Recherche multi-critères.
Incluant un accès aux marques françaises non en vigueur (NV)
La recherche s’effectue sur les marques en vigueur : françaises, de l'Union européenne et internationales (désignant ou non la France).
C’est une recherche assistée. Les résultats obtenus seront « élargis » par rapport au libellé de la requête.
AVERTISSEMENT :
Si vous n’obtenez pas de résultats à votre requête, il vous est recommandé de procéder à une recherche de similarités (orthographiques, phonétiques et intellectuelles) approfondie auprès de l’INPI.
Les données sont fournies à titre indicatif. Elles ne doivent en aucun cas servir de base à des décisions juridiquement ou économiquement déterminantes. Seules font foi les copies officielles délivrées par les services de propriété industrielle compétents.
Marques françaises
le 18/06/2021
Marques de l'Union européenne
le 11/06/2021
Marques internationales
le 18/06/2021