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RusseLes apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise
27 juin 2006 :
Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise
( rapport de l'opecst )
- Par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
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Rapport n° 426 (2005-2006) de MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 27 juin 2006
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- AVANT-PROPOS
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE : LE MODÈLE
ÉNERGÉTIQUE MONDIAL : ÉTAT ET PERSPECTIVES
- I. LE CHANGEMENT DU CLIMAT : UNE
RÉALITÉ TRÈS INQUIÉTANTE
- II. LA NÉCESSITÉ DE LA TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
- A. LA CERTITUDE D'UNE RARÉFACTION DE L'OFFRE
DE MATIÈRES PREMIÈRES ÉNERGÉTIQUES
- B. LES FACTEURS ANTHROPIQUES D'ÉVOLUTION DE
LA DEMANDE
- 1. La démographie brute
- 2. L'essor de l'économie de marché
mondialisée
- a) Le poids relatif des hommes
- b) L'étendue des espaces
- c) Mécanismes de régulation de
l'économie de marché mondialisée
- d) Un miracle de la « main
invisible » du marché ?
- e) La réintroduction des
déséconomies externes dans le processus économique
- f) Les interrogations sur les conséquences
de la rupture technologique numérique
- g) Des horizons temporels différents
- a) Le poids relatif des hommes
- 1. La démographie brute
- A. LA CERTITUDE D'UNE RARÉFACTION DE L'OFFRE
DE MATIÈRES PREMIÈRES ÉNERGÉTIQUES
- I. LE CHANGEMENT DU CLIMAT : UNE
RÉALITÉ TRÈS INQUIÉTANTE
- DEUXIÈME PARTIE : LES
SCÉNARIOS ENVISAGEABLES D'ICI 2030
- I. LES VARIABLES DÉTERMINANTES
- II. LES SCÉNARIOS ENVISAGEABLES D'ICI
2030
- I. LES VARIABLES DÉTERMINANTES
- TROISIÈME PARTIE :
- L'APPORT DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE
À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
- I. LA MULTIPLICITÉ DE L'OFFRE SCIENTIFIQUE
ET TECHNOLOGIQUE
- A. LES DONNÉES DE LA TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
- B. LES RÉPONSES DE LA SCIENCE ET DE LA
TECHNOLOGIE
- 1. Les propositions relatives à la
production d'énergie
- 2. Les propositions concernant les usages de
l'énergie
- a) Les données stratégiques
- b) Le résidentiel tertiaire
- c) Les transports
- (1) Un fort accroissement des besoins en
combustibles fossiles
- (2) Le transport routier
- (a) Les limites des transferts modaux
- (b) La réduction des consommations
unitaires des véhicules
- (i) Le bridage des véhicules
- (ii) L'amélioration des rendements des
moteurs classiques
- (c) L'hybridation
- (d) Les biocarburants
- (e) Les carburants de synthèse
- (f) Les filières alternatives
- (i) La voiture électrique
- (ii) La filière hydrogène
- (3) Le transport aérien
- (1) Un fort accroissement des besoins en
combustibles fossiles
- a) Les données stratégiques
- 3. L'impact des technologies transversales
- 1. Les propositions relatives à la
production d'énergie
- A. LES DONNÉES DE LA TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
- II. LES PROBLÈMES LIÉS À
L'INTRODUCTION DES FILIÈRES DE SUBSTITUTION
- A. DES ÉLÉMENTS ÉCONOMIQUES
EXTÉRIEURS
- B. DES ÉLÉMENTS LIÉS À
L'INFLEXION DES COMPORTEMENTS SOCIAUX
- C. DES ÉLÉMENTS INTRINSÈQUES
À CHAQUE TECHNOLOGIE
- 1. Les filières qui approchent d'une
maturité technologique et côtoient la rentabilité
économique.
- 2. Les filières dont l'introduction
économique est assurée, mais dont la maturité
technologique est plus lointaine.
- 3. Les filières approchant de la
maturité technologique, mais dont l'introduction dépend de
conditions économiques extérieures
- 4. Les filières qui ne sont mûres ni
technologiquement ni économiquement
- 1. Les filières qui approchent d'une
maturité technologique et côtoient la rentabilité
économique.
- A. DES ÉLÉMENTS ÉCONOMIQUES
EXTÉRIEURS
- III. UNE CHANCE ÉCONOMIQUE À
SAISIR
- I. LA MULTIPLICITÉ DE L'OFFRE SCIENTIFIQUE
ET TECHNOLOGIQUE
- CONCLUSION GÉNÉRALE
- I. MIEUX CONNAÎTRE LES EFFETS RÉELS
DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
- II. RÉINSÉRER LE CHANGEMENT
CLIMATIQUE DANS LES MÉCANISMES DE L'ÉCONOMIE MONDIALE
- III. FAIRE DE L'EUROPE UN ACTEUR CONCRET DE LA
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
- IV. FAIRE DE LA TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE UNE PRIORITÉ NATIONALE
- V. ENCOURAGER LE DÉVELOPPEMENT DES FILIERES
ALTERNATIVES À LA CONSOMMATION D'HYDROCARBURES FOSSILES
- VI. REMETTRE EN ORDRE LE DISPOSITIF FISCAL POUR
ASSURER DES FINANCEMENTS COMPLÉMENTAIRES
- VII. MENER UNE ACTION SPÉCIFIQUE DANS LE
SECTEUR DES TRANSPORTS
- VIII. RENFORCER L'ACTION MENÉE DANS LE
SECTEUR RÉSIDENTIEL-TERTIAIRE
- A. LE BÂTIMENT
- 1. Mettre le développement durable au coeur
de l'action de l'État
- 2. Planifier la réglementation thermique
à long terme
- 3. Utiliser la réglementation thermique
pour un urbanisme plus durable
- 4. Structurer l'offre de bâtiments plus
efficaces énergétiquement
- 5. Clarifier les conditions d'attribution des
certificats d'efficacité énergétiques
- 6. Activer la demande de rénovation du parc
existant
- 1. Mettre le développement durable au coeur
de l'action de l'État
- B. RENFORCER LES NORMES SUR LES CONSOMMATIONS
D'ÉLECTRICITÉ SPÉCIFIQUES
- A. LE BÂTIMENT
- IX. IMPLIQUER FORTEMENT LES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
- 1. Inclure le développement durable dans
les contrats de Plan État-Régions
- 2. Moduler les dotations d'équipement et de
fonctionnement au regard des politiques de lutte contre l'effet de serre
menées par les collectivités
- 3. Proposer des bonifications
d'intérêt aux investissements des collectivités
effectués dans le domaine de la lutte contre l'effet de serre
- 1. Inclure le développement durable dans
les contrats de Plan État-Régions
- X. PRÉPARER L'APRÈS 2030
- I. MIEUX CONNAÎTRE LES EFFETS RÉELS
DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
- ANNEXES
- ANNEXE 1 - ADOPTION PAR L'OFFICE
- ANNEXE N° 2 - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
