.
22. Travaux exposant Ă des Ă©manations de produits
de pyrolyse du chlorure de polyvinyle (notamment
dans sa soudure thermique), fréons, polyéthylène,
polypropylène.
23. Travaux exposant Ă l'azodicarbonamide
notamment dans l'industrie des plastiques et du
caoutchouc et au styrène, isophoronadiamine,
aziridine polyfonctionnelle, triglycidyl isocyanurate.
24. Préparation et mise en oeuvre de colorants
réactifs, notamment à hétérocycles halogénés,
acryloylamines ou vinyl-sulfones, pipéridinyl triazine,
ninhydrine.
25. Préparation et utilisation de colles au
cyanoacrylate.
26. Travaux exposant Ă des Ă©manations de
glutaraldéhyde.
27. Travaux exposant Ă des Ă©manations d'oxyde
d'éthylène, notamment lors de la stérilisation.
Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles,
notamment de ricin et d'ambrette.
28. Travaux de désinfection et de stérilisation
exposant Ă des Ă©manations de : chlorhexidine,
hexachlorophène, benzisothiazoline-3-one et ses
dérivés, organomercuriels, ammoniums quaternaires
et leurs dérivés, notamment le benzalllkonium et le
chlorure de lauryl diméthylbenzylammonium.
29. Fabrication et utilisation de détergents,
notamment l'isononanoyl oxybenzène sulfonate de
sodium.
30. Fabrication et conditionnement du chloramine T.
31. Fabrication et utilisation de tétrazène.
32. Synthèse des polypeptides exposant notamment
au dicyclohexyl carbodiimide, 4 méthyl-morpholine,
dichlorobenzène sulfonate.
33.Travaux de reprographie exposant notamment aux
sels de diazonium ou Ă l'hydroquinone.
34. Travaux exposant aux dérivés aminés des
produits chlorés tel que la chloramine dans les
piscines.
Régime général Tableau N°66 bis
PNEUMOPATHIES D'HYPERSENSIBILITE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise
en charge
Liste limitative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë
avec syndrome respiratoire
(dyspnée, toux, expectoration) et/ou
signes généraux (fièvre,
amaigrissement) confirmés par
l'exploration fonctionnelle respiratoire
et la présence d'anticorps
précipitants dans le sérum contre
l'agent pathogène responsable ou Ă
défaut résultats de lavage broncho-
alvéolaire (lymphocytose).
30 jours
Travaux de manipulation ou de fabrication exposant Ă des
spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant
les particules végétales ou animales suivantes : bagasse
de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie,
fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.
Fibrose pulmonaire avec signes
radiologiques et troubles respiratoires
confirmés par l'exploration
fonctionnelle respiratoire et la
présence d'anticorps précipitants
dans le sérum contre l'agent
pathogène responsable ou à défaut
résultats de lavage broncho-
alvéolaire (lymphocytose) et sa
complication : insuffisance
ventriculaire droite.
15ans
Travaux exposant Ă l'inhalation de particules microbiennes
ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et
les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation
dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif
central.
Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes
aéroportés (bactéries, moisissures, algues) ; saunas,
piscines, égouts, filières de traitement des déchets
(compostage et fabrication de composte), ateliers pollués
par des aérosols d'huile de coupe contaminée.
Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors
de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de
détergents et lessives.
Travaux suivants exposant à des poussières végétales :
- les opérations de préparation dans les filatures du coton :
ouverture des balles, cardage, peignage ;
- le broyage des grains de céréales, l'ensachage et
l'utilisation des farines ;
- la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du
soja, du tabac, du houblon, de l'orge ;
- la préparation et la manipulation des champignons
comestibles ;
- la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ;
- la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.
Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de
protéines animales :
- la manipulation et utilisation de poussières d'origine
aviaire ;
- l'Ă©levage et la manipulation d'animaux, y compris les
mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits
marins ou d'origine marine ;
- la manipulation de fourrures ;
- la préparation du carmin cochenille.;
Travaux exposant Ă l'inhalation des polluants chimiques
suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :
- anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides
phtaliques, trimellitiques, tétrachlorohydrophtaliques,
hexahydrophtaliques.
Régime général Tableau N°67
LESIONS DE LA CLOISON NASALE PROVOQUEES PAR LES
POUSSIERES DE CHLORURE DE POTASSIUM DANS LES MINES DE
POTASSE ET LEURS DEPENDANCES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Lésions nasales (ulcérations,
perforations)
30 jours
Travaux exposant Ă l'inhalation de
poussières de chlorure de potassium,
notamment :
- Extraction, manipulation, transport et
traitement de minerai de chlorure de
potassium ;
- Traitement, conditionnement, stockage et
transport du chlorure de potassium.
Régime général Tableau N°68
TULAREMIE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Syndrome pouvant revĂŞtir soit l'aspect,
en tout ou partie, d'une des grandes
formes cliniques (brachiale, oculaire,
pharyngée, pulmonaire ou typhoïde),
soit un aspect atypique.
Dans tous les cas, le diagnostic sera
authentifié par un examen sérologique
spécifique.
15 jours
Travaux de gardes-chasses et gardes
forestiers exposant notamment au
contact des léporidés sauvages.
Travaux d'Ă©levage, abattage, transport,
manipulation, vente de léporidés, de
petits rongeurs et d'animaux Ă fourrure.
Transport et manipulation de peaux.
Travaux et laboratoire exposant au
contact des léporidés et des petits
rongeurs.
Régime général Tableau N°69
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS
TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET
OBJETS ET PAS LES CHOCS ITERATIFS DU TALON DE LA MAIN
SUR DES ELEMENTS FIXES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
A - Affections ostéo-articulaires confirmées par
des examens radiologiques :
- Arthrose du coude comportant des signes
radiologiques d'ostéophytoses ;
5 ans
Travaux exposant habituellement aux
vibrations transmises par:
a) Les machines-outils tenues Ă la main,
notamment :
- Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de
Kienböck);
1 an
- Les machines percutantes, telles que les
marteaux-piqueurs, les burineurs, les
bouchardeuses et les fouloirs ;
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de
Kölher).
1 an
- Les machines rotopercutantes, telles que les
marteaux perforateurs, les perceuses Ă
percussion et les clés à choc ;
Troubles angioneurotiques de la main, prédominant
à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de
crampes de la main et de troubles prolongés de la
sensibilité et confirmés par des épreuves
fonctionnelles objectivant le phénomène de
Raynaud.
1 an
Les machines rotatives, telles que les
polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne,
les tronçonneuse.
b) Les outils tenus Ă la main associĂ©s Ă
certaines machines précitées, notamment dans
des travaux de burinage ;
c) Les objets tenus Ă la main en cours de
façonnage, notamment dans les travaux de
meulage et de polissage et les travaux sur
machine à rétreindre.
B - Affections ostéo-articulaires confirmées par
des examens radiologiques :
- Arthrose du coude comportant des signes
radiologiques d'ostéophytose ;
5 ans
Travaux exposant habituellement aux chocs
provoqués par l'utilisation manuelle d'outils
percutants :
- Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de
Kienböck);
1 an
- Travaux de martelage, tels que travaux de
forge, tĂ´lerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de
Kölher).
1 an
- Travaux de terrassement et de démolition
- Utilisation de pistolets de scellement ;
- Utilisation de clouteuses et de riveteuses.
C - Atteinte vasculaire cubitopalmaire en règle
unilatérale (syndrome du marteau hypothénar)
entraînant un phénomène de Raynaud ou des
manifestations ischémiques des doigts
confirmée par l'artériographie objectivant un
anévrisme ou une thrombose de l'artère
cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.
1 an
(sous réserve d'une durée
d'exposition de 5 ans)
Travaux exposant habituellement Ă
l'utilisation du talon de la main en
percussion directe itérative sur un plan fixe
ou aux chocs transmis Ă l'Ă©minence
hypothénar par un outil percuté ou
percutant.
Régime général Tableau N°70
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT
ET SES COMPOSES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant après
nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané positif
spécifique.
15 jours
Préparation, emploi et manipulation du
cobalt et de ses composés.
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test spécifique.
7 jours
Asthme ou dyspnée asthmatiforme
objectivé(e) par exploration fonctionnelle
respiratoire récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque ou
confirmé(e) par test spécifique.
7 jours
Insuffisance respiratoire chronique
obstructive secondaire Ă la maladie
asthmatique.
1 an
Régime général Tableau N°70 bis
AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE
CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU
COBALT
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Syndrome respiratoire irritatif Ă type
de toux et de dyspnée récidivant
après nouvelle exposition au risque.
15 jours
Fabrication et transformation des
carbures métalliques frittés.
Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë
avec signes généraux.
30 jours
Affûtage d'outils ou pièces en carbures
métalliques frittés.
Fibrose pulmonaire diffuse, avec
signes radiologiques et troubles
fonctionnels, confirmée par
l'exploration fonctionnelle respiratoire,
et ses complications :
- infection pulmonaire,
- insuffisance ventriculaire droite.
20 ans
Fabrication et transformations des super-
alliages Ă base cobalt.
Rechargement et affûtage d'outils et
pièces en super-alliages à base cobalt.
Technique de soudage et de
métallisation utilisant des super-alliages
Ă base cobalt.
Régime général Tableau N°70 ter
AFFECTIONS CANCEREUSES BRONCHO-PULMONAIRES
PRIMITIVES CAUSEES PAR L'INHALATION DE POUSSIERES DE
COBALT ASSOCIEES AU CARBURE DE TUNGSTENE AVANT
FRITTAGE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif
35 ans
(sous réserve d'une
exposition de 5 ans
minimum)
Travaux exposant Ă l'inhalation
associée de poussières de cobalt et de
carbure de tungstène dans la
fabrication des carbures mĂ©talliques Ă
un stade avant le frittage (mélange de
poudres, compression, rectification et
usinage du préfritté).
Régime général Tableau N°71
AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Cataracte
15 ans
Travaux exposant habituellement au
rayonnement thermique de verre ou de métal
portés à incandescence.
Régime général Tableau N°71 bis
AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE
ASSOCIE AUX POUSSIERES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Ptérygion
15 ans
Travaux suivants exposant au rayonnement
thermique associé aux poussières dans les
ateliers de verrerie travaillant le verre Ă la
main :
a) Surveillance de la marche des fours Ă
verre ;
b) Cueillette, soufflage, façonnage à chaud
du verre.
Régime général Tableau N°72
MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES
DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Douleurs précordiales à type d'angine
de poitrine, ischémie myocardique
aiguë, infarctus du myocarde
survenant au cours d'une période de
quatre jours suivant un arrĂŞt de
l'exposition Ă l'agent toxique.
4 jours
Fabrication et conditionnement de la
nitroglycérine et du nitroglycol dans
l'industrie des explosifs.
Régime général Tableau N°73
MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET
SES DERIVES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Stibiose : pneumopathie caractérisée par
des signes radiographiques spécifiques
accompagnés ou non de troubles tels
que toux, expectoration, dyspnée.
5 ans
Travaux exposant Ă l'inhalation de
poussières, fumées ou vapeurs
d'antimoine, notamment :
Travaux de forage, d'abattage,
d'extraction de minerais renfermant de
l'antimoine ;
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque.
15 jours
Concassage, broyage, tamisage,
manipulation de minerais renfermant
de l'antimoine ;
Travaux de purification, grillage,
réduction thermique et oxydation de
minerais ou de substances renfermant
de l'antimoine ;
Brassage et ensachage d'oxyde
d'antimoine.
Régime général Tableau N°74
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE
FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque confirmée par
test.
7 jours
Travaux exposant aux Ă©manations de
furfural et d'alcool furfurylique
utilisés comme :
Solvants réactifs ;
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test.
7 jours
Agents de synthèse des pesticides, de
médicaments ou de matières plastiques,
en particulier pour la préparation et
l'utilisation de moules en fonderie ;
Conjonctivite récidivant après nouvelle
exposition.
7 jours
Accélérateurs de vulcanisation du
caoutchouc.
Dermite eczématiforme récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmée par un test épicutané.
15 jours
Régime général Tableau N°75
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES RESULTANT DE L'EXPOSITION
AU SELENIUM ET A SES DERIVES MINERAUX
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Affections des voies aériennes.
5 jours
Emploi des sels de sélénium dans l'industrie
métallurgique et l'électronique.
Oedème pulmonaire.
5 jours
Utilisation de pigments contenant du
sélénium.
Brûlures et irritations cutanées.
5 jours
Fabrication et emploi d'additifs alimentaires
contenant du sélénium.
Brûlures oculaires et conjonctivite.
5 jours
Travaux de laboratoire faisant intervenir le
sélénium comme réactif chimique.
Fabrication de produits contenant des
dérivés du sélénium dans les industries de
cosmétologie, de phytopharmacie, de
photographie et de photocopie.
Régime général Tableau N°76
MALADIES LIEES A DES AGENTS INFECTIEUX OU PARASITAIRES
CONTRACTEES EN MILIEU D'HOSPITALISATION ET
D'HOSPITALISATION A DOMICILE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
A - Infections dues aux staphylocoques
Manifestations cliniques de staphylococcie :
- septicémie,
- atteinte viscérale,
- panaris,
avec mise en Ă©vidence du germe et typage du
staphylocoque.
10 jours
Tous travaux accomplis par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de staphylocoques.
B - Infections dues aux pseudomonas aeruginosa
- septicémie,
- localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires,
avec mise en Ă©vidence du germe et typage du
pseudomonas aeruginosa.
15 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de
pseudomonas aeruginosa.
C - Infections dues aux entérobactéries
:
Septicémie confirmée par hémoculture.
15 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir d'entérobactéries.
D - Infections dues aux pneumocoques
Manifestations cliniques de pneumococcie :
- pneumonie,
- broncho-pneumonie,
- septicémie,
- méningite purulente, confirmées par isolement
bactériologique du germe ou par les résultats positifs d'une
recherche des antigènes solubles.
10 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de pneumocoques.
E - Infections dues aux streptocoques bĂŞta-
hémolytiques :
Manifestations cliniques de :
- otite compliquée;
15 jours
- érysipèle;
15 jours
- broncho-pneumonie;
15 jours
- endocardite;
60 jours
- glomérulonéphrite aiguë,
confirmées par mise en évidence de streptocoques bêta-
hémolytiques du groupe A.
30 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de streptocoques bêta hémolytiques.
F - Infections dues aux méningocoques :
- méningite,
- conjonctivite,
confirmées par la mise en évidence de
Neisseria
meningitidis.
10 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de meningocoques.
G - Fièvres typhoïde et paratyphoïde A et B :
Confirmées par une hémoculture mettant en évidence la
salmonelle en cause et par le sérodiagnostic de Widal.
21 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de salmonelles.
H - Dysenterie bacillaire :
Confirmée par la mise en évidence de shigelles dans la
coproculture et par la séroconversion.
15 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de shigelles.
I - Choléra :
Confirmé bactériologiquement par la coproculture.
7 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de vibrions cholériques.
J - Fièvres hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg,
Congo-Crimée) :
Confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la
présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.
21 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, les autres personnels du service
d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de
virologie mettant au contact des virus.
K - Infections dues aux gonocoques
Manifestations cliniques :
- gonococcie cutanée,
- complications articulaires,
confirmées par isolement bactériologique du germe.
10 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant au contact de malades
infectés.
L - Syphilis :
Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en
évidence du tréponème et par la sérologie.
10 semaines
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant au contact de malades
infectés.
M - Infections Ă Herpes virus varicellae :
Varicelle et ses complications :
- Complications de la phase aiguë : septicémie,
encéphalite, neuropathie périphérique purpura
thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave
généralisée.
- Complications dues Ă l'infection chronique par le virus :
zona et ses manifestations cutanées, auriculaire,
ophtalmique, méningée, neurologique périphérique; algies
post-zostériennes chez une personne ayant été atteinte
antérieurement d'une varicelle.
21 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, personnel de service, d'entretien ou de
services sociaux, mettant en contact avec des
malades présentant une varicelle ou un zona.
N - Gale :
Parasitose Ă
Sarcoptes Scaber
avec prurit et
éventuellement surinfection des atteintes cutanées dues
au parasite.
En dehors d'un contexte épidémi- que, l'affection devra
être confir- mée par l'identification des sarcoptes.
7 jours
Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant en contact direct avec
des porteurs de cette scabiose.
Régime général Tableau N°77
PERIONYXIS ET ONYXIS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Atteinte des doigts :
Inflammation périunguéale, douloureuse
d'origine infectieuse accompagnée ou
non de modifications de l'ongle telles que
fissurations, striations, dentelures du
bord libre, coloration brunâtre,
onycholyse.
7 jours
Manipulation et emploi des fruits
sucrés et de leurs résidus.
Préparation, manipulation et emploi
des jus de fruits sucrés, notamment
lors des travaux de plonge en
restauration.
Atteinte des orteils :
Onyxis localisé habituellement au seul
gros orteil, caractérisé par des
déformations de l'ongle telles que
destruction totale ou partielle,
Ă©paississement, striations, fissurations,
accompagnées d'hyperkératose sous ou
péri-unguéale.
30 jours
Travaux en mines souterraines,
chantiers du bâtiment, chantiers de
travaux publics.
Travaux dans les abattoirs au contact
des animaux et leurs viscères.
Régime général Tableau N°78
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS
LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
LĂ©sions nasales :
- ulcérations,
- perforations.
30 jours
Travaux exécutés au contact du sel
pulvérulent.
Ulcérations cutanées.
30 jours
Travaux exécutés au contact du sel
pulvérulent ou au contact des saumures.
Régime général Tableau N°79
LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
LĂ©sions chroniques du mĂ©nisque Ă
caractère dégénératif, confirmées par
examens complémentaires ou au cours de
l'intervention curative, ainsi que leurs
complications : fissuration ou rupture du
ménisque.
2 ans
Travaux comportant des efforts ou
des ports de charges exécutés
habituellement en position
agenouillée ou accroupie.
Régime général Tableau N°80
KERATOCONJONCTIVITES VIRALES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
A - KĂ©ratite nummulaire sous-
épithéliale.
21 jours
Tous travaux effectués par le personnel
de soins et assimilés, de laboratoire, de
service et d'entretien mettant au contact
direct ou indirect des malades porteurs
de ces affections.
B - Kératite superficielle ulcéreuse
avec conjonctivite associée.
21 jours
C - Conjonctivite hémorragique.
21 jours
D - Conjonctivite oedémateuse avec
chémosis.
21 jours
E - Conjonctivite folliculaire avec ou
sans participation cornéenne.
21 jours
Régime général Tableau N°81
AFFECTIONS MALIGNES PROVOQUEES PAR LE BIS
(CHLOROMETHYLE) ETHER
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Cancer bronchique primitif
40 ans
Travaux de fabrication du chlorométhyl-
méthyl-éther.
Régime général Tableau N°82
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE METHACRYLATE DE METHYLE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Rhinite récidivante en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.
7 jours
Travaux comportant la manipulation
ou l'emploi de méthacrylate de
méthyle notamment :
Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmé par test.
7 jours
- La fabrication de résines acryliques ;
- La fabrication des matériaux
acryliques ;
Conjonctivite récidivante en cas de
nouvelle exposition au risque.
7 jours
- La fabrication et l'emploi d'encres, de
colles, de peintures Ă base de
méthacrylate de méthyle ;
Lésions eczématiformes récidivantes en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.
15 jours
- La fabrication de prothèses, en
particulier en chirurgie orthopédique,
dentaire et oculaire ;
- En histologie osseuse.
Manifestations respiratoires chroniques
avec altérations des épreuves
fonctionnelles respiratoires, survenant
après l'une des affections énumérées ci-
dessus.
1 an
Régime général Tableau N°83
LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN
MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION
ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Otites moyennes subaiguës.
6 mois
Travaux effectués en service aérien.
Otites moyennes chroniques.
1 an
LĂ©sions de l'oreille interne.
1 an
Régime général Tableau N°84
AFFECTIONS ENGENDREES PAR LES SOLVANTS ORGANIQUES
LIQUIDES A USAGE PROFESSIONNEL :
Hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et
aromatiques, et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales); dérivés
nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools aldéhydes,
cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ;
diméthylformamide, diméthylsulfoxyde.
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Syndrome Ă©brieux ou narcotique
pouvant aller jusqu'au coma.
3 jours
Préparation, emploi, manipulation des
solvants.
Traitement des résines naturelles et
synthétiques.
Dermite irritative.
7 jours
Emploi de vernis, peintures, Ă©maux,
mastics, colles, laques.
Production de caoutchouc naturel et
synthétique.
Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.
15 jours
Utilisation de solvants comme agents
d'extraction, d'imprégnation,
d'agglomération, de nettoyage, comme
décapants, dissolvants ou diluants.
Utilisation de solvants en tant que
réactifs de laboratoire, dans les
synthèses organiques, en pharmacie,
dans les cosmétiques.
Régime général Tableau N°85
AFFECTION ENGENDREE PAR L'UN OU L'AUTRE DE CES PRODUITS
:
N-méthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-éthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ;
N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl N-nitrosourée.
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces
maladies
Glioblastome
30 ans
Fabrication et conditionnement de ces
substances.
Utilisation dans les laboratoires de génie
génétique, de biologie cellulaire, de recherche
en mutagenèse ou cancérologie.
Régime général Tableau N°86
PASTEURELLOSES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Manifestations cliniques aiguës de
pasteurellose par inoculation (en dehors des
cas considérés comme accidents du travail).
8 jours
Travaux de soins, d'abattage,
d'Ă©quarrissage ou de laboratoire
exposant Ă l'inoculation de germes
Ă partir d'animaux.
Manifestations loco-régionales tardives.
Toutes ces manifestations doivent ĂŞtre
confirmées par un examen de laboratoire
spécifique ou une intradermoréaction.
6 mois
Régime général Tableau N°87
ORNITHOSE-PSITTACOSE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Pneumopathie aiguë.
21 jours
Travaux exposant au contact avec
des oiseaux, des volailles ou leurs
déjections :
Formes typhoĂŻdes avec troubles digestifs
et Ă©tats stuporeux.
21 jours
- Travaux d'Ă©levage et de vente des
oiseaux ;
- Travaux de soins aux oiseaux dans
les parcs zoologiques et
ornithologiques;
Formes neuroméningées.
Dans tous les cas, la maladie doit ĂŞtre
confirmée par l'isolement du germe ou par
un examen sérologique spécifique de
Chlamydia-psittaci
.
21 jours
- Travaux d'Ă©levage, vente, abattage,
conservation des volailles ;
Travaux de laboratoire comportant la
manipulation des volailles et oiseaux,
de leurs produits ou de leurs
déjections.
Régime général Tableau N°88
ROUGET DU PORC
(ErysipeloĂŻde de Baker-Rosenbach)
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Forme cutanée simple : placard
érysipéloïde (en dehors des cas
considérés comme accidents du
travail).
7 jours
Travaux exécutés dans les boucheries,
charcuteries, triperies, boyauderies,
abattoirs, ateliers d'Ă©quarrissage,
volailleries, pĂŞcheries, poissonneries,
cuisines.
Forme cutanée associée à une
monoarthrite ou Ă une polyarthrite loco-
régionale.
30 jours
Travaux exécutés dans les élevages
d'ovins, de porcins, de volailles ou de
gibiers.
Formes cutanĂ©es chroniques, Ă
rechute.
6 mois
Travaux de conditionnement, transport,
entreposage, salaison, mise en
conserve, réfrigération, congélation,
surgélation de produits alimentaires
d'origine animale.
Formes septicémique: complications
endocarditiques, intestinales.
6 mois
Fabrication de gélatine, de colles à base
d'os.
Manipulation et traitement de suints, de
cuirs verts.
Travaux exécutés dans les parcs
zoologiques.
Travaux de gardes-chasse.
Régime général Tableau N°89
AFFECTION PROVOQUEE PAR L'HALOTHANE
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
Hépatite ayant récidivé après
nouvelle exposition et confirmée par
des tests biochimiques, après
exclusion d'une autre Ă©tiologie.
15 jours
Activités exposant à l'halothane,
notamment en salles d'opération et
d'accouchement.
Régime général Tableau N°90
AFFECTIONS RESPIRATOIRES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE
POUSSIERES TEXTILES VEGETALES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des
principaux travaux
susceptibles de
provoquer ces maladies
A - Syndrome respiratoire obstructif aigu
caractérisé par une oppression thoracique
survenant habituellement après une
interruption d'exposition au risque d'au moins
36 heures et se manifestant quelques heures
après la reprise de l'exposition au risque
(byssinose et affections apparentées).
Le caractère obstructif de ce syndrome doit
être confirmé par des explorations
fonctionnelles respiratoires pratiquées au
moment de la reprise de l'exposition au risque
et six à huit heures après.
7 jours
(sous réserve d'une
durée d'exposition de 5
ans)
Travaux exposant Ă
l'inhalation de poussières de
coton, lin, chanvre, sisal,
dans les ateliers de :
- teillage ;
- ouvraison ;
- battage ;
- cardage ;
- Ă©tirage ;
- peignage ;
- bambrochage ;
- filage ;
- bobinage ;
- retordage ;
- ourdissage.
B - Bronchopneumopathie chronique
obstructive consécutive à des épisodes
respiratoires obstructifs aigus caractérisés
cliniquement comme ci-dessus et répétitifs.
Cette bronchopneumopathie doit ĂŞtre
confirmée par des explorations fonctionnelles
respiratoires avec un volume expiratoire
maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au
moins 40 % par rapport Ă la valeur moyenne
théorique.
5 ans (sous réserve
d'une durée d'exposition
de 10 ans)
Travaux identiques Ă ceux
visés en A sous réserve
qu'ils ne soient pas réalisés
dans des ateliers oĂą
s'effectue uniquement le
filage à bout libre (procédé
dit "open end").
Régime général Tableau N°91
BRONCHOPNEUMOPATHIE CHRONIQUE OBSTRUCTIVE DU MINEUR
DE CHARBON
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des
principaux travaux
susceptibles de
provoquer ces maladies
Bronchopneumopathie chronique obstructive
entraînant un déficit respiratoire chronique.
Elle est caractérisée par l'association de
signes cliniques tels que dyspnée, toux,
hypersécrétion bronchique et d'un syndrome
ventilatoire de type obstructif avec un volume
expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.)
abaissé d'au moins 40% par rapport à la
valeur moyenne théorique. Cet abaissement
doit être constaté en dehors de tout épisode
aigu.
5 ans
(sous réserve d'une
durée d'exposition de 10
ans)
Travaux au fond d'une mine de
charbon.
Régime général Tableau N°92
INFECTIONS PROFESSIONELLES A STREPTOCOCCUS SUIS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Méningite purulente avec bactériémie,
accompagnée le plus souvent d'une
atteinte cochléo-vestibulaire : surdité
de perception unie ou bilatérale, avec
acouphènes et troubles de l'équilibre
(vertiges et ataxie).
25 jours
Travaux exposant au contact de porcs,
de leur viande, carcasses, os, abats ou
sang, dans les Ă©levages de porcs, les
abattoirs, les entreprises d'Ă©quarrissage,
les boucheries, charcuteries, triperies,
boyauderies, cuisines, entreprises de
transport de porcs ou viande de porc.
Atteinte cochléo-vestibulaire aiguë et
ses complications cochléaires
(troubles de l'audition irréversibles).
25 jours
Travaux d'inspection de viande de porc,
travaux vétérinaires, travaux de
laboratoire au contact de porc.
Septicémie isolée, tableau de
coagulopathie intravasculaire
disséminée.
25 jours
Travaux de l'industrie alimentaire avec
fabrication d'aliments Ă base de viande
de porc.
Arthrites inflammatoires ou septiques.
25 jours
Endophtalmie, uvéite.
25 jours
Myocardite.
25 jours
Pneumonie, paralysie faciale.
25 jours
Endocardite.
Dans tous les cas, il est nécessaire de
mettre en Ă©vidence le
Streptococcus
suis
et de procéder à son typage.
60 jours
Régime général Tableau N°93
LESIONS CHRONIQUES DU SEGMENT ANTERIEUR DE L'OEIL
PROVOQUEES PAR L'EXPOSITION A DES PARTICULES EN
CIRCULATION DANS LES PUITS DE MINE DE CHARBON
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des
principaux travaux
susceptibles de provoquer
ces maladies
Conjonctivite chronique ou
blépharoconjonctivite chronique.
90 jours
(sous réserve d'une
durée d'exposition de 2
ans)
Travaux dans les puits de retour
d'air des mines de charbon.
Régime général Tableau N°94
BRONCHO-PNEUMOPATHIE CHRONIQUE OBSTRUCTIVE DU
MINEUR DE FER
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Broncho-pneumopathie chronique
obstructive entraînant un déficit
respiratoire chronique. Elle est
caractérisée par l'association de
signes cliniques tels que dyspnée,
toux, hypersécrétion bronchique et
d'un syndrome ventilatoire de type
obstructif avec un volume
expiratoire maximal par seconde
(VEMS) abaissé au jour de la
déclaration d'au moins 40 % par
rapport Ă la valeur moyenne
théorique. Cet abaissement doit
être constaté en-dehors de tout
Ă©pisode aigu.
5 ans
(sous réserve d'une durée
d'exposition de 10 ans)
Travaux effectués au fond dans les
mines de fer et travaux de
concassage exposant Ă l'inhalation
de poussières ou de fumées d'oxyde
de fer, notamment extraction,
broyage et traitement des minerais
de fer.
Régime général Tableau N°95
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DE MECANISME ALLERGIQUE
PROVOQUEES PAR LES PROTEINES DU LATEX (OU CAOUTCHOUC
NATUREL)
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Urticaire de contact ayant récidivé après
nouvelle exposition au risque et
confirmée par un test.
7 jours
Préparation, emploi et manipulation
du latex naturel et des produits en
renfermant, notamment :
Rhinite, asthme, conjonctivite aiguë
bilatérale, ayant récidivé après nouvelle
exposition au risque et confirmés par un
test.
7 jours
- Production et traitement du latex
naturel;
- Fabrication et utilisation d'objets en
latex naturel.
Réactions allergiques systémiques telles
que : urticaire géante, oedème de
Quincke, choc anaphylactique, survenus
Ă l'occasion d'une exposition au latex.
3 jours
Lésions eczématiformes ayant récidivé
après nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané positif.
15 jours
Régime général Tableau N°96
FIEVRES HEMORRAGIQUES AVEC SYNDROME RENAL DUES AUX
AGENTS INFECTIEUX DU GROUPE HANTAVIRUS
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Infections aiguës par hantavirus, se
traduisant par une insuffisance rénale
aiguë ou un syndrome algique pseudo-
grippal ou des manifestations
hémorragiques, dont l'étiologie aura été
confirmée soit par la mise en évidence
du virus, soit par la présence d'anticorps
spécifiques à un taux considéré comme
significatif dans le sérum prélevé au
cours de la maladie.
60 jours
Tous travaux effectués par le personnel
de soins et assimilé et le personnel de
laboratoire, susceptibles de mettre en
contact avec le virus.
Tous travaux exposant au contact de
rongeurs susceptibles de porter ces
germes, ou au contact de leurs
déjections, ou effectués dans des
locaux susceptibles d'être souillés par
les déjections de ces animaux.
Régime général Tableau N°97
AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUEES
PAR DES VIBRATIONS DE BASSES ET MOYENNES FREQUENCES
TRANSMISES AU CORPS ENTIER
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Sciatique par hernie discale L4-L5
ou L5-S1 avec atteinte radiculaire
de topographie concordante.
Radiculalgie crurale par hernie
discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5,
avec atteinte radiculaire de
topographie concordante.
6 mois
(sous réserve d'une durée
d'exposition de 5 ans)
Travaux exposant habituellement aux
vibrations de basses et moyennes
fréquences transmises au corps
entier :
- par l'utilisation ou la conduite des
engins et véhicules tout terrain :
chargeuse, pelleteuse, chargeuse-
pelleteuse, niveleuse, rouleau
vibrant, camion tombereau,
décapeuse, chariot élévateur,
chargeuse sur pneu ou chenilleuse,
bouteur, tracteur agricole ou
forestier.
- par l'utilisation ou la conduite des
engins et matériels industriels :
chariot automoteur Ă conducteur
porté, portique, pont roulant, grue de
chantier, crible, concasseur, broyeur.
- par la conduite de tracteur routier
ou de camion monobloc
Régime général Tableau N°98
AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUEES
PAR LA MANIPULATION MANUELLE DE CHARGES LOURDES
DĂ©signation des maladies
DĂ©lai de prise en
charge
Liste limitative des principaux
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Sciatique par hernie discale L4-L5
ou L5-S1 avec atteinte radiculaire
de topographie concordante.
Radiculalgie crurale par hernie
discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5,
avec atteinte radiculaire de
topographie concordante.
6 mois
(sous réserve d'une durée
d'exposition de 5 ans)
Travaux de manutention manuelle
de charges lourdes effectués :
- dans le fret routier, maritime,
ferroviaire, aérien;
- dans le bâtiment, le gros-oeuvre, les
travaux publics;
- dans les mines et carrières;
- dans le ramassage d'ordures
ménagères et de déchets industriels;
- dans le déménagement, les gardes
meubles;
- dans les abattoirs et les entreprises
d'Ă©quarrissage;
- dans le chargement et le
déchargement en cours de fabrication,
dans la livraison, y compris pour le
compte d'autrui, le stockage et la
répartition des produits industriels et
alimentaires, agricoles et forestiers;
- dans le cadre des soins médicaux et
paramédicaux lors de la manutention
de personnes;
- dans le cadre du brancardage et du
transport de malades;
- dans les entreprises funéraires.