Journal des chemins de fer, Volume 1 |
Avis des internautes - Rédiger un commentaire
Aucun commentaire n'a été trouvé aux emplacements habituels.
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
Ablon accident actionnaires actions anglais Arras avantages Bâle bateaux à vapeur Belgique Birmingham blocs Boulogne bureaux Calais charbon charge châssis chaudière chemin de fer chevaux combustible commission compagnies de Chemins compteur considérable construction convoi cubes département dépenses dernier diamètre directeurs distance doit Dunkerque employés essieux expériences force frais frontière général gouvernement houille ingénieurs intérêts jour journal juin jusqu'à l'administration l'eau l'essieu l'Etat lieu ligne locomotive locomotives à quatre locomotives à six Londres longueur machine Manchester marchandises ment mètres milles millions mines ministre des travaux mois moyen Mulhouse navire nécessaire Orléans Ostende pavage pavage en bois pieds piston plans inclinés poids pont pouces présente pression prochain projet quatre roues question Quiévrain rails railway rapport recettes résultats Rouen s'est Saint-Saulve section ſer sera seront service seul six roues station Strasbourg surface système tion transport travaux publics traverses tunnel Versailles rive gauche vitesse voie voitures voyageurs wagons
Fréquemment cités
Page 103 - La voie de fer, y compris la fourniture du sable, Le matériel et les frais d'exploitation, Les frais d'entretien et de réparation du chemin, de ses dépendances et de son matériel, Resteront à la charge des compagnies auxquelles l'exploitation du chemin sera donnée à bail. Ce bail réglera la durée et les conditions de l'exploitation, ainsi que le tarif des droits à percevoir sur le parcours ; il sera passé provisoirement par le ministre des travaux publics, et définitivement approuvé...
Page 266 - Les ministres du commerce, de l'industrie et des colonies, de l'intérieur, des finances et de la guerre, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret qui sera inséré au Bulletin des lois et publié au Journal officiel de la République française.
Page 119 - Des règlements d'administration publique, rendus après que les concessionnaires auront été entendus, détermineront les mesures et les dispositions nécessaires pour assurer la police, la sûreté, l'usage et la conservation du chemin de fer et des ouvrages qui en dépendent.
Page 7 - Compagnie aura élé entendue, détermineront les mesures et les dispositions nécessaires pour assurer la police, la sûreté, l'usage et la conservation du chemin de fer et des ouvrages qui en dépendent. Toutes les dépenses qu'entraînera l'exécution de ces mesures et de ces dispositions resteront à la charge de la Compagnie.
Page 7 - Après l'expiration du bail, la valeur de la voie de fer et du matériel sera remboursée, à dire d'experts, à la compagnie par celle qui lui succédera, ou par l'Etat.
Page 103 - Art. 9. — Des règlements d'administration publique détermineront les mesures et les dispositions nécessaires pour garantir la police, la sûreté, l'Usage et la conservation des chemins de fer et de leurs dépendances.
Page 119 - Les dépenses qu'entraînera l'exécution de ces mesures et de ces dispositions resteront à la charge des concessionnaires. Les concessionnaires seront autorisés à faire, sous l'approbation de l'administration , les règlements qu'ils jugeront utiles pour le service et l'exploitation du chemin de fer (2).
Page 103 - Une somme de douze millions est affectée à l'établissement de la partie du chemin de fer de Paris au centre de la France , comprise entre Orléans et Vierzon.
Page 8 - ... les avances du trésor seront définitivement couvertes par la consolidation des fonds de réserve de l'amortissement, qui deviendront libres après l'extinction des découverts des budgets des exercices 1840, 1841, 1842.
Page 104 - DONNONS EN MANDEMENT à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs , et tous autres , que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre...