J.O. Numéro 179 du 2 Août 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 18 juillet 2002 complétant le programme philatélique de l'année 2002 et fixant le programme philatélique de l'année 2003


NOR : INDI0220170A



La ministre déléguée à l'industrie,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 19 février 2002 fixant le programme philatélique de l'année 2003 (1re partie) ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2002 fixant le programme philatélique de l'année 2002 ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :



Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 2002 est complété comme suit :

II. - Timbres-poste sans surtaxe

Série Commémoratifs et divers :
Ajouter :
« Alexandre Dumas » ;
« Léopold Sédar Senghor ».


Art. 2. - Le programme philatélique de l'année 2003 est fixé comme suit :

I. - Timbres-poste avec surtaxe

Fête du timbre (deux timbres) : Lucky Luke.
Série Personnages célèbres (six timbres) : « Héros de la littérature ».
Timbre Croix-Rouge (un timbre).

II. - Timbres-poste sans surtaxe

Série artistique :
Michel-Ange ;
Paul Signac ;
Wassily Kandinsky ;
Andy Warhol.
Série Europa :
Sur le thème : « Art de l'affiche », retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : un timbre.
Série Nature (quatre timbres) : les espèces protégées.
Série Touristique :
Tulle (Corrèze) ;
Notre-Dame-de-l'Epine (Marne) ;
Pontarlier (Doubs) ;
Arras (Pas-de-Calais).
Série Commémoratifs et divers :
Congrès de la Fédération française des associations philatéliques ;
Emission commune France-Côte d'Ivoire ;
Emission commune France-Inde ;
Emission commune France-Slovaquie ;
Championnat du monde d'athlétisme ;
Centenaire du Tour de France cycliste ;
Bicentenaire de la chambre de commerce et d'industrie de Paris ;
La DATAR ;
Nantes ;
La franc-maçonnerie ;
La charte des droits de l'Union européenne ;
Pierre Bérégovoy ;
Eglise de Saint-Père (Yonne) ;
Geneviève Anthonioz-de-Gaulle ;
Le Queen Mary 2 ;
40e anniversaire du traité sur la coopération franco-allemande.
Série « Collection jeunesse » (10 timbres) : les véhicules utilitaires.
Série : « Les capitales européennes » (quatre timbres) : Luxembourg.
Série « Poste aérienne » (un timbre) : Jacqueline Auriol.

III. - Timbres-poste semi-permanents

Renouvellement des timbres émis en 2002 (dix timbres).

IV. - Patrimoine et traditions de France (20 timbres)

Il est créé une nouvelle série « Patrimoine et traditions de France ». Cette série remplace la série « Le siècle au fil du timbre ».


Art. 3. - Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 juillet 2002.

Nicole Fontaine