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Arrêté 001941 du 27 mars 2003

Arrêté portant publication de la liste des sites et monuments historiques classés

arrêté_001941

ARRETE N° 001941 DU 27 MARS 2003 PORTANT PUBLICATION DE LA LISTE DES SITES ET MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES

LE MINISTRE DE LA CULTURE

VU la Constitution ;
VU la loi n° 71-12 du 25 janvier 1971 fixant le régime des monuments historiques et celui des fouilles et découvertes ;
VU le décret n° 73-746 du 8 août 1973 portant application de la loi n° 71-12 du janvier 1971 fixant le régime des monuments historiques et celui des fouilles et découvertes ;
VU le décret n° 77-900 du 19 octobre 1977 abrogeant et remplaçant l’article 1er du décret n°73-746 du 8 août 1973 ;
VU le décret n°2002-1100 du 04 novembre 2002 portant nomination du Premier Ministre ;
VU le décret n°2002-1101 du 06 novembre 2002 portant nomination des Ministres, modifié par le décret 2002-1103 du 11 novembre 2002 ;
VU le décret n°2002-1102 du 08 novembre 2002 portant répartition des services de l’état et du contrôle des établissements publics, des sociétés nationales et des sociétés à participation publique entre la Présidence de la République, la Primature et les ministères, modifié par le décret 2002 - 1103 du 11 novembre 2003 ;
VU l’avis de la Commission supérieure des Monuments historiques en sa séance du 9 octobre 2002.

ARRETE :

Article 1er : Conformément aux dispositions de l’article 1er alinéa II de la loi 71-12 du 25 janvier 1971 fixant le régime des Monuments historiques ainsi que celui des fouilles et découvertes, les biens culturels ci-après sont inscrits sur la liste des Monuments historiques.

REGION DE DAKAR

Départements de Dakar et Pikine

  • Ile de Gorée, Centre historique
  • Ile des Madeleines, dite Ile aux Serpents, site préhistorique et réserve ornithologique
  • Ile de Ngor
  • Ensemble Grande Mosquée/ Institut Islamique de Dakar, Allées Papa Guèye FALL x Av. Malick SY
  • Les Mamelles, site géologique
  • Falaise de Toundeup Riya à Yoff : site géologique
  • Secteur nord de la Pointe des Almadies, site préhistorique et protohistorique
  • Palais de Justice, Cap Manuel, site préhistorique
  • Palais de l’Assemblée Nationale, Place SOWETO
  • Grande Mosquée sise angle rues Blanchot et Carnot
  • Cathédrale du Souvenir Africain, Boulevard de la République
  • Palais de la République, Avenue Léopold Sédar SENGHOR
  • Maison Militaire, Avenue Léopold Sédar SENGHOR
  • Hôtel de Ville de Dakar, Allées Robert Delmas
  • Bâtiment abritant le Ministère des Affaires étrangères, Place de l’Indépendance
  • Bâtiment abritant la Chambre de Commerce, Place de l’Indépendance
  • Bâtiment abritant le Musée d’Art Africain , Place SOWETO
  • Marché et Place Kermel, Rue Parent, Rue des Essarts, Rue Le Dantec
  • Bâtiment abritant le Marché Sandaga, Avenue Lamine Guèye x Rue émile Badiane
  • Gare ferroviaire de Dakar (bâtiment principal et entrepôts),
  • Temple Protestant, Rue Carnot
  • Maison privée sise 13 et 15 Rue Wagane DIOUF
  • Mosquée des Khadres, Avenue Lamine Guèye x Félix Faure
  • Monuments religieux layènes à Yoff (Mosquée, Mausolée et grotte )
  • Ensemble Cercle Mess des Officiers Direction de l’Océanographie, logements
  • Ecole nationale d’Enseignement technique féminin
  • Mausolée du Président Lamine Guèye, Cimetière musulman, Corniche ouest
  • Place de la Nation et Monument de l’Indépendance (Obélisque), Allées du Centenaire Prolongées
  • Maison du Président Lamine Guèye, actuelle Maison des Avocats, Boulevard de la République x Rue Jean GOMIS
  • Immeuble UNICEF, Rue Carnot x Salva
  • Bâtiment abritant l’Office National des Anciens Combattants, Avenue Lamine Guèye x Félix Faure
  • Ecole El Hadj Malick SY, Avenue El Hadj Malick SY x Allées Papa Gueye FALL
  • Hôtel Saint-Louis SUN, Rue Félix Faure x Avenue Lamine Guèye
  • Bâtiment principal “ Maternité ” Hôpital Aristide Le Dantec, Avenue Pasteur
  • Hôpital principal de Dakar Groupe scolaire de Médina
  • Villa n°1, Place Tascher
  • Villa n°3, Brière de l’Isle
  • Villa n° 4, Avenue Pasteur
  • Villa n° 4, (bis) Avenue Maunory
  • Villa n° 19, Avenue Courbet
  • Villa n° 17, Avenue Courbet
  • Villa n° 30,Avenue Courbet
  • Villa n°2, Place Tascher
  • Villa n°2 bis, Place Tascher
  • Villa n°165, Avenue du Président Lamine GUEYE
  • Villa n°30/29, Avenue Emile Zola
  • Villa n°27, Avenue Emile Zola
  • Villa n°30 (bis), Rue Ernest BOUQUEREAU
  • Villa n° 192, Lamine GUEYE (Avenue) X Emile Zola
  • Villa n°12, Avenue Brière de l’Isle
  • Villa n°14, Avenue Brière de l’Isle X Avenue du 18 juin
  • Villa n° 15/16, Avenue Brière de l’Isle
  • Villa n° 20/22, Avenue Brière de l’Isle (villa Cassiope)
  • Villa n° 24 Avenue Brière de l’Isle
  • Villa n° 26/28, Avenue Brière de l’Isle
  • Villa n° 30/32, Avenue Brière de l’Isle X Avenue des Diambars (villa Borée)
  • Villa n° 30, Avenue des Diambars
  • Villa n°32/34, Avenue des Diambars
  • Villa n° 36, Avenue des Diambars
  • Villa n° 38, Avenue des Diambars
  • Villa n°40, Avenue des Diambars
  • Villa n°54, Avenue Roosvelt
  • Villa n°55,Avenue Roosvelt
  • Villa n°57, Avenue Nelson MANDELA X Avenue Roosvelt
  • Villa n°55/53, Avenue Nelson MANDELA (ex Courbet)
  • Villa n°51,Avenue Nelson MANDELA
  • Villa n°49/47, Avenue Nelson MANDELA
  • Villa n°45, Avenue Nelson MANDELA Roosvelt
  • Villa n°43/41 Avenue Nelson MANDELA
  • Villa n°39 Avenue Nelson MANDELA
  • Villa 60/60 bis Avenue Nelson MANDELA
  • Villa n° 56 Avenue Nelson MANDELA X Avenue Carde
  • Villa n° 54/52 Avenue Nelson MANDELA
  • Villa n°50, Avenue Nelson MANDELA
  • Villa n°44/48, Avenue Nelson MANDELA
  • Villa n° 42, Avenue Nelson MANDELA
  • Villa n° 33, Avenue Nelson MANDELA
  • villa n° 37/35, Avenue Nelson MANDELA
  • Villa n° 3, Avenue Nelson MANDELA X Rue Docteur ROUX
  • Villa n° 1, Avenue Nelson MANDELA X Rue Docteur ROUX
  • Villa n° 40, Avenue Nelson MANDELA X Rue Carde
  • Villa n°16, Rue Paul HOLLE
  • Ensemble Logements Officiers Partie Ouest Îlot Rue Mass DIOKHANE, Assane NDOYE, Rue Carnot
  • Institut d’Hygiène Sociale (Polyclinique), Avenue Blaise DIAGNE x Av Malick SY
  • Mosquée de Thieurigne
  • Cimetière militaire de Thiaroye
  • Musée de l’armée , Avenue de la République

Département de Rufisque

  • Gare ferroviaire de Rufisque, Bâtiment principal et entrepôts
  • Bâtiment abritant l’Inspection de l’Enseignement élémentaire Rufisque I
  • Ensemble constitué par le bâtiment abritant la Mairie de Rufisque, la Salle des Fêtes et dépendances
  • Ex-Usine Petersen, Route nationale, Terminus Keury Kao
  • Ex-école Normale des Jeunes Filles, actuel Lycée Abdoulaye SADJI, Rue Ousmane Socé DIOP
  • Bâtiment abritant la Préfecture
  • Ex-école annexe, Rue Adama LO
  • Bâtiment abritant le Tribunal départemental, Rue Adama LO
  • Bâtiment abritant le Commissariat de Police, Route nationale
  • Maison d’Arrêt et de Correction et Place Joseph Gabard
  • Grande Mosquée, quartier Keury-Souf
  • Imprimerie Nationale
  • Ex-école Normale William Ponty de Sébikotane
  • Eglise Sainte Agnès de Rufisque
  • Dunes ogoliennes de Kounoune, site néolithique

REGION DE DIOUBEL

  • Tous les tumulus recensés

Département de Diourbel

  • Grande Mosquée de Diourbel
  • Immeuble abritant la Préfecture
  • Gare Ferroviaire
  • Immeuble abritant La Poste
  • Champ de bataille de BOUNGHOYE
  • Champ de bataille de Ndiaby
  • Bâtiment abritant l’école Ibrahima THIOYE, ex Dioubel-Ville
  • Gouye Sambaye Karang, Quartier Keur Yéli Manel FALL à Diourbel-Ville
  • Gouye Woté, quartier Ndiodione à Diourbel
  • Keur Gou Magg, Résidence de Cheikh Ahmadou BAMBA à Diourbel-Ville Champs de bataille de Sambé
  • Champ de bataille de Ngagnane, Centre administratif de Diourbel

Département de Mbacké

  • Grande Mosquée de Touba
  • Aynou Rahmati , Puits de la miséricorde, à Touba
  • Gouye Tékhé et Gouye Ziarra, à Touba
  • Négou Mame Diarra Boussou à Khourou Mbacké

Département de Bambey

  • Tumulus de Lambaye, Communauté rurale de Ndangalma
  • Tène-Mbambey, champ de bataille à Mbambey Sérère
  • Gouye Ndeugne, sur le site du champ de bataille de Sanghay, à Lambaye
  • Champ de bataille de Sanghay-Mbol
  • Champ de bataille de Ndiarème, près de Sindiane, arrondissement de Ngoye

RéGION DE FATICK

Département de Fatick

Fatick Commune

  • Mind Ngo Mindiss, site de libations et d’offrandes, situé sur le bras de mer le Sine
  • Ndiobaye, lieu de cérémonies traditionnelles
  • Jab Ndeb, arbre sacré, situé à Ndiaye-Ndiaye
  • Bâtiment abritant la Maison Luthérienne
  • Bâtiment abritant la Préfecture
  • Bâtiment abritant le Tribunal.

Arrondissement de Diakhao

  • Maison Royale de Diakhao
  • Tombe du Bour Sine Coumba Ndoffène Fa Maak à Diakhao
  • Tombes des Guélwars à Diakhao
  • Tombes des Linguères à Diakhao Thioupane
  • Baobab Kanger de Diakhao, lieu de libation des Rois du Sine
  • Mausolée de Maba Diakhou BA, à Mbel Fandane

Arrondissement de Fimela

  • Tombe de Meïssa Waly DIONE à Mbissel
  • Puits et Mosquée d’El Hadji Omar à Simal

Arrondissement de Niakhar

  • Tumulus de Yenguélé

Arrondissement de Tataguine

  • Vestiges de la Maison du Bour Sine Salmon FAYE, village de Khodjil-Ndiongolor
  • Piquets levés de Bikol
  • Gouye Guewel à et Senghor

Département de Foundiougne

Communes Foundiougne et Sokone

  • Canons (02) installés le long du bras de mer, au nord de la ville de Foundioungne, à Ndakhonga
  • Ancien camp militaire devenu lycée Diène Coumba Ndiaye
  • Bâtiment abritant la Préfecture
  • Mosquée de El Hadj Amadou DEME à Sokone

Arrondissement de Niodior

  • Amas coquilliers du delta du Saloum (17 sur 218 recensés)
  • Amas appelé Ndiamon-Badat, à 1,4 km à l’ENE de la mosquée de Dionewar (10 tumulus)
  • Amas situé à 1,2 km au SSE de la mosquée de Dionewar (11 tumulus)
  • Amas appelé Fandanga, à 2 km au SE de la mosquée de Niodior (Plusieurs tumulus)
  • Amas appelé Ndiouta-Boumak, à 4,7 km au SSE de la mosquée de Niodior (26 tumulus)
  • Amas appelé Ndafafé, immédiatement au SW de Falia (restent 12 tumulus)
  • Deux amas voisins, appelés Tioupane-Boumak et Boundaw à 700 m à l’E de Falia (168 et 54 tumulus)
  • Amas appelé Sandalé Déralé, à 1,2 km à l’W de Diogane. Très élevé (15 m). (Nombreux tumulus)
  • Amas appelé Mbar Fagnick. Situé à 7,5 km à l’E du précédent (4 tumulus)
  • Amas situé à une bifurcation du bolon Bakhalou (6 tumulus)
  • Amas situé sur la rive gauche d’un affluent du Djombos (77 tumulus)

Arrondissement de Toubacouta

  • Amas appelé Dioron-Boumak à 6 km de Toubakouta, sur la rive W du Bandiala (125 tumulus)
  • Amas appelé Dioron-Boundaw à 1,5 km au S du précédent (12 tumulus)
  • Amas situé à 350 m au SW du précédent (14 tumulus)
  • Amas situé sur le bras Nord de la bifurcation du bolon du Bossinka (63 tumulus)
  • Amas appelé Bandiokouta, sur la rive droite du bras S de la bifurcation du bolon du Bossinka (30 tumulus)
  • Amas situé sur la rive droite du bolon Oudiérin (72 tumulus)
  • Amas de Soukouta, situé en terre ferme à 1 km à l’E du Bandiala (33 tumulus)

Département de Gossas

Commune Gossas

  • Kadd Madou Sop
  • Grande Mosquée
  • Mausolée de Serigne Khar KANE
  • Mausolée de Ndamal Gossas (Oumar GUEYE)

Gossas Département

  • Marigot de Danki, champ de bataille
  • Puits de Ndiéné
  • Bois sacré de Ndoudiane (Ndoudiane)
  • Bivouac de El Hadj Oumar TALL (Badakhoune)
  • Arbres fétiches de Gagnick Godjil
  • Gouye Ndiouly à Kahone, près de Kaolack
  • Ile de Kouyong Keïta, face à Kahone
  • Marigots Ngaby et Wagui (Badakhoune)

REGION DE KAOLACK

  • Tous les monuments mégalithiques

Département de Kaolack

  • Ex-Palais de Justice de Kaolack
  • Mosquée Kanène, Léona
  • Mosquée du feu Diabel KA

Département de Nioro

  • Tata de Maba Diakhou Ba à Nioro
  • Mausolée de Mame Diarra Bousso à Prokhane
  • Puits de Mame Diarra Bousso
  • Tombe longue de 10 mètres, Village de Vélingara-Nioro
  • Tombe de Matar Kalla DRAME, à Ndimb DRAME
  • Site mégalithique de Sine Ngayène
  • Site mégalithique de Mbolop Tobé, au village de Konomba
  • Site mégalithique de Sine Wanar
  • Case mystérieuse sans ouverture de Mboubouni
  • Puits mystérieux, Village de Dabaly
  • Mosquée de Kabakoto

Département de Kaffrine

  • Tous les tumulus recensés
  • Site mégalithique de Keur Ali Ngane
  • Site mégalithique de Sorokogne
  • Site mégalithique de Keur Modi Toy
  • Site mégalithique de Pathé Tiangaye
  • Site mégalithique de Keur Ali Lobé
  • Site mégalithique de Kounou Mbayène

REGION DE KOLDA

Département de Kolda

  • Tous les monuments mégalithiques
  • Tata de Moussa Molo Baldé à Ndorna, arrondissement de Médina Yoro Fulah
  • Tombe de Coumba Oudé à Soulabaly, arrondissement de Médina Yoro Fulah
  • Hamdallahi, site historique, arrondissement de Médina Yoro Fulah
  • Préfecture de Kolda
  • Site mégalithique de Pata

Département de Sédhiou

  • Tata de Fodé Kaba Doumbouya à Sédhiou
  • Fort Pinet Laprade, ville de Sédhiou
  • Mosquée de Karantaba, arrondissement de Tanaf

Département de Vélingara

  • Village de Payoungou, site historique, arrondissement de Pakour

REGION DE LOUGA

Département de Louga

  • Poste Artillerie, commune de Louga
  • Gare ferroviaire de Louga v Kadd Gui, site historique, face Gare ferroviaire

Département de Linguère

  • Tata d’Alboury à Yang-Yang
  • Les Ruines du Poste et la Résidence de Yang Yang

Département de Kébémer

  • Puits de Kalom à Ndande
  • Champ de bataille de Dékheulé
  • Champ de bataille de Loro

REGION DE MATAM

Département de Matam

  • La résidence de Diorbivol Matam
  • Le Village ancien de Sinthiou Bara

Département de Kanel

  • Le Mausolée de Cheikh Moussa Camara à Ganguel
  • La Mosquée de Kobilo
  • La Mosquée de Séno Palel
  • Le Mausolée Abdel Kader Kane

REGION DE SAINT-LOUIS

Département de Dagana

Ville de Saint-Louis

  • Ile de Saint-Louis, Centre historique, Gouvernance, Mosquée, Cathédrale, Hôpital Pont Faidherbe
  • Grue à vapeur de 20 tonnes, Quai Roume, pointe nord, île de Saint-Louis
  • Stèle à l’effigie de Jean MERMOZ, ex Hydrobase
  • Cimetière des pêcheurs, Langue de Barbarie
  • Eglise et Grotte Notre-Dame de Lourdes - Quartier Sor Saint-Louis
  • Vestiges de la première briqueterie de l’Afrique - Ile de Bopp-ou-Thior à 2 km de St-Louis
  • Keur Cluny : Ancien orphelinat des Sœurs de Saint-Joseph de Cluny, Ndar Toute, Saint-Louis
  • Le Monument dédié aux anciens combattants - Place Pointe à Pitre - Guet-Ndar
  • Marmyale : Cimetière catholique, Quartier Sor- Saint-Louis
  • L’école des Fils de Chef et des Interprètes, école Khayar MBENGUE, quartier Sor

Dagana Département

  • Les Tumulus de Rao (Nguiguéla, Mboy-u-Gar, Menguègne)
  • Le Marigot de Khant, site préhistorique
  • Le Fort de Dagana
  • L’Usine des eaux de Mbakhana
  • La Résidence de Richard Toll, dite Folie du Baron Roger
  • La Tour de Ndialakhar (arrondissement de Rao)
  • Les Ruines du Fort de Laybar, près de St-Louis
  • Le Village de Nder, site historique
  • Les ruines du poste de la barre à Mouit

Département de Podor

Ville de Podor

  • Le Fort de Podor

Podor Département

  • La Mosquée de Alwar
  • La Mosquée de Ouro Madiou et Mausolée
  • La Mosquée de Diama Alwaly
  • Le Village ancien de Walaldé
  • Le Village ancien de Siouré
  • Le Village ancien de Kaskas
  • La Mosquée de Guédé Ouro
  • Le Village ancien de Tioubalel

REGION DE TAMBACOUNDA

  • Tous les monuments mégalithiques

Département de Tambacounda

  • Gare ferroviaire et Hôtel de la Gare de Tambacounda
  • Bâtiment abritant la Préfecture de Tambacounda
  • Tata de Maba à Ndoungoussine
  • Puits historique de Ndoungounssine
  • Site mégalithique de Thiékène Boussoura
  • Site mégalithique de Kodiam
  • Site mégalithique de Saré Diouldé
  • Site mégalithique de Saré Sékourou

Département de Bakel

  • Pavillon René Caillé, Ville de Bakel
  • Fort de Bakel, Ville de Bakel
  • Trois Tours militaires de Bakel, Ville de Bakel
  • Fort de Sénédébou, arrondissement de Kidira
  • Cimetière des circoncis, ville de Bakel

Département de Kédougou

  • Tata de Bademba en pays Tenda
  • Chuttes Dendifelou, site naturel

REGION DE THIES

Département de Thiès

Commune de Thiès

  • Gare ferroviaire et entrepôts
  • Place Ibrahima SARR, Cité Ballabey
  • Fort de Thiès, Ex 10e, actuel Musée régional
  • Bâtiment principal abritant la Gouvernance
  • Bâtiment principal abritant la Chambre de Commerce
  • Cathédrale de Thiès

Thiès Département

  • Fort de Mbidièm, arrondissement de Pout
  • Carrières de Diack, site archéologique, arrondissement de Thiénaba
  • Carrières de Diakité, site archéologique
  • Bureau de Poste de Pout.

Département de Tivaouane

  • La gare ferroviaire de Tivaouane
  • Village de Longhor, site historique et religieux
  • Villages de Soughère et de Nguiguis, sites historiques, capitales secondaires des Damels du Cayor
  • Village de Mboul, site historique, capitale des Damels.
  • Mausolée de Khaly Madiakhaté Kala à Keur Makala, arrondissement de Niakhène
  • Zawia d’El Hadji Malick SY
  • Mosquée Serigne Babacar SY

Département de Mbour

  • Résidence de Popenguine et le Cap de Naze
  • Tous les tumulus de la forêt de Bandia
  • Eglise et Sanctuaire de Popenguine
  • Ile, Greniers sur pilotis et Cimetière marin, à Fadiouth
  • Fort du Comptoir de Saly Portudal Thiémassas, site préhistorique
  • Petit Séminaire de Ngazobil
  • Maisons Senghor à Djilor Djidjack et à Joal
  • Eglise de Ndianda

REGION DE ZIGUINCHOR

Tous les amas coquilliers de la Basse Casamance

Département de Ziguinchor

  • Eglise Saint-Antoine de Padoue à Ziguinchor, commune de Ziguinchor
  • Ex-Hôtel de ville de Ziguinchor
  • Gouvernance de Ziguinchor
  • Baobab “FRONT BONE” à Boutoupa Camaracounda, arrondissement de Niaguis
  • Grande Mosquée de Santiaba

Département d’Oussouye

  • Karabane, centre historique, arrondissement de Loudia
  • Fromagers centenaires de Kagnout
  • Elinkine : Puits d’El Hadj Omar, arrondissement de Loudia
  • Maisons à étage de Mlomp
  • Maisons à implovium du royaume de bandial

Département de Bignona

  • Mausolée Ahoune SANE, Koundioughor, arrondissement de Sindia
  • Puits d’eau douce de Kafountine, arrondissement de Diouloulou
  • Baobab Palmier de Baligname
  • Dialan-Bantang ou Dialobantamba

Article 2 : Toute intervention, (restauration, rénovation, destruction) sur un bien classé monument historique est soumise à autorisation préalable du Ministère chargé de la Culture

Article 3 : Le suivi et la conservation des biens classés par le présent arrêté incombe au Ministre chargé de la Culture lequel peut faire appel, pour l’exercice de cette mission, aux autorités municipales et locales concernées.

Article 4 : Le Ministre de la Culture et de la Communication est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel.

Le Ministre de la Culture et de la Communication

Abdou FALL

  Arrêté 001941 du 27 mars 2003 portant publication de la liste des sites et monuments historiques classés (réf : arrêté_001941 ; source : JO). Liste des sites et monuments, par région, département, arrondissement et commune. [PDF - 23.8 ko]
 
 
A voir aussi
  Décret n° 95-936 du 10 octobre 1995. Décret portant création, organisation et fonctionnement de l’Ecole nationale des arts
  Loi n° 2002-17 du 3 avril 2002. Loi portant création de la Bibliothèque nationale du Sénégal
  Loi 71-12 du 25 janvier 1971. Loi fixant le régime des monuments historiques et celui des fouilles et découvertes
  Décret n° 73-746 du 8 août 1973. Décret portant application de la loi n° 71-12 du 25 janvier 1971 fixant le régime des monuments historiques et celui des fouilles et découvertes
  Décret n° 2001-1065 du 11 décembre 2001. Décret relatif à l’établissement d’un inventaire des sites et des monuments du Sénégal
  Décret n° 2004-590 du 30 avril 2004. Relatif aux attributions du Ministre de la Culture et du Patrimoine historique classé
  Loi n° 2002-18 du 15 avril 2002. Loi portant règles d’organisation des activités de production, d’exploitation et de promotion cinématographiques et audiovisuelles.
  Décret n° 2004-733 du 21 juin 2004. Décret instituant un registre public de la cinématographie et de l’audiovisuel
  Décret n° 2004-734 du 21 juin 2004. Décret instituant une billetterie nationale de la cinématographie
  Décret n° 2004-735 du 21 juin 2004. Décret fixant les conditions de délivrance d’autorisations de tournage professionnel de films au Sénégal
  Décret n° 2004-736 du 21 juin 2004. Décret fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement du fonds de promotion de l’industrie cinématographique et audiovisuelle
  Décret n° 2004-737 du 21 juin 2004. Décret fixant les conditions de délivrance de la carte professionnelle des métiers de la cinématographie et de l’audiovisuel
  Decret N°2005-705 du 08-08-2005

Mis à jour le 14 juin 2004

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