Sommaire : liste des tableaux

Régime général Tableau N°1

AFFECTIONS DUES AU PLOMB ET A SES COMPOSES

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste indicative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

A) Manifestations aiguës et subaiguës

Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez
l'homme, et 12 g/100 ml chez la femme).

3 mois

Extraction, traitement, préparation, emploi,
manipulation du plomb, de ses minerais, de
ses alliages, de ses combinaisons et de tout
produit en renfermant.

Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec
état sub-occlusif (coliques de plomb) habituellement
accompagné d'une crise hypertensive.

30 jours

Récupération du vieux plomb.
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau
de matières recouvertes de peintures
plombifères.

Encéphalopathie aiguë.

30 jours

Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition
au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à
40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques
associés à un taux d'acide delta- aminolévulinique urinaire
supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine ou à un taux de
protoporpyhyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20
microgrammes/g d'hémoglobine et, pour l'anémie, à un taux de
ferritine normal ou élevé.

B) Manifestations chroniques

3 ans

Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale
amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.

Troubles neurologiques organiques à type d'altération des
fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après
exclusion des manifestations chroniques de la maladie
alcoolique, par des méthodes objectives.

1 an

Insuffisance rénale chronique.

10 ans

Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb
doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure
à 80 microgrammes/100 ml ou à défaut par des perturbations
biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.

C) Syndrome biologique associant deux anomalies :

30 jours

- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide
delta-aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes/g de
créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine
érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine ;
- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml
de sang.

Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des
deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché
par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4
du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection
des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses
composés.

Régime général Tableau N°2

MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET

SES COMPOSES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux travaux susceptibles

de provoquer ces maladies

Encéphalopathie aiguë

10 jours

Extraction, traitement, préparation, emploi,
manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses
combinaisons et de tout produit en renfermant,
notamment :

Tremblement intentionnel

1 an

Distillation du mercure et récupération du mercure par
distillation de résidus industriels;
Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres,
manomètres, pompes ou trompes à mercure.

Ataxie cérébelleuse

1 an

Emploi du mercure et de ses composés dans la
construction électrique, notamment :

Stomatite

30 jours

Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la
fabrication des lampes à incandescence, lampes
radiophoniques, ampoules radiographiques;
Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou
de lampes à vapeurs de mercure;
Emploi du mercure comme conducteur dans
l'appareillage électrique;
Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques
;
Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au
mercure.

Coliques et diarrhées

15 jours

Emploi du mercure et de ses composés dans
l'industrie chimique, notamment :

Néphrites azotémiques

1 an

Emploi du mercure ou de ses composés comme agents
catalytiques;
Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de
sodium ou autres sels.

Lésions eczématiformes récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque ou confirmées par un
test épicutané.

15 jours

Fabrication des composés du mercure.

Préparation, conditionnement et application de
spécialités pharmaceutiques ou phyto-
pharmaceutiques contenant du mercure ou des
composés du mercure.

Travail des peaux au moyen de sels de mercure,
notamment :

Secrétage des peaux par le nitrate acide de mercure,
feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au
moyen de sels de mercure.

Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage
à l'aide de mercure ou de sels de mercure.

Fabrication et emploi d'amorces au fulminante de
mercure.

Autres applications et traitements par le mercure (et
ses sels).

Régime général Tableau N°3

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de provoquer

ces maladies

Névrite et polynévrite

30 jours

Préparation, emploi, manipulation du
tétrachloréthane ou des produits en
renfermant, notamment :

Ictère par hépatite, initialement
apyrétique.

30 jours

Utilisation comme matière première dans
l'industrie chimique, en particulier pour la
fabrication du trichloréthylène.

Hépatonéphrite initialement
apyrétique, ictérigène ou non.

30 jours

Emploi comme dissolvant, en particulier
de l'acétate de cellulose.

Dermites chroniques ou récidivantes.

7 jours

Accidents nerveux aigus en dehors
des cas considérés comme accidents
du travail.

3 jours

Régime général Tableau N°4

HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES

PRODUITS EN RENFERMANT

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de provoquer

ces maladies

Affections hématologiques acquises, isolées ou
associées, de type hypoplasique, aplasique ou
dysplasique :
- anémie;
- leuconeutropénie ;
- thrombopénie.

3 ans

Opérations de production, transport et
utilisation du benzène et autre produits
renfermant du benzène, notamment :

- production, extraction, rectification du
benzène et des produits en renfermant;

- emploi du benzène et des produits en
renfermant pour la production de leurs
dérivés, notamment en organosynthèse;

Hypercytoses d'origine myélodysplasique.

3 ans

- préparation des carburants renfermant du
benzène, transvasement, manipulation de
ces carburants, travaux en citerne;

- emplois divers du benzène comme
dissolvant des résines naturelles ou
synthétiques;

Syndrome myéloprolifératif.

15 ans

- production et emploi de vernis, peintures,
émaux, mastics, encres, colles, produits
d'entretien renfermant du benzène;

- fabrication de simili-cuir;

Leucémies (sous réserve d'une durée
d'exposition d'un an).

15 ans

- production, manipulation et emploi des
dissolutions de caoutchouc naturel ou
synthétique, ou des solvants d'avivage
contenant du benzène;

- autres emplois du benzène ou des
produits en renfermant comme agent
d'extraction, d'élution, d'imprégnation,
d'agglomération ou de nettoyage et comme
décapant, dissolvant ou diluant;

- opérations de séchage de tous les
produits, articles, préparations, substances
où le benzène (ou les produits en
renfermant) est intervenu comme agent
d'extraction, d'élution, de séparation,
d'imprégnation, d'agglomération, de
nettoyage, de concentration, et comme
décapant, dissolvant, diluant;

- emploi du benzène comme déshydratant
des alcools et autres substances liquides ou
solides;

- emploi du benzène comme dénaturant ou
réactif de laboratoire.

Régime général Tableau N°4 bis

AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE

BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET LES PRODUITS EN

RENFERMANT

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste indicative des principaux travaux susceptibles

de provoquer ces maladies

Troubles gastro-intestinaux apyrétiques
accompagnés de vomissements à répétition.

7 jours

Opérations de production, transport et utilisation du
benzène, du toluène, des xylènes et autre produits en
renfermant, notamment :

- - Production, extraction, rectification du benzène, du
toluène et des xylènes et des produits en renfermant;

- Emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la
production de leurs dérivés, notamment en
organosynthèse. Préparation des carburants renfermant
du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement,
manipulation de ces carburants, travaux en citerne;

- Emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes
comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques;

- Production et emploi de vernis, peintures, émaux,
mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du
benzène, du toluène et des xylènes;

- Fabrication de simili-cuir;

- Production, manipulation et emploi des dissolutions de
caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants
d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes;

- Autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou
des produits en renfermant comme agents d'extraction,
d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage
et comme décapants, dissolvants ou diluants;

- Opérations de séchage de tous les produits, articles,
préparations, substances où le benzène, le toluène, les
xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent
comme agents d'extraction, d'élution, de séparation,
d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de
concentration et comme décapant, dissolvant ou diluant;

- Emploi du benzène comme déshydratant des alcools et
autres substances liquides ou solides;

- Emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de
laboratoire.

Régime général Tableau N°5

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE

PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

A - Ostéomalacie ou nécrose du
maxillaire inférieur.

1 an

Préparation, emploi, manipulation du
phosphore et du sesquisulfure de
phosphore ; fabrication de certains
dérivés du phosphore, notamment des
phosphures.

B - Dermite aiguë irritative ou
eczématiforme récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque.

15 jours

C - Dermite chronique irritative ou
eczématiforme récidivant au contact du
sesquisulfure de phosphore.

90 jours

Régime général Tableau N°6

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces

maladies

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou
syndrome hémorragique consécutifs à une
irradiation aiguë.

30 jours

Tous travaux exposant à l'action des rayons
X ou des substances radioactives naturelles
ou artificielles, ou à toute autre source
d'émission corpusculaire, notamment

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou
syndrome hémorragique, consécutifs à
une irradiation chronique.

1 an

Extraction et traitement des minerais
radioactifs.

Préparation des substances radioactives.

Blépharite ou conjonctivite.

7 jours

Préparation de produits chimiques et
pharmaceutiques radioactifs.

Kératite.

1 an

Préparation et application de produits
luminescents radifères.

Cataracte.

10 ans

Recherches ou mesures sur les substances
radioactives et les rayons X dans les
laboratoires.

Radiodermites aiguës.

60 jours

Fabrication d'appareils pour radiothérapie et
d'appareils à rayons X.

Radiodermites chroniques.

10 ans

Travaux exposant les travailleurs au
rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums,
les cliniques, les dispensaires, les cabinets
médicaux, les cabinets dentaires et
radiologiques, dans les maisons de santé et les
centres anticancéreux.

Radio-épithélite aiguë des muqueuses.

60 jours

Travaux dans toutes les industries ou
commerces utilisant les rayons X, les
substances radioactives, les substances ou
dispositifs émettant les rayonnements indiqués ci-
dessus.

Radiolésions chroniques des muqueuses.

5 ans

Radionécrose osseuse.

30 ans

Leucémies.

30 ans

Cancer broncho-pulmonaire primitif par
inhalation.

30 ans

Sarcome osseux.

50 ans

Régime général Tableau N°8

AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES

DE CALCIUM)

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Ulcérations, pyodermites.

30 jours

Fabrication, concassage, broyage,
ensachage et transport à dos d'homme
des ciments.

Dermites eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.

15 jours

Fabrication, à l'aide de ciments, de
matériaux agglomérés et d'objets
moulés.

Blépharite.

30 jours

Emploi des ciments dans les chantiers
du bâtiment et des travaux publics.

Conjonctivite.

30 jours

Régime général Tableau N°9

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR DES DERIVES HALOGENES DES

HYDROCARBURES AROMATIQUES

Désignation des maladies

Délai de prise

en charge

Liste indicative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

Acné

30 jours

Préparation, emploi, manipulation des
chloronaphtalènes et des produits en
renfermant, notamment :

Accidents nerveux aigus causés par le
monochlorobenzène et le
monobromobenzène.

7 jours

Fabrication des chloronaphtalènes;

Fabrication de vernis, enduits, produits
d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de
chloronaphtalènes;

Porphyrie cutanée tardive, causée par
l'hexachlorobenzène, caractérisée par des
lésions bulleuses favorisées par l'exposition
au soleil et s'accompagnant d'élévation des
uroporphyrines dans les urines.

60 jours

Emploi des chloronaphtalènes comme isolants
électriques, en particulier dans la fabrication des
condensateurs

Préparation et emploi des lubrifiants de
remplacement contenant des chloronaphtalènes.

Préparation, emploi, manipulation des
polychlorophényles, notamment :

Emploi des polychlorophényles comme isolants
électriques dans la fabrication et l'entretien des
transformateurs et des condensateurs;

Emploi des polychlorophényles dans les
systèmes caloporteurs et les systèmes
hydrauliques;

Préparation, emploi, manipulation des
polybromobiphényles comme ignifugeants.

Préparation, emploi, manipulation du
chlorobenzène ou du bromobenzène ou des
produits en renfermant, notamment :

Emploi du chlorobenzène comme agent de
dégraissage, comme solvant de pesticides ou
comme intermédiaire de synthèse;

Emploi du bromobenzène comme agent de
synthèse.

Préparation, emploi, manipulation de
l'hexachlorobenzène, notamment :

Emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide;

Manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel
dans la synthèse des solvants chlorés.

Régime général Tableau N°10

ULCERATIONS ET DERMITES PROVOQUEES PAR L'ACIDE

CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS, LE

CHROMATE DE ZINC ET LE SULFATE DE CHROME

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de provoquer

ces maladies

Ulcérations nasales.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation de
l'acide chromique, des chromates et
bichromates alcalins, du chromate de
zinc et du sulfate de chrome,
notamment :

Ulcérations cutanées chroniques ou
récidivantes.

30 jours

Fabrication de l'acide chromique, des
chromates et bichromates alcalins ;

Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmées par un test épicutané.

15 jours

Fabrication de pigments (jaune de
chrome, etc.) au moyen de chromates ou
bichromates alcalins ;

Emploi de bichromates alcalins dans le
vernissage d'ébénisterie ;

Emploi des chromates ou bichromates
alcalins comme mordants en teinture ;

Tannage au chrome ;

Préparation, par procédés
photomécaniques, de clichés pour
impression ;

Chromage électrolytique des métaux.

Régime général Tableau N°10 ter

AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE

ET LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS OU

ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE ZINC

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

- A -

Cancer broncho-pulmonaire
primitif.

30 ans

(sous réserve d'une durée

d'exposition de 5 ans)

Fabrication et conditionnement de
l'acide chromique, des chromates et
bichromates alcalins.

Fabrication du chromate de zinc.

Travaux de mise au bain dans les
unités de chromage électrolytique dur.

- B -

Cancer des cavités nasales

30 ans

(sous réserve d'une durée

d'exposition de 10 ans)

Fabrication, manipulation et
conditionnement de l'acide chromique,
des chromates et bichromates alcalins.

Fabrication de chromate de zinc.

Régime général Tableau N°11

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE

CARBONE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Néphrite aiguë ou subaiguë avec
albuminurie, cylindrurie et azotémie
progressive.

30 jours

Préparation, emploi, manipulation du
tétrachlorure de carbone ou des
produits en renfermant notamment :

Hépatonéphrite initialement apyrétique,
ictérigène ou non.

30 jours

Emploi du Tétrachlorure de carbone
comme dissolvant, en particulier pour
l'extraction des matières grasses et
pour la teinture-dégraissage.

Ictère par hépatite, initialement
apyrétique.

30 jours

Remplissage et utilisation des
extincteurs au tétrachlorure de
carbone.

Dermite irritative.

7 jours

Accidents nerveux aigus en dehors des
cas considérés comme accidents du
travail.

3 jours

Régime général Tableau N°12

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES

DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES

ALIPHATIQUES :

dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme),

tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane,

trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène

(dichloroéthylène asymétrique, dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène

symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène),

dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-

butadiène-1-3 (chloroprène)

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

A - Troubles neurologiques aigus :

Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des
manifestations psychiques délirantes.

7 jours

Préparation, emploi et manipulation
des produits précités (ou des
préparations en contenant),
notamment comme solvants ou
matières premières dans l'industrie
chimique, ainsi que dans les travaux
ci-après : extraction des substances
naturelles, décapage, dégraissage
des pièces métalliques, des os,
peaux et cuirs et nettoyage des
vêtements et tissus.

Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au
coma avec ou sans convulsions.

7 jours

Préparation et application des
peintures et vernis, des dissolutions
et enduits de caoutchouc.

Névrite optique.

7 jours

Fabrication de polymères de
synthèse (chloro-2-butadiène-1-3),
dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène
asymétrique).

Névrite trigéminale.

7 jours

Préparation et emploi du dibromo-1-2-
éthane, en particulier dans la
préparation des carburants.

B - Troubles neurologiques chroniques :

Syndrome associant troubles de l'équilibre,
de la vigilance, de la mémoire.

90 jours

C - Troubles cutanéomuqueux aigus :

Dermo-épidermite aiguë irritative.

7 jours

Conjonctivite aiguë.

7 jours

D - Troubles cutanéomuqueux
chroniques :

Dermo-épidermite chronique eczématiforme
récidivant en cas de nouvelle exposition au
risque.

15 jours

Conjonctivite chronique.

15 jours

E - Troubles hépatorénaux :

Hépatite cytolytique, ictérique ou non,
initialement apyrétique.

7 jours

Insuffisance rénale aiguë.

7 jours

F - Troubles cardio-respiratoires :

Oedème pulmonaire.

7 jours

Troubles du rythme ventriculaire cardiaque
avec possibilité de collapsus cardio-
vasculaire.

7 jours

G - Troubles digestifs :

Syndrome cholériforme apyrétique.

7 jours

Régime général Tableau N°13

INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES

ET CHLORONITRES DES HYDROCARBURES BENZENIQUES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Manifestations consécutives à
l'intoxication subaiguë ou chronique
(cyanose, anémie, subictère).

1 an

Préparation, emploi, manipulation des
dérivés nitrés et chloronitrés des
hydrocarbures benzéniques,
notamment :

Accidents aigus (coma) en dehors des
cas considérés comme accidents du
travail.

30 jours

Fabrication des dérivés nitrés et
chloronitrés du benzène et de ses
homologues ;

Fabrication des dérivés aminés (aniline
et homologues) et de certaines matières
colorantes ;

Dermites chroniques irritatives ou
eczématiformes causées par les
dérivés chloronitrés récidivant en cas
de nouvelle exposition au risque.

30 jours

Préparation et manipulation d'explosifs.

Sont exclues les opérations effectuées
à l'intérieur d'appareils
rigoureusement clos en marche
normale.

Régime général Tableau N°14

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL

(DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE

PENTACHLOROPHENOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR

LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE

(BROMOXYRIL, IOXYNIL)

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie,
oedème pulmonaire, éventuellement
atteinte hépatique, rénale et myocardique.

3 jours

Préparation, emploi, manipulation des dérivés
nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-
orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs
sels), notamment :

B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec
asthénie, amaigrissement rapide,
hypersudation suivie d'hyperthermie avec
gêne respiratoire.

7 jours

Fabrication des produits précités ;

Fabrication de matières colorantes au moyen des
produits précités ;

Préparation et manipulation d'explosifs renfermant
l'un ou l'autre des produits précités ;

C - Manifestations digestives (douleurs
abdominales, vomissements, diarrhées)
associées à la présence du toxique ou de
ses métabolites dans le sang ou les urines.

7 jours

Travaux de désherbage utilisant les produits
précités ;

Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation
de ces produits précités.

D - Irritation des voies aériennes
supérieures et conjonctivites.

7 jours

Préparation, emploi, manipulation des dérivés
halogénés de l'hydroxybenzonitrile, notamment :

E - Dermites irritatives.

7 jours

Fabrication des produits précités;

Fabrication et conditionnement des pesticides en
contenant.

F - Syndrome biologique caractérisé par :

- Neutropénie franche (moins de 100
polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à
des préparations associant du
pentachlorophénol, ses homologues ou ses
sels, à du lindane.

90 jours

Préparation, manipulation, emploi du
pentachlorophénol, ses homologues et ses sels
ainsi que des produits en renfermant,
notamment au cours des travaux ci-après

Trempage du bois;

Empilage du bois fraîchement trempé

Pulvérisation du produit;

Préparation des peintures en contenant;

Lutte contre les xylophages;

Traitement des charpentes en place par des
préparations associant du pentachlorophénol, ses
homologues et ses sels à du lindane.

Régime général Tableau N°15

AFFECTIONS PROVOQUEES PARE LES AMINES AROMATIQUES,

LEURS SELS ET LEURS DERIVES NOTAMMENT HYDROTES,

HALOGENES, NITRES, NITROSES ET SULFONES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des

principaux travaux

susceptibles de provoquer

ces maladies

Troubles neurologiques à type de
somnolence, narcose, coma.

3 jours

Préparation, emploi, manipulation
des amines aromatiques, de leurs
sels, de leurs dérivés notamment
hydroxylés, halogénés, nitrosés,
nitrés et sulfonés.

Cyanose, subictère.

10 jours

Hémoglobinurie lorsque ces maladies
comportent une hémolyse et une
méthémoglobinémie (en dehors des cas
considérés comme accidents du travail).

10 jours

Dermites irritatives.

7 jours

Régime général Tableau N°15 bis

AFFECTIONS DE MECANISME ALLERGIQUE PROVOQUEES PAR

LES AMINES AROMATIQUES, LEURS SELS, LEURS DERIVES

NOTAMMENT HYDROXYLES, HALOGENES, NITRES, NITROSES,

SULFONES ET LES PRODUITS QUI EN CONTIENNENT A L'ETAT

LIBRE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de provoquer

ces maladies

Dermite irritative.

7 jours

Utilisation des amines aromatiques, de
leurs sels, de leurs dérivés et des produits
qui en contiennent à l'état libre, tels que
matières colorantes, produits
pharmaceutiques, agents de conservation
(caoutchouc, élastomères, plastomères),
catalyseurs de polymérisation, graisses et
huiles minérales.

Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmées par un test épicutané.

15 jours

Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.

7 jours

Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test.

7 jours

Régime général Tableau N°15 ter

LESIONS PROLIFERATIVES DE LA VESSIE PROVOQUEES PAR LES

AMINES AROMATIQUES ET LEURS SELS ET LA N-NITROSO-

DIBUTYLAMINE ET SES SELS

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de provoquer

ces maladies

A - Lésions primitives de
l'épithélium vésical confirmées
par examen histo-pathologique
ou cyto-pathologique :
- lésions malignes ;
- tumeurs bénignes.

30 ans (sous réserve

d'une durée d'exposition

de 5 ans)

A - Fabrication, emploi, manipulation
exposant à des produits comportant
l'apparition à l'état libre des substances
limitativement énumérées ci-après :

4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ;
4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine) ;
2-naphtylamine et sels ;
4,4'-méthylène bis(2 chloroaniline) et sels
(MBOCA dite MOCA).

B - Lésions primitives de
l'épithélium vésical confirmées
par examen histo-pathologique
ou cyto-pathologique :
- lésions malignes ;
- Tumeurs bénignes.

30 ans (sous réserve

d'une durée d'exposition

de 10 ans)

B - Fabrication, emploi, manipulation
exposant à des produits comportant
l'apparition à l'état libre des substances
limitativement énumérées ci-après :

3,3'-diméthoxybenzidine et sels (o-
dianisidine) ;
3,3'-diméthylbenzidine et sels (o-tolidine) ;
2-méthylaniline et sels (o-toluidine) ;
4,4'-méthylène bis(2-méthylaniline) et sels
(ditolylbase) ;
Para-, chloro-, ortho-toluidine et sels ;
Auramine (qualité technique) ;
Colorants dérivés de la benzidine : direct
black 38, direct blue 6, direct brown 95 ;
N-nitroso-dibutylamine et ses sels.

Régime général Tableau N°16

AFFECTIONS CUTANEES OU AFFECTIONS DES MUQUEUSES

PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE

HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES

"PHENOLIQUES", "NAPHTALENIQUES", "ACENAPHTENIQUES",

"ANTHRACENIQUES" ET "CHRYSENIQUES"), LES BRAIS DE

HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Dermites eczématiformes récidivant
après nouvelle exposition au risque.

Dermites phototoxiques.

Conjonctivites phototoxiques.

7 jours

Préparation, emploi et manipulation
des goudrons, huiles et brais de
houille et des produits en contenant,
notamment dans :

- Les cokeries;
- Les installations de distillations de
goudrons de houille;
- La fabrication d'agglomérés de
houille;
- La fabrication et l'utilisation de pâtes
et revêtements carbonés notamment
lors de la fabrication de l'aluminium
selon le procédé à anode continue;
- La fabrication d'électrodes de
carbone et de graphite;
- La fabrication de carbure et de
siliciure de calcium;
- La sidérurgie, lors de l'utilisation des
masses de bouchage;
- Les fonderies, lors des travaux de
moulage et de noyautage, de coulée et
de décochage;
- Les travaux de ramonage et
d'entretien de chaudières et de
cheminées;
- Les travaux routiers;
- Le bâtiment, lors des travaux
d'étanchéité, de revêtement de toitures
ou terrasses et d'application de
peintures au brai ou au goudron;
- L'imprégnation de briques
réfractaires.

Régime général Tableau N°16 bis

AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS

DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES

FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHENOLIQUES,

NAPHTALENIQUES, ACENAPHTENIQUES, ANTHRACENIQUES ET

CHRYSENIQUES), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE

COMBUSTION DU CHARBON

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

A - Epithéliomas primitifs de la
peau.

20 ans

Travaux comportant la manipulation
et l'emploi des goudrons, huiles et
brais de houille.

Travaux de ramonage et d'entretien
de chaudières et de cheminées
exposant aux suies de combustion
du charbon.

B - Cancer broncho-pulmonaire
primitif.

30 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de 10

ans)

Travaux du personnel de cokerie
directement affecté à la marche et à
l'entretien des fours.

Travaux exposant habituellement à
l'inhalation ou à la manipulation des
produits précités :
- Dans les usines à gaz;
- Lors de la fabrication de
l'aluminium par électrolyse selon le
procédé à anode continue (procédé
Söderberg).

Travaux de coulée en fonderie de
fonte ou d'acier mettant en oeuvre
des "sables au noir" incorporant des
brais ou des "noirs minéraux".

Travaux de ramonage.

C - Tumeurs bénignes ou malignes
de la vessie.

30 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de 10

ans)

Travaux comportant l'emploi et la
manipulation des produits précités
lors de la fabrication de l'aluminium
par électrolyse selon le procédé à
anode continue (procédé Söderberg).

Régime général Tableau N°18

CHARBON

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Pustule maligne.

30 jours

Travaux susceptibles de mettre les
ouvriers en contact avec des animaux
atteints d'infection charbonneuse ou
avec des cadavres de ces animaux.

Oedème malin.

30 jours

Charbon gastro-intestinal.

30 jours

Charbon pulmonaire.

(En dehors des cas considérés
comme accidents du travail).

30 jours

Chargement, déchargement ou
transport de marchandises susceptibles
d'avoir été souillées par des animaux ou
des débris d'animaux infectés.

Régime général Tableau N°19

SPIROCHETOSES (A l'EXCEPTION DES TREPONEMATOSES)

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux travaux susceptibles

de provoquer ces maladies

A - Toute manifestation clinique de leptospirose
provoquée par

Leptospira interrogans

La maladie doit être confirmée par identification du
germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic
d'agglutination, à un taux considéré comme
significatif.

21 jours

A - Travaux suivants exposant au contact d'animaux
susceptibles d'être porteurs de germe et effectués
notamment au contact d'eau ou dans les lieux
humides, susceptibles d'être souillés par les
déjections de ces animaux :

Travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au
fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les
souterrains ; travaux du génie ;
Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ;
Travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais,
étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ;
Travaux d'entretien et de surveillance des parcs
aquatiques et stations d'épuration ;
Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de
canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des
fosses et citernes de récupération de déchets organiques
;
Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les
poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves
alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du
bétail ;
Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers
d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du
cinquième quartier des animaux de boucherie ;
Travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les
installations portuaires ; travaux des mariniers et dockers ;
Travaux de dératisation ;
Travaux de soins aux animaux vertébrés ;
Travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de
parasitologie.

B - Les manifestations cliniques suivantes de
borréliose de Lyme :

1) Manifestation primaire :

érythème migrant de

Lipschutz, avec ou sans signes généraux.

30 jours

2) Manifestation secondaires :

Troubles neurologiques :
Méningite lymphocytaire parfois isolée ou associée
à :
- douleurs radiculaires ;
- troubles de la sensibilité ;
- atteinte des nerfs périphériques et crâniens
(syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth).

Troubles cardiaques :
- Troubles de la conduction ;
- Péricardite.

Troubles articulaires :
- Oligarthrite régressive.

6 mois

B - Travaux suivants exposant à la bactérie infestant
des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des
hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou
domestiques) et effectués sur toute zone présentant
un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe
ou lande :

- Expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan
;
- Pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques,
des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement;
- Construction et entretien des voies de circulation.

Travaux de soins aux animaux vertébrés.

3) Manifestation tertiaires:

- Encéphalo-myélite progressive.
- Dermatite chronique atrophiante.
- Arthrite chronique destructive.

Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le
diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un
taux considéré comme significatif pour un des sous
groupes génomiques de

Borrelia burgdorferi

10 ans

Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de
son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de
parasitologie.

Régime général Tableau N°20

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC

ET SES COMPOSES MINERAUX

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

A - Intoxication aiguë :

Insuffisance circulatoire, troubles du
rythme, arrêt circulatoire ;
Vomissement, diarrhée, syndrome de
cytolyse hépatique.
Encéphalopathie;
Troubles de l'hémostase;
Dyspnée aiguë.

7 jours

Tous travaux exposant à la
manipulation ou à l'inhalation
d'arsenic ou de ses composés
minéraux, notamment :

Traitement pyro-métallurgique de
minerais arsenicaux ;
Traitement pyro-métallurgique de
métaux non ferreux arsenicaux ;
Fabrication ou emploi de pesticides
arsenicaux ;

B - Effets caustiques :

Dermite de contact orthoergique, plaies
arsenicales ;
Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation
de la cloison nasale ;
Conjonctivite, kératite, blépharite.

7 jours

Emploi de composés minéraux
arsenicaux dans le travail du cuir, en
verrerie, en électronique.

C - Intoxication subaiguë :

Polynévrites;
Mélanodermie;
Dyskératoses palmo-plantaires.

90 jours

D - Affections cancéreuses :

Dyskératose lenticulaire en disque
(maladie de Bowen) ;
Epithelioma cutané primitif ;
Angiosarcome du foie.

40 ans

Régime général Tableau N°21

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Hémoglobinurie

15 jours

Travaux exposant aux émanations
d'hydrogène arsénié, notamment :

Ictère avec hémolyse

15 jours

Traitement des minerais arsenicaux ;

Néphrite azotémique

30 jours

Préparation et emploi des arséniures
métalliques ;

Accidents aigus (coma), en dehors des
cas considérés comme accidents du
travail.

3 jours

Décapage des métaux ; détartrage
des chaudières ;

Gonflement des ballons avec de
l'hydrogène impur.

Régime général Tableau N°22

SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des

principaux travaux

susceptibles de provoquer

ces maladies

Syndrome aigu neuro-digestif se
manifestant par vomissements,
gastralgies violentes, diarrhées avec
délire et céphalée intense.

Troubles psychiques aigus avec
confusion mentale, délire onirique.

Troubles psychiques chroniques avec
états dépressifs et impulsions morbides.

Polynévrites et névrites quel qu'en soit le
degré, avec troubles des réactions
électriques (notamment
chronaximétriques).

Névrite optique.

Accidents aigus :

30 jours

Intoxications subaiguës ou

chroniques :

1an

Préparation, manipulation,
emploi du sulfure de carbone
et des produits en renfermant,
notamment :

Fabrication du sulfure de
carbone et de ses dérivés.

Préparation de la viscose et
toutes fabrications utilisant la
régénération de la cellulose par
décomposition de la viscose,
telles que fabrication de textiles
artificiels et de pellicules
cellulosiques.

Extraction du soufre,
vulcanisation à froid du
caoutchouc au moyen de
dissolution de soufre ou de
chlorure de soufre dans le
sulfure de carbone.

Préparation et emploi des
dissolutions de caoutchouc dans
le sulfure de carbone.

Emploi du sulfure de carbone
comme dissolvant de la gutta-
percha, des résines, des cires,
des matières grasses, des huiles
essentielles et autres
substances.

Régime général Tableau N°24

BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Brucellose aiguë avec septicémie :

Tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ;
Tableau pseudo-grippal ;
Tableau pseudo-typhoïdique.

2 mois

Travaux exécutés dans les
laboratoires servant au diagnostic de
la brucellose, à la préparation des AG
brucelliens ou des vaccins anti-
brucelliens, ainsi que dans les
laboratoires vétérinaires.

Brucellose subaiguë avec focalisation :

Monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ;
Bronchite, pneumopathie ;
Réaction neuro-méningée ;
Formes hépato-spléniques subaiguës ;
Formes génitales subaiguës.

2 mois

Travaux exposant au contact avec des
caprins, ovins, bovins, porcins, avec
leurs produits ou leur déjection.

Brucellose chronique :

Arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, arthrite,
ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ;
Orchite, épididymite, prostatite, salpingite ;
Bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou
purulente ;
Hépatite ;
Anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ;
Néphrite ;
Endocardite, phlébite ;
Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-
encéphalite, myélite, névrite radiculaire ;
Manifestations cutanées d'allergie.

1 an

Manifestations psychopathologiques :

Asthénie profonde associée ou non à un syndrome
dépressif.

1 an

Régime général Tableau N°25

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A

L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA

SILICE CRISTALLINE (QUARTZ, CRISTOBALITE, TRIDYMITE), DES

SILICATES CRISTALLINS (KAOLIN, TALC), DU GRAPHITE OU DE LA

HOUILLE

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste indicative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

- A -

Affections dues à l'inhalation de poussières de silice
cristalline : quartz, cristobalite, tridymite.

Travaux exposant à l'inhalation des
poussières renfermant de la silice libre,
notamment :

A1 - Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des
lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence
par des examens radiographiques ou
tomodensitométriques, ou par des constatations
anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent
; ces signes ou ces constatations s'accompagnent de
troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.

A1 . - 6 mois (sous réserve

d'une durée d'exposition

minimale d'exposition de 6

mois)

Travaux dans les chantiers et installations de
forage, d'abattage, d'extraction et de
transport de minerais ou de roches
renfermant de la silice cristalline ;
Travaux en chantiers de creusement de
galeries et fonçage de puits ou de bures
dans les mines ;
Concassage, broyage, tamisage et
manipulation effectués à sec, de minerais ou
de roches renfermant de la silice cristalline ;
Taille et polissage de roches renfermant de
la silice cristalline ;

A2 - Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par
des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires
bilatérales révélées par des examens radiographiques ou
tomodensitométriques ou par des constatations
anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou
ces constatations s'accompagnent ou non de troubles
fonctionnels respiratoires.
Complications de ces affections :
Complications :
-cardiaque :
-insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
-pleuro-pulmonaires :
-tuberculose ou autre mycobactériose (Mycobacterium
xenopi, M. avium intracellulaire, M. kanesasii) surajoutée et
caractérisée ;
-nécrose cavitaire aseptique d'une masse
pseudotumorale ;
-aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.

-non spécifiques :
-pneumothorax spontané ;
-surinfection ou suppuration bactérienne broncho-
pulmonaire subaiguë ou chronique.
Manifestations pathologiques associées à des signes
radiologiques ou des lésions de nature silicotique :
-cancer bronchopulmonaire primitif ;
-lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde
(syndrome de Caplan-Collinet)

A2 . - 35 ans (sous réserve

d'une durée minimale

d'exposition de 5 ans)

Fabrication et manutention de produits
abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres
produits renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de ponçage et sciage à sec de
matériaux renfermant de la silice cristalline ;
Extraction, refente, taillage, lissage et
polissage de l'ardoise ;
Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en
poudre) comme charge en caoutchouterie ou
dans la préparation de mastic ou
d'aggloméré ; Fabrication de carborundum,
de verre, de porcelaine, de faïence et autres
produits céramiques et de produits
réfractaires ;
Travaux de fonderie exposant aux
poussières de sables renfermant de la silice
cristalline : décochage, ébarbage et
dessablage ;
Travaux de meulage, polissage, aiguisage
effectués à sec, au moyen de meules
renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de décapage ou de polissage au
jet de sable contenant de la silice cristalline ;
Travaux de construction, d'entretien et de
démolition exposant à l'inhalation de
poussières renfermant de la silice cristalline ;
Travaux de calcination de terres à
diatomées et utilisations des produits de
cette calcination ;
Travaux de confection de prothèses
dentaires.

A3. - Sclérodermie systémique progressive.

A3. - 15 ans (sous réserve

d'une durée minimale

d'exposition de 10 ans)

- B -

Affections dues à l'inhalation de poussières minérales
renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou de
graphite :

35 ans (sous réserve d'une

durée minimale d'exposition de

10 ans)

Travaux exposant à l'inhalation de
poussières minérales rengermant des
silicates cristallins (kaolin, talc) ou du
graphite, notamment :

Pneumoconioses caractérisées par des lésions
interstitielles bilatérales révélées par des examens
radiographiques ou tomodensitométriques ou par des
constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent,
que ces signes radiologiques ou ces constatations
s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels
respiratoires :

B1. - Kaolinose.

B1. - Travaux d'extraction, de broyage et
utilisation industrielle du kaolin : faïence,
poterie

B2. - Talcose.

B2. - Travaux d'extraction, de broyage, de
conditionnement du talc ;
Utilisation du talc comme lubrifiant ou
comme charge dans l'apprêt du papier, dans
la préparation de poudres cosmétiques, dans
les mélanges de caoutchouterie et dans
certaines peintures.

B3. - Graphitose.

B3. - Manipulation, broyage,
conditionnement, usinage, utilisation du
graphite, notamment comme réfractaire ;
Fabrication d'électrodes.

- C -

Affections dues à l'inhalation de poussières de houille :

Travaux exposant à l'inhalation de
poussières de houille, notamment :
travaux au fond dans les mines de
houille.

C1. - Pneumoconiose caractérisées par des lésions
interstitielles bilatérales révélées par des examens
radiographiques ou tomodensitométriques ou par des
constatations anatomo-pathologiques lorsqu'elles existent,
que ces signes radiologiques ou ces constatations
s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels
respiratoires.
Complications :
-cardiaques :
-insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
-pleuro-pulmonaires :
-tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium
xenopi, M. avium intracellulaire, M. kansasii) surajoutée et
caractérisée ;
-nécrose cavitaire aseptique d'une masse
pseudotumorale ;
-aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;
-non spécifiques :
-surinfection ou suppuration bactérienne
bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique ;
-pneumothorax spontané.
Manifestation pathologique associée :
-lésions pleuro-pulmonaires à type rhumatoïde
(syndrome de Caplan-Collinet)

C1. - 35 ans (sous réserve

d'une durée minimale

d'exposition de 10 ans)

Régime général Tableau N°26

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE

METHYLE

Désignation des maladies

Délai de prise

en charge

Liste indicative des

principaux travaux

susceptibles de provoquer

ces maladies

Troubles encéphalomédullaires :

Tremblements intentionnels ;
Myoclonies ;
Crises épileptiformes ;
Ataxie;
Aphasie et dysarthrie ;
Accès confusionnels ;
Anxiété pantophobique ;
Dépression mélancolique.

7 jours

Préparation, manipulation,
emploi du bromure de méthyle
ou des produits en renfermant,
notamment :

Préparation du bromure de
méthyle.
Préparation de produits
chimiques et pharmaceutiques au
moyen du bromure de méthyle.
Remplissage et utilisation des
extincteurs au bromure de méthyle.
Emploi du bromure de méthyle
comme agent de désinfection et de
dératisation.

Troubles oculaires :

Amaurose ou amblyopie;
Diplopie.

7 jours

Troubles auriculaires :

Hypoacousie;
Vertiges et troubles labyrinthiques.

7 jours

Accidents aigus (en dehors des cas
considérés comme accidents du travail :

Crise épileptique;
Coma.

7 jours

Régime général Tableau N°27

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE

METHYLE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Vertiges

7 jours

Préparation, emploi et manipulation du
chlorure de méthyle, notamment :

Amnésie

7 jours

Réparation des appareils frigorifiques.

Amblyopie

7 jours

Ataxie

7 jours

Accidents aigus (coma, délire) en
dehors des cas considérés comme
accidents du travail).

3 jours

Régime général Tableau N°29

LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS

DES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION

ATMOSPHERIQUE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Ostéonécrose avec ou sans atteinte
articulaire intéressant l'épaule, la hanche
et le genou, confirmée par l'aspect
radiologique des lésions.

20 ans

Travaux effectués par les tubistes.
Travaux effectués par les
scaphandriers.
Travaux effectués par les plongeurs
munis ou non d'appareils respiratoires
individuels.
Interventions en milieu hyperbare.

Syndrome vertigineux confirmé par
épreuve labyrinthique.

3 mois

Otite moyenne ou subaiguë ou
chronique.

3 mois

Hypoacousie par lésion cochléaire
irréversible, s'accompagnant ou non de
troubles labyrinthiques et ne s'aggravant
pas après arrêt d'exposition au risque. Le
diagnostic sera confirmé par une
audiométrie tonale et vocale effectuée de
six mois à un an après la première
constatation.

1 an

Régime général Tableau N°30

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A

L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des

principaux travaux

susceptibles de provoquer

ces maladies

A - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée
sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait
ou non des modifications des explorations
fonctionnelles respiratoires.
Complications : insuffisance respiratoire aiguë,
insuffisance ventriculaire droite.

35 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de 2 ans)

Cette liste est commune à
l'ensemble des affections désignées
aux paragraphes A,B,C,D et E.

Travaux exposant à l'inhalation de
poussières d'amiante notamment :

- extraction, manipulation et
traitement de minerais et roches
amiantifères.

B - Lésions pleurales bénignes avec ou sans
modifications des explorations fonctionnelles
respiratoires :

Manipulation et utilisation de
l'amiante brut dans les opérations de
fabrications suivantes :

- Plaques calcifiées ou non, péricardiques ou
pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles
sont confirmées par un examen
tomodensitométrique.

40 ans

- amiante-ciment ; amiante-plastique
; amiante textile; amiante-caoutchouc
; carton, papier et feutre d'amiante
enduit ; feuilles et joints en amiante ;
garnitures de friction ; produits
moulés ou en matériaux à base
d'amiante et isolants.

- Pleurésie exsudative.

- Epaississement de la plèvre viscérale, soit diffus
soit localisé lorsqu'il est associé à des bandes
parenchymateuses ou à une atélectasie par
enroulement. Ces anomalies constatées en
l'absence d'antécédents de pleurésie de
topographie concordante de cause non
asbestosique devront être confirmées par un
examen tomodensitométrique.

35 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de 5 ans)

Travaux de cardage, filage, tissage
d'amiante et confection de produits
contenant de l'amiante.

Application, destruction et élimination
de produits à base d'amiante :
- amiante projeté ; calorifugeage au
moyen de produits contenant de
l'amiante ; démolition d'appareils et
de matériaux contenant de l'amiante
, déflocage.

C - Dégénérescence maligne broncho-pulmonaire
compliquant les lésions parenchymateuses et
pleurales bénignes ci-dessus mentionnées.

35 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de 5 ans)

Travaux de pose et de dépose de
calorifugeage contenant de
l'amiante.

D - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du
péritoine, du péricarde.

40 ans

Travaux d'équipement, d'entretien ou
de maintenance effectués sur des
matériels ou dans des locaux et
annexes revêtus ou contenant des
matériaux à base d'amiante.

E - Autres tumeurs pleurales primitives.

40 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de 5 ans)

Conduite de four.

Travaux nécessitant le port habituel
de vêtements contenant de
l'amiante.

Régime général Tableau N°30 bis

CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUE PAR L'INHALATION

DE POUSSIERES D'AMIANTE

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Cancer broncho-pulmonaire
primitif.

40 ans (sous réserve d'une

durée d'exposition de 10

ans)

Travaux directement associés à la
production des matériaux contenant
de l'amiante.

Travaux nécessitant l'utilisation
d'amiante en vrac.

Travaux d'isolation utilisant des
matériaux contenant de l'amiante.

Travaux de retrait d'amiante.

Travaux de pose et de dépose de
matériaux isolants à base d'amiante.

Travaux de construction et de
réparation navale.

Travaux d'usinage, de découpe et de
ponçage de matériaux contenant de
l'amiante.

Fabrication de matériels de friction.

Travaux d'entretien ou de
maintenance effectués sur des
équipements contenant des
matériaux à base d'amiante.

Régime général Tableau N°32

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR,

L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des

principaux travaux

susceptibles de provoquer

ces maladies

A - Manifestations locales aiguës :

Dermites.
Brûlures chimiques.
Conjonctivites.
Manifestations irritatives des voies
aériennes supérieures.
Bronchopneumopathies aiguës, oedème
aigu du poumon.

5 jours

Tous travaux mettant en contact
avec le fluor, l'acide
fluorhydrique et ses sels
minéraux, notamment :

Fabrication et manipulation des
fluorures inorganiques ;
Electrométallurgie de l'aluminium
;
Fabrication des fluorocarbones ;
Fabrication des
superphosphates.

B - Manifestations chroniques :

Syndrome ostéo-ligamentaire douloureux ou
non, comportant nécessairement une
ostéocondensation diffuse et associée à des
calcifications des ligaments sacro- sciatiques
ou des membranes inter-osseuses,
radiocubitale ou obturatrice.

10 ans (sous réserve

d'une durée

d'exposition de 8 ans)

Régime général Tableau N°33

MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES

COMPOSES

Désignation des maladies

Délai de prise

en charge

Liste indicative des

principaux travaux

susceptibles de provoquer

ces maladies

A - Manifestations locales :

Dermite aiguë irritative ou eczématiforme
récidivant en cas de nouvelle exposition au
risque.

15 jours

Travaux exposant au béryllium
et à ses composés, notamment
:

Conjonctivite aiguë ou récidivante.

5 jours

Broyage et traitement du minerai
de béryllium (béryl) ;

B - Manifestations générales :

Fabrication et usinage du
béryllium, de ses alliages et de
ses combinaisons ;

Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse
avec apparition retardée de signes radiologiques
le plus souvent discrets.

30 jours

Fabrication et utilisation de
poudres à base de sels de
béryllium destinées au
revêtement intérieur des tubes à
fluorescence.

Fibrose pulmonaire diffuse avec signes
radiologiques, troubles fonctionnels et signes
généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée
par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y
compris les complications cardiaques
(insuffisance ventriculaire droite) et ses
complications pleuropulmonaires secondaires
(pneumothorax spontané).

25 ans

Régime général Tableau N°34

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES,

PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYLE, D'ARYLE

OU D'ALCOYLARYLE ET AUTRES ORGANOPHOSPHORES

ANTICHOLINESTERASIQUES, AINSI QUE PAR LES

PHOSPHORAMIDES ET CARBAMATES HETEROCYCLIQUES

ANTICHOLINESTERASIQUES

Désignation des maladies

Délai de prise

en charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de provoquer

ces maladies

A - Troubles digestifs : crampes
abdominales, hypersalivation, nausées
ou vomissements, diarrhée.

3 jours

Toute préparation ou manipulation des
phosphates, pyrophosphates et
thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou
d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés
anticholinestérasiques ainsi que par les
phosphoramides et carbamates
anticholinestérasiques hétérocycliques.

B - Troubles respiratoires : dyspnée
asthmatiforme, oedème broncho-
alvéolaire.

3 jours

C - Troubles nerveux : céphalées,
vertiges, confusion mentale
accompagnée de myosis.

3 jours

D - Troubles généraux et vasculaires :
asthénie, bradycardie et hypotension,
amblyopie.
Le diagnostic sera confirmé dans tous les
cas par un abaissement significatif du
taux de la cholinestérase sérique et de
l'acétylcholinestérase des globules
rouges, à l'exception des affections
professionnelles provoquées par les
carbamates.

3 jours

E -Syndrome biologique caractérisé par
un abaissement significatif de
l'acétylcholinestérase des globules
rouges.

3 jours

Régime général Tableau N°36

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES HUILES ET GRAISSES

D'ORIGINE MINERALE OU DE SYNTHESE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

- A -

Papulo-pustules multiples et leurs complications
furonculeuses (les lésions sont habituellement
localisées à la face dorsale des mains et des bras et
à la partie antérieure des cuisses et sont parfois
étendues aux régions en contact direct avec les
parties des vêtements de travail imprégnées d'huile
ou de fluide).

7 jours

Manipulation et emploi de ces huiles
et graisses d'origine minérale ou de
synthèse lors des travaux suivants :

- Tournage, décolletage, fraisage,
perçage, alésage, taraudage, filetage,
sciage, rectification et, d'une façon
générale, tous travaux d'usinage
mécanique des métaux comportant
l'emploi de ces produits ;

Dermite irritative.

7 jours

- Tréfilage, forgeage, laminage, trempe
à l'huile dans l'industrie métallurgique ;

Lésions eczématiformes récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque ou confirmées par un
test épicutané.

15 jours

- Travaux d'entretien, de réparation et
de mise au point mécanique comportant
l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles
utilisées comme composants de fluides
hydrauliques, de fluides hydrauliques et
autres lubrifiants ;

- Travaux du bâtiment et des travaux
publics comportant l'emploi des huiles de
décoffrage du béton ;

- Travaux comportant la pulvérisation
d'huile minérale ;

- Travaux comportant l'emploi d'huiles
d'extension dans l'industrie du
caoutchouc, d'huiles d'ensimage de
fibres textiles ou de fibres minérales,
d'huiles de démoulage et d'encres
grasses dans l'imprimerie.

- B -

Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.

1 mois

Travaux comportant la pulvérisation
d'huiles minérales.

- C -

Insuffisance respiratoire liée à un granulome
pulmonaire confirmé médicalement ou à une
pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale
ou la paraffine est confirmée par la présence au
sein des macrophages alvéolaires de vacuoles
intracytoplasmiques prenant les colorations usuelles
des lipides.

6 mois

Travaux de paraffinage et travaux
exposant à l'inhalation de brouillards
d'huile minérale.

Régime général Tableau N°36 bis

AFFECTIONS CUTANEES CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES

DERIVES SUIVANTS DU PETROLE : extraits aromatiques, huiles

minérales utilisées à haute température dans les opérations

d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des

produits pétroliers

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Epithéliomas primitifs de la peau

30 ans

(sous réserve d'une durée

d'exposition minimale de 10

ans)

Travaux d'usinage par enlèvement ou
déformation de matière ou travaux de
traitement des métaux et alliages
comportant l'emploi d'huile minérale.

Travaux comportant la manipulation et
l'emploi d'extraits aromatiques
pétroliers utilisés notamment comme
huiles d'extension, d'ensimage, de
démoulage, à l'exclusion des
polymérisats et des élastomères
contenant des huiles d'extension.

Travaux de ramonage et de nettoyage
de chaudières et de cheminées
exposant aux suies de combustion de
produits pétroliers.

Régime général Tableau N°40

MALADIES DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX ET A CERTAINES

MYCOBACTERIES ATYPIQUES : MYCOBACTERIUM

AVIUM/INTRACELLULAIRE, MYCOBACTERIUS KANSASII,

MYCOBACTERIUM XENOPI, MYCOBACTERIUM MARINUM,

MYCOBACTERIUM FORTUITUM

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

A - Affections dues à

Mycobacterium bovis

A - Travaux exposant au contact d'animaux
susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou
exécutés dans des installations où ont séjourné de
tels animaux.

Tuberculose cutanée ou sous-cutanée.

6 mois

Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries,
les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les
entreprises d'équarrissage.

Tuberculose ganglionnaire

6 mois

Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des
os, des cornes, des cuirs verts.

Synovite, ostéo-arthrite

1 an

Soins vétérinaires.

Autres localisations.

A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic
devra s'appuyer sur des examens anatomo-
pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement
d'épreuve spécifique.

6 mois

Travaux de laboratoire de biologie.

B - Affections dues à

Mycobactérium tuberculosis,

Mycobactérium bovis, Mycobactérium africanum

Primo-infection.

Tuberculose pulmonaire ou pleurale.

Tuberculose extra-thoracique.

La primo-infection sera attestée par l'évolution des tests
tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra
s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des
examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à
défaut, par traitement d'épreuve spécifique.

6 mois

B - Travaux de laboratoire de bactériologie.

Travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des
services sociaux, mettant le personnel au contact de
produits contaminés ou de malades dont les examens
bactériologiques ont été positifs.

C - Infections dues à

Mycobacterium avium

intracellulare, Mycobacterium kansasii,
Mycobacterium xenopi

Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être
confirmée par des examens bactériologiques.

6 mois

Travaux de laboratoire de bactériologie.
Travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de
services sociaux, mettant le personnel au contact de
produits contaminés ou de malades dont les examens
bactériologiques ont été positifs.

D - Affections cutanées dues à

Mycobacterium

marinum et foruitum

Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée
dont l'étiologie doit être confirmée par des examens
bactériologiques.

30 jours

Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec
des eaux contaminées.
Travaux d'entretien des piscines et aquarium.

Régime général Tableau N°42

SURDITE PROVOQUEE PAR LES BRUITS LESIONNELS

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Déficit audiométrique bilatéral par
lésion cochléaire irréversible, Ce
déficit est évalué par une
audiométrie effectuée de trois
semaines à un an après cessation
de l'exposition aux bruits lésionnels,
en cabine insonorisée par un
audiomètre calibré.

Cette audiomètre doit être tonale et
vocale et faire apparaître au
minimum sur la meilleure oreille un
déficit moyen de 35 décibels,
calculé en divisant par 10 la somme
des déficits mesurés sur les
fréquences 500, 1000, 2000 et 4000
hertz, pondérés respectivement par
les coefficients 2, 4, 3, et 1.

Aucune évolution de ce déficit ne
peut être prise en compte après
l'expiration du délai de prise en
charge, sauf en cas de nouvelle
exposition au risque.

1 an après cessation de

l'exposition au risque

acoustique (sous réserve

d'une durée d'exposition d'un

an, réduite à trente jours en

ce qui concerne la mise au

point des propulseurs,

réacteurs et moteurs

thermiques).

Travaux exposant aux bruits lésionnels provoqués par :

●

les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou
projection tel que :
- le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le
fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage,
l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage,
le tronçonnage ;
- l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par
procédé arc-air, la métallisation ;
- le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier
- l'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques ;
- la manutention mécanisée de récipients métalliques;
- les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de
fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage ;

●

le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur
peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs
à broches, retordeuse, moulineuses, bobineuses de fibres
textiles ;

●

la mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs,
réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes,
groupes hydrauliques, installations de compression ou de
détente fonctionnant à des pressions différentes de la
pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques
de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils
fonctionnent à plus de 2360 tours par minute, de ceux dont
la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils
fonctionnent à plus de 1320 tours par minute et ceux dont la
puissance dépasse 220 kW ;

●

l'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs ;

●

l'utilisation de pistolets de scellement ;

●

le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage
de pierres et de produits minéraux ;

●

les procédés industriels de séchage des matières
organiques par ventilation ;

●

l'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des
arbres ;

●

l'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de
tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses,
toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses,
moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions
d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuse ;

●

l'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs,
chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de
manutention tous terrains ;

●

le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et
du caoutchouc ;

●

le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique ;

●

la fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et
du carton ;

●

l'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en
béton ;

●

les essais et la réparation en milieu industriel des appareils
de sonorisation ;

●

les travaux de moulage sur machines à secousses et de
décochage sur grilles vibrantes ;

●

la fusion en four industriel par arcs électriques ;

●

les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les
moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte
d'aérodromes et d'aéroports ;

●

l'exposition à la composante audible dans les travaux de
soudage par ultrasons des matières plastiques.

Régime général Tableau N°43

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES

POLYMERES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Ulcérations cutanées

7 jours

Préparation, emploi et manipulation
de l'aldéhyde formique, de ses
solutions (formol) et de ses
polymères, notamment :

Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition ou confirmée
par un test épicutané

15 jours

Fabrication de substances chimiques à
partir de l'aldéhyde formique ;

Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.

7 jours

Fabrication de matières plastiques à
base de formol ;

Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmé par test.

7 jours

Travaux de collage exécutés avec des
matières plastiques renfermant un
excès de formol ;

Opérations de désinfection ;

Apprêtage des peaux ou des tissus.

Régime général Tableau N°44

AFFECTIONS CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES OU

DE FUMEES D'OXYDE DE FER

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des

principaux travaux

susceptibles de

provoquer ces maladies

A - Sidérose

Affection pulmonaire chronique caractérisée
par des lésions de fibrose ou d'emphysème
plus ou moins accentuées associées à des
dépôts importants de poussières d'oxyde de
fer.

Elle se manifeste par des troubles
fonctionnels notamment dyspnée,
bronchorrhée et toux. Les lésions sont mises
en évidence soit radiographiquement par des
opacités punctiformes diffuses, soit à la
tomodensitométrie par des hyperdensités
interstitielles ou des images
emphysémateuses, soit par des constatations
anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
Les conséquences sur le plan respiratoire
doivent être évaluées par des épreuves
fonctionnelles.

B - Complication cardiaque

Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

35 ans (sous réserve

d'une durée d'exposition

de 10 ans)

Cette liste est commune à
l'ensemble des affections
désignées aux paragraphes A
et B.

A et B. -

Travaux exposant à

l'inhalation de poussières ou
de fumées d'oxyde de fer,
notamment :

Extraction, broyage,
concassage et traitement des
minerais de fer et de l'ocre.

Régime général Tableau N°45

INFECTIONS D'ORIGINE PROFESSIONNELLES PAR LES VIRUS DES

HEPATITES A, B, C, D ET E

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux travaux susceptibles

de provoquer ces maladies

A - Hépatites virales transmises par voie orale :

A - Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène,
d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles
d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et
aux produits contaminés par eux.

a) Hépatites à virus A :

- Hépatite fulminante.

40 jours

- Hépatite aiguë ou subaiguë.

60 jours

- Formes à rechutes.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être
confirmées par des examens biochimiques et par
une sérologie traduisant une infection en cours par le
virus A.

60 jours

Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène
corporels, de soutien dans des crèches, garderies,
institutions sociales et médico-sociales recevant des
enfants et des adultes handicapés.

Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de
l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux
d'assainissement, de stations d'épuration.

b) Hépatite à virus E :

- Hépatite fulminante.

40 jours

- Hépatite aiguë ou subaiguë.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être
confirmées par des examens biochimiques et par la
détection du virus E traduisant une infection en
cours.

60 jours

Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les
établissements de bains, de douches, dans les piscines,
dans les établissements thermaux.

Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les
cuisines de restauration collective.

B - Hépatites virales transmises par le sang, ses
dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu
humains.

B - Travaux exposant aux produits biologiques d'origine
humaine et aux objets contaminés par eux, effectués
dans les :

a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui
auraient été pris en charge au titre d'un accident du
travail) :

Etablissements généraux ou spécialisés de soins,
d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention,
d'hygiène.

- Hépatite fulminante.

40 jours

Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie
et de cytologie pathologiques.

- Hépatite aiguë avec ou sans manifestations
ictériques.

180 jours

Etablissements de transfusions sanguines.

- Manifestations extrahépatiques dues à l'infection
aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux,
acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud,
vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire,
anémie hémolytique.

180 jours

Services de prélèvements d'organes, de greffons.

Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente.

- Hépatite chronique active ou non.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être
confirmées par des examens biochimique et par la
présence de marqueurs du virus B témoignant d'une
affection en cours.

2 ans

Services de secours et de sécurité : pompiers,
secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers,
personnel pénitentiaire.

Services de ramassage, traitement, récupération de
déchets médicaux, d'ordures ménagères.

Manifestations extrahépatiques dues à l'infection
chronique par le virus B : vascularite dont périartérite
noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-
proliférative.

10 ans

Services de soins funéraires et morgues.

Cirrhose

20 ans

Carcinome hépato-cellulaire.

L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-
hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire,
doit être confirmée par la présence de marqueurs du
virus témoignant d'une infection chronique à virus B
ou d'un examen du tissu hépatique montrant les
traces de ce virus.

30 ans

b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :

- Hépatite fulminante.

40 jours

- Hépatite aiguë.

180 jours

- Hépatite chronique active.

L'étiologie doit être confirmée par la présence de
marqueurs traduisant une infection en cours par le
virus D.

2 ans

c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui
auraient été pris en charge au titre d'un accident du
travail) :

- Hépatite aiguë avec ou sans manifestations
cliniques.

180 jours

- Hépatite chronique active ou non.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être
confirmées par des examens biochimiques et par la
présence de marqueurs du virus témoignant d'une
infection en cours.

20 ans

Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection
chronique par le virus C :
1) Associées à une cryo-globulinémie mixte
essentielle : purpura, vascularites, neuropathies
périphériques, syndrome sec, polyarthrite,
néphropathie membrano-proliférative.
2) Hors de la présence d'une cryo-globulinémie :
porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.

20 ans

Cirrhose

20 ans

Carcinome hépato-cellulaire.

L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-
hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire,
doit être confirmée par une sérologie traduisant une
hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu
hépatique montrant les traces de ce virus.

30 ans

Régime général Tableau N°46

MYCOSES CUTANEES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

La nature mycosique de l'atteinte doit
être confirmée par examen direct et
culture.

A - Mycoses de la peau glabre.

Lésions érythémato-vésiculeuses et
squameuses, circinées, appelées
encore herpès circiné.

30 jours

Maladies désignées en A,B,C

Travaux au contact des mammifères,
exécutés dans les abattoirs, les
chantiers d'équarrissage, les
ménageries, les élevages, les
animaleries, les garderies d'animaux,
les laboratoires où sont utilisés des
animaux d'expérience ; travaux de
soins et de toilettage.

Travaux exécutés dans les brasseries
et les laiteries relevant du régime
général des salariés du commerce et
de l'industrie.

B - Mycoses du cuir chevelu.

Plaques squameuses du cuir chevelu
supportant un mélange de cheveux
sains et de cheveux cassés courts,
accompagnés quelquefois d'une
folliculite suppurée (Kérion).

30 jours

C - Mycoses des orteils

Lésions érythémato-vésiculeuses et
squameuses avec fissuration des plis
interdigitaux, ou aspect blanc nacré,
épaissi de l'épiderme digital ou
interdigital accompagné ou non de
décollement, de fissures épidermiques.

Ces lésions peuvent atteindre un ou
plusieurs orteils, s'accompagner
éventuellement d'onyxis (généralement
du gros orteil).

30 jours

Maladies désignées en C

Travaux exécutés dans les bains et
piscines : surveillance de baignade,
application de soins dans les stations
thermales, les établissements de
rééducation.

Activités sportives exercées à titre
professionnel.

Travaux en mines souterraines,
chantiers du bâtiment, chantiers de
travaux publics.

Régime général Tableau N°47

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

- A -

Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.

15 jours

Manipulation, traitement et usinage
des bois et tous travaux exposant
aux poussières de bois.

Conjonctivite récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque confirmée
par test

7 jours

Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test

7 jours

Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmé par test

7 jours

Syndrome respiratoire avec dyspnée,
toux, expectoration, récidivant après
nouvelle exposition au risque, dont
l'étiologie professionnelle est confirmée
par la présence dans le sérum d'
anticorps précipitants permettant
d'identifier l'agent pathogène
correspondant au produit responsable.

30 jours

Fibrose pulmonaire avec signes
radiologiques et troubles respiratoires
confirmés par l'exploration fonctionnelle
lorsqu'il y a des signes immunologiques
significatifs.

1 an

- B -

Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus
de la face.

30 ans

Travaux exposant à l'inhalation des
poussières de bois, notamment :

- Travaux d'usinage du bois tels que
sciage, fraisage, rabotage, perçage et
ponçage ;
- Travaux effectués dans les locaux où
sont usinés les bois.

Régime général Tableau N°50

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmées par un test épicutané.

15 jours

Préparation, emploi, manipulation de la
phénylhydrazine.

Anémie de type hémolytique.

30 jours

Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.

7 jours

Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test.

7 jours

Régime général Tableau N°52

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE VINYLE

MONOMERE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Troubles angioneurotiques des doigts et des
orteils.

5 ans

Travaux exposant à l'action du
chlorure de vinyle monomère,
notamment les travaux exécutés
dans les ateliers de polymérisation.

Ostéolyse des phalanges unguéales des
mains confirmée radiologiquement.

3 ans

Angiosarcome.

30 ans

Syndrome d'hypertension portale spécifique
:
- soit avec varices oesophagiennes,
splénomégalie et thrombocytopénie.
- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules
endothéliales.

30 ans

Régime général Tableau N°53

AFFECTIONS DUES AUX RICKETTSIES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

A - Rickettsioses

A -

Travaux effectués dans les

laboratoires spécialisés en matière de
rickettsies ou de production de
vaccins.

Manifestations cliniques aiguës.

21 jours

Travaux effectués en forêt de manière
habituelle.

B - Fièvre Q

B -

Travaux exposant au contact avec

des bovins, caprins, ovins, leurs
viscères ou leurs déjections.

Manifestations cliniques aiguës

21 jours

Travaux exécutés dans les
laboratoires effectuant le diagnostic de
fièvre Q ou des recherches
biologiques vétérinaires.

Manifestations chroniques :
- endocardite ;
- hépatite granulomateuse.

Pour tous les cas désignés en A et B, le
diagnostic doit être confirmé par un
examen de laboratoire spécifique.

10 ans

Régime général Tableau N°57

AFFECTIONS PERIARTICULAIRES PROVOQUEES PAR CERTAINS

GESTES ET POSTURES DE TRAVAIL

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de provoquer

ces maladies

A - Epaule :

Epaule douloureuse simple
(tendinopathie de la coiffe des
rotateurs).

7 jours

Travaux comportant habituellement des
mouvements répétés ou forcés de
l'épaule.

Epaule enraidie succédant à une
épaule douloureuse simple rebelle.

90 jours

Travaux comportant habituellement des
mouvements répétés ou forcés de
l'épaule.

B - Coude :

Epicondylite

7 jours

Travaux comportant habituellement des
mouvements répétés de préhension ou
d'extension de la main sur l'avant-bras ou
des mouvements de supination et
pronosupination.

Epitrochléite

7 jours

Travaux comportant habituellement des
mouvements répétés d'adduction ou de
flexion et pronation de la main et du
poignet ou des mouvements de supination
et pronosupination.

Hygromas :

- hygroma aigu des bourses
séreuses ou atteinte inflammatoire
des tissus sous-cutanés des zones
d'appui du coude ;

7 jours

Travaux comportant habituellement un
appui prolongé sur la face postérieure du
coude.

- hygroma chronique des bourses
séreuses.

90 jours

Travaux comportant habituellement un
appui prolongé sur la face postérieure du
coude.

Syndrome de la gouttière épitrochléo-
olécrânienne (compression du nerf
cubital).

90 jours

Travaux comportant habituellement un
appui prolongé sur la face postérieure du
coude.

C - Poignet - Main et doigt :

Tendinite

7 jours

Travaux comportant de façon habituelle
des mouvements répétés ou prolongés
des tendons fléchisseurs ou extenseurs
de la main et des doigts.

Ténosynovite

7 jours

Syndrome du canal carpien

30 jours

Travaux comportant de façon habituelle,
soit des mouvements répétés ou
prolongés d'extension du poignet ou de
préhension de la main, soit un appui
carpien, soit une pression prolongée ou
répétée sur le talon de la main.

Syndrome de la loge de Guyon

30 jours

D - Genou :

Syndrome de compression du nerf
sciatique poplité externe.

7 jours

Travaux comportant de manière habituelle
une position accroupie prolongée.

Hygromas :

- hygroma aigu des bourses
séreuses ou atteinte inflammatoire
des tissus sous-cutanés des zones
d'appui du genou ;

7 jours

Travaux comportant de manière habituelle
un appui prolongé sur le genou.

- hygroma chronique des bourses
séreuses.

90 jours

Travaux comportant de manière habituelle
un appui prolongé sur le genou.

Tendinite sous-quadricipitale ou
rotulienne.

7 jours

Travaux comportant de manière habituelle
des mouvements répétés d'extension ou
de flexion prolongées du genou.

Tendinite de la patte d'oie.

7 jours

Travaux comportant de manière habituelle
des mouvements répétés d'extension ou
de flexion prolongées du genou.

E - Cheville et pied :

Tendinite achilléenne

7 jours

Travaux comportant de manière habituelle
des efforts pratiqués en station prolongée
sur la pointe des pieds.

Régime général Tableau N°61

MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM

ET SES COMPOSES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Broncho-pneumopathie aiguë.

5 jours

Extraction, préparation, emploi du
cadmium, de ses alliages et de ses
composés, notamment :

Troubles gastro-intestinaux aigus, avec
nausées, vomissements ou diarrhées.

3 jours

Préparation du cadmium par "voie sèche"
ou électrométallurgie du zinc ;

Néphropathie avec protéinurie.

2 ans

Découpage au chalumeau ou soudure de
pièces cadmiées ;

Ostéomalacie avec ou sans fractures
spontanées, accompa-
gnée ou non de manifestations
douloureuses, radiologiquement
confirmée.

12 ans

Soudure avec alliage de cadmium ;
Fabrication d'accumulateurs au nickel-
cadmium ;
Fabrication de pigments cadmifères, pour
peintures, émaux, matières plastiques.

Régime général Tableau N°62

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES

ISOCYANATES ORGANIQUES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Blépharo-conjonctivite récidivante.

3 jours

Travaux exposant à l'inhalation ou à
la manipulation d'isocyanates
organiques, notamment :

Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.

7 jours

Fabrication et application de vernis et
laques de polyuréthanes, fabrication de
fibres synthétiques ;

Syndrome bronchique récidivant.

7 jours

Préparation des mousses
polyuréthanes et application de ces
mousses à l'état liquide ;

Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmé par test.

7 jours

Fabrication et utilisation des colles à
base de polyuréthanes ;

Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.

15 jours

Fabrication et manipulation de
peintures contenant des isocyanates
organiques.

Régime général Tableau N°63

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES ENZYMES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.

15 jours

Préparation, manipulation, emploi des
enzymes et des produits en
renfermant, notamment :

Ulcérations cutanées

7 jours

Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant
en cas de nouvelle exposition ou
confirmée par un test.

7 jours

Extraction et purification des enzymes
d'origine animale (trypsine), végétale
(broméline, papaïne, ficine), bactérienne
et fongique (préparés à partir des
bacillus subtilis, aspergillus, orysae) ;

Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.

7 jours

Fabrication et conditionnement de
détergents renfermant des enzymes.

Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmé par test.

7 jours

Régime général Tableau N°64

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Syndrome associant céphalées,
asthénie, vertiges, nausées, confirmé
par la présence dans le sang d'oxyde
de carbone supérieur à 1,5 millilitre
pour 100 millilitres de sang.

30 jours

Travaux exposant aux émanations
d'oxyde de carbone provenant d'origines
diverses notamment de foyers
industriels, de gazogènes, d'appareils
de chauffage ou de moteurs à allumage
commandé.

Sont exclus les travaux effectués dans
des locaux comportant des installations
de ventilation telles que la teneur en
oxyde de carbone vérifiée à hauteur des
voies respiratoires est, de façon
habituelle, inférieure à 50 cm² par mètre
cube, lorsque ces installations sont
maintenues en état de bon
fonctionnement et contrôlées au moins
une fois par an par un organisme agréé
dans les conditions prévues par l'article
D. 241-21-2° du code du travail.

Régime général Tableau N°65

LESIONS ECZEMATIFORMES DE MECANISME ALLERGIQUE

Désignation des

maladies

Délai de prise

en charge

Liste indicative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

Lésions eczématiformes
récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou
confirmées par un test
épicutané positif au produit
manipulé.

15 jours

Préparation, emploi, manipulation des agents
nocifs limitativement énumérés ci-après :

A. - Agents chimiques :

Acide chloroplatinique
Chloroplatinales alcalins
Cobalt et ses dérivés
Persulfates alcalins
Thioglycolate d'ammonium
Epichlorhydrine
Hypochlorites alcalins
Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment
dans les agents détergents cationiques
Dodécyl-aminoéthyl glycine
Insecticides organochlorés
Phénothiazines
Pipérazine
Mercapo-benzothiazole
Sulfure de tétraméthyl thiurame
Acide mercapto-propionique et ses dérivés
N-isopropyl N-phénylparaphénylènediamine et ses
dérivés
Hydroquinone et ses dérivés
Dithiocarbamates
Sels de diazonium, notamment chlorure de
diéthylaminobenzène diazonium
Benzisothiazoline-3-one
Dérivés de la thiourée
Acrylates et méthacrylates
Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-
tert-butylcatéchol
Dicyclohexylcarbodilmide

B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :

Produits d'extraction du pin, notamment essence de
térébenthine, colophane et ses dérivé
Baume du Pérou
Urushiol (laque de Chine)
Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques
(notamment artichaut, arnica, chrysanthème,
camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de
tulipier, armoise, dahlia)
Primevère
Tulipe
Alliacées (notamment ail et oignon)
Farines de céréales

Régime général Tableau N°66

RHINITE ET ASTHMES PROFESSIONNELS

Désignation des

maladies

Délai de prise

en charge

Liste limitative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

Rhinite récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque
ou confirmée par test

7 jours

1. Travail en présence de toute protéine en aérosol

Asthme objectivé par
explorations fonctionnelles
respiratoires récidivant en cas
de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test

7 jours

2. Elevage et manipulation d'animaux (y compris la
préparation et le conditionnement d'arthropodes et de
leurs larves).

Insuffisance respiratoire
chronique obstructive
secondaire à la maladie
asthmatique.

1 an

3. Utilisation et conditionnement de carmin et poudres
d'insectes.
4. Préparation et manipulation des fourrures et feutres
naturels.
5. Préparation, emploi, manipulation de produits
contenant de la séricine.
6. Emploi de plumes et duvets.
7. Travaux exposant aux résidus d'extraction des
huiles, notamment de ricin et d'ambrette.
8. Broyage des grains de céréales alimentaires,
ensachage, utilisations de farines.
9. Préparation et manipulation des substances
d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné,
pollens et spores, notamment de lycopode.
10. Ouverture des balles, cardage, peignage, filature
et tissage de textiles d'origine végétale (notamment
coton, sisal, kapok, chanvre, lin).
11. Travaux comportant l'emploi de gommes
végétales pulvérisées (arabique, adragante, psyllium,
karaya notamment).
12. Préparation et manipulation du tabac.
13. Manipulation du café vert et du soja.
14. Exposition à des poussières végétales,
notamment asparagés, légumineuses, papillionacés,
ombellifères, labiées, solanacées, pyrèthres.
15. Manipulation de gypsophile (gypsophila
paniculata)
16. Manipulation ou emploi des macrolides
(notamment spiromycine et oléandomycine), de
médicaments et de leurs précurseurs, notamment :
glycols, salbutamol, pipérazine, cimétidine,
hydralazine, hydralazine de l'acide nicotinique
(isoniazide), chlorure d'acide de la phényl glycine,
tétracyclines, alpha-méthyl-dopa.
17. Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou
aux persulfates alcalins.
18. Préparation, emploi, manipulation de

chloroplatinates pentoxyde de vanadium, notamment
dans la fabrication des catalyseurs.
19. Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides
d'acides volatils, notamment anhydrides maléique,
phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique,
hexahydrophtalique, himique.
20. Fabrication, manipulation et utilisation de
fungicides, notamment les phtalimide et
tétrachlorophtalonitrile.
21. Travaux exposant à la colophane chauffée,
notamment de la soudure en électronique.
22. Travaux exposant à des émanations de produits
de pyrolyse du chlorure de polyvinyle (notamment
dans sa soudure thermique), fréons, polyéthylène,
polypropylène.
23. Travaux exposant à l'azodicarbonamide
notamment dans l'industrie des plastiques et du
caoutchouc et au styrène, isophoronadiamine,
aziridine polyfonctionnelle, triglycidyl isocyanurate.
24. Préparation et mise en oeuvre de colorants
réactifs, notamment à hétérocycles halogénés,
acryloylamines ou vinyl-sulfones, pipéridinyl triazine,
ninhydrine.
25. Préparation et utilisation de colles au
cyanoacrylate.
26. Travaux exposant à des émanations de
glutaraldéhyde.
27. Travaux exposant à des émanations d'oxyde
d'éthylène, notamment lors de la stérilisation.
Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles,
notamment de ricin et d'ambrette.
28. Travaux de désinfection et de stérilisation
exposant à des émanations de : chlorhexidine,
hexachlorophène, benzisothiazoline-3-one et ses
dérivés, organomercuriels, ammoniums quaternaires
et leurs dérivés, notamment le benzalllkonium et le
chlorure de lauryl diméthylbenzylammonium.
29. Fabrication et utilisation de détergents,
notamment l'isononanoyl oxybenzène sulfonate de
sodium.
30. Fabrication et conditionnement du chloramine T.
31. Fabrication et utilisation de tétrazène.
32. Synthèse des polypeptides exposant notamment
au dicyclohexyl carbodiimide, 4 méthyl-morpholine,
dichlorobenzène sulfonate.
33.Travaux de reprographie exposant notamment aux
sels de diazonium ou à l'hydroquinone.
34. Travaux exposant aux dérivés aminés des
produits chlorés tel que la chloramine dans les
piscines.

Régime général Tableau N°66 bis

PNEUMOPATHIES D'HYPERSENSIBILITE

Désignation des maladies

Délai de prise

en charge

Liste limitative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë
avec syndrome respiratoire
(dyspnée, toux, expectoration) et/ou
signes généraux (fièvre,
amaigrissement) confirmés par
l'exploration fonctionnelle respiratoire
et la présence d'anticorps
précipitants dans le sérum contre
l'agent pathogène responsable ou à
défaut résultats de lavage broncho-
alvéolaire (lymphocytose).

30 jours

Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des
spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant
les particules végétales ou animales suivantes : bagasse
de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie,
fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.

Fibrose pulmonaire avec signes
radiologiques et troubles respiratoires
confirmés par l'exploration
fonctionnelle respiratoire et la
présence d'anticorps précipitants
dans le sérum contre l'agent
pathogène responsable ou à défaut
résultats de lavage broncho-
alvéolaire (lymphocytose) et sa
complication : insuffisance
ventriculaire droite.

15ans

Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes
ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et
les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation
dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif
central.

Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes
aéroportés (bactéries, moisissures, algues) ; saunas,
piscines, égouts, filières de traitement des déchets
(compostage et fabrication de composte), ateliers pollués
par des aérosols d'huile de coupe contaminée.

Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors
de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de
détergents et lessives.

Travaux suivants exposant à des poussières végétales :
- les opérations de préparation dans les filatures du coton :
ouverture des balles, cardage, peignage ;
- le broyage des grains de céréales, l'ensachage et
l'utilisation des farines ;
- la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du
soja, du tabac, du houblon, de l'orge ;
- la préparation et la manipulation des champignons
comestibles ;
- la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ;
- la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.

Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de
protéines animales :
- la manipulation et utilisation de poussières d'origine
aviaire ;
- l'élevage et la manipulation d'animaux, y compris les
mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits
marins ou d'origine marine ;
- la manipulation de fourrures ;
- la préparation du carmin cochenille.;
Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques
suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :
- anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides
phtaliques, trimellitiques, tétrachlorohydrophtaliques,
hexahydrophtaliques.

Régime général Tableau N°69

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS

TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET

OBJETS ET PAS LES CHOCS ITERATIFS DU TALON DE LA MAIN

SUR DES ELEMENTS FIXES

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

A - Affections ostéo-articulaires confirmées par
des examens radiologiques :

- Arthrose du coude comportant des signes
radiologiques d'ostéophytoses ;

5 ans

Travaux exposant habituellement aux
vibrations transmises par:

a) Les machines-outils tenues à la main,
notamment :

- Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de
Kienböck);

1 an

- Les machines percutantes, telles que les
marteaux-piqueurs, les burineurs, les
bouchardeuses et les fouloirs ;

- Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de
Kölher).

1 an

- Les machines rotopercutantes, telles que les
marteaux perforateurs, les perceuses à
percussion et les clés à choc ;

Troubles angioneurotiques de la main, prédominant
à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de
crampes de la main et de troubles prolongés de la
sensibilité et confirmés par des épreuves
fonctionnelles objectivant le phénomène de
Raynaud.

1 an

Les machines rotatives, telles que les
polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne,
les tronçonneuse.

b) Les outils tenus à la main associés à
certaines machines précitées, notamment dans
des travaux de burinage ;

c) Les objets tenus à la main en cours de
façonnage, notamment dans les travaux de
meulage et de polissage et les travaux sur
machine à rétreindre.

B - Affections ostéo-articulaires confirmées par
des examens radiologiques :

- Arthrose du coude comportant des signes
radiologiques d'ostéophytose ;

5 ans

Travaux exposant habituellement aux chocs
provoqués par l'utilisation manuelle d'outils
percutants :

- Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de
Kienböck);

1 an

- Travaux de martelage, tels que travaux de
forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;

- Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de
Kölher).

1 an

- Travaux de terrassement et de démolition

- Utilisation de pistolets de scellement ;

- Utilisation de clouteuses et de riveteuses.

C - Atteinte vasculaire cubitopalmaire en règle
unilatérale (syndrome du marteau hypothénar)
entraînant un phénomène de Raynaud ou des
manifestations ischémiques des doigts
confirmée par l'artériographie objectivant un
anévrisme ou une thrombose de l'artère
cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

1 an

(sous réserve d'une durée

d'exposition de 5 ans)

Travaux exposant habituellement à
l'utilisation du talon de la main en
percussion directe itérative sur un plan fixe
ou aux chocs transmis à l'éminence
hypothénar par un outil percuté ou
percutant.

Régime général Tableau N°70

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT

ET SES COMPOSES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Lésions eczématiformes récidivant après
nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané positif
spécifique.

15 jours

Préparation, emploi et manipulation du
cobalt et de ses composés.

Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test spécifique.

7 jours

Asthme ou dyspnée asthmatiforme
objectivé(e) par exploration fonctionnelle
respiratoire récidivant en cas de
nouvelle exposition au risque ou
confirmé(e) par test spécifique.

7 jours

Insuffisance respiratoire chronique
obstructive secondaire à la maladie
asthmatique.

1 an

Régime général Tableau N°70 bis

AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE

CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU

COBALT

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Syndrome respiratoire irritatif à type
de toux et de dyspnée récidivant
après nouvelle exposition au risque.

15 jours

Fabrication et transformation des
carbures métalliques frittés.

Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë
avec signes généraux.

30 jours

Affûtage d'outils ou pièces en carbures
métalliques frittés.

Fibrose pulmonaire diffuse, avec
signes radiologiques et troubles
fonctionnels, confirmée par
l'exploration fonctionnelle respiratoire,
et ses complications :

- infection pulmonaire,
- insuffisance ventriculaire droite.

20 ans

Fabrication et transformations des super-
alliages à base cobalt.
Rechargement et affûtage d'outils et
pièces en super-alliages à base cobalt.
Technique de soudage et de
métallisation utilisant des super-alliages
à base cobalt.

Régime général Tableau N°73

MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET

SES DERIVES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Stibiose : pneumopathie caractérisée par
des signes radiographiques spécifiques
accompagnés ou non de troubles tels
que toux, expectoration, dyspnée.

5 ans

Travaux exposant à l'inhalation de
poussières, fumées ou vapeurs
d'antimoine, notamment :

Travaux de forage, d'abattage,
d'extraction de minerais renfermant de
l'antimoine ;

Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque.

15 jours

Concassage, broyage, tamisage,
manipulation de minerais renfermant
de l'antimoine ;

Travaux de purification, grillage,
réduction thermique et oxydation de
minerais ou de substances renfermant
de l'antimoine ;

Brassage et ensachage d'oxyde
d'antimoine.

Régime général Tableau N°74

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE

FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Rhinite récidivant en cas de nouvelle
exposition au risque confirmée par
test.

7 jours

Travaux exposant aux émanations de
furfural et d'alcool furfurylique
utilisés comme :

Solvants réactifs ;

Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant
en cas de nouvelle exposition au
risque ou confirmé par test.

7 jours

Agents de synthèse des pesticides, de
médicaments ou de matières plastiques,
en particulier pour la préparation et
l'utilisation de moules en fonderie ;

Conjonctivite récidivant après nouvelle
exposition.

7 jours

Accélérateurs de vulcanisation du
caoutchouc.

Dermite eczématiforme récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque
ou confirmée par un test épicutané.

15 jours

Régime général Tableau N°75

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES RESULTANT DE L'EXPOSITION

AU SELENIUM ET A SES DERIVES MINERAUX

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de provoquer

ces maladies

Affections des voies aériennes.

5 jours

Emploi des sels de sélénium dans l'industrie
métallurgique et l'électronique.

Oedème pulmonaire.

5 jours

Utilisation de pigments contenant du
sélénium.

Brûlures et irritations cutanées.

5 jours

Fabrication et emploi d'additifs alimentaires
contenant du sélénium.

Brûlures oculaires et conjonctivite.

5 jours

Travaux de laboratoire faisant intervenir le
sélénium comme réactif chimique.

Fabrication de produits contenant des
dérivés du sélénium dans les industries de
cosmétologie, de phytopharmacie, de
photographie et de photocopie.

Régime général Tableau N°76

MALADIES LIEES A DES AGENTS INFECTIEUX OU PARASITAIRES

CONTRACTEES EN MILIEU D'HOSPITALISATION ET

D'HOSPITALISATION A DOMICILE

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

A - Infections dues aux staphylocoques

Manifestations cliniques de staphylococcie :
- septicémie,
- atteinte viscérale,
- panaris,
avec mise en évidence du germe et typage du
staphylocoque.

10 jours

Tous travaux accomplis par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de staphylocoques.

B - Infections dues aux pseudomonas aeruginosa

- septicémie,
- localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires,
avec mise en évidence du germe et typage du
pseudomonas aeruginosa.

15 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de

pseudomonas aeruginosa.

C - Infections dues aux entérobactéries

Septicémie confirmée par hémoculture.

15 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir d'entérobactéries.

D - Infections dues aux pneumocoques

Manifestations cliniques de pneumococcie :
- pneumonie,
- broncho-pneumonie,
- septicémie,
- méningite purulente, confirmées par isolement
bactériologique du germe ou par les résultats positifs d'une
recherche des antigènes solubles.

10 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de pneumocoques.

E - Infections dues aux streptocoques bêta-
hémolytiques :

Manifestations cliniques de :

- otite compliquée;

15 jours

- érysipèle;

15 jours

- broncho-pneumonie;

15 jours

- endocardite;

60 jours

- glomérulonéphrite aiguë,
confirmées par mise en évidence de streptocoques bêta-
hémolytiques du groupe A.

30 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de streptocoques bêta hémolytiques.

F - Infections dues aux méningocoques :

- méningite,
- conjonctivite,
confirmées par la mise en évidence de

Neisseria

meningitidis.

10 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de meningocoques.

G - Fièvres typhoïde et paratyphoïde A et B :

Confirmées par une hémoculture mettant en évidence la
salmonelle en cause et par le sérodiagnostic de Widal.

21 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de salmonelles.

H - Dysenterie bacillaire :

Confirmée par la mise en évidence de shigelles dans la
coproculture et par la séroconversion.

15 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de shigelles.

I - Choléra :

Confirmé bactériologiquement par la coproculture.

7 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant au contact d'un
réservoir de vibrions cholériques.

J - Fièvres hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg,
Congo-Crimée) :

Confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la
présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.

21 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, les autres personnels du service
d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de
virologie mettant au contact des virus.

K - Infections dues aux gonocoques

Manifestations cliniques :
- gonococcie cutanée,
- complications articulaires,
confirmées par isolement bactériologique du germe.

10 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant au contact de malades
infectés.

L - Syphilis :

Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en
évidence du tréponème et par la sérologie.

10 semaines

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant au contact de malades
infectés.

M - Infections à Herpes virus varicellae :

Varicelle et ses complications :

- Complications de la phase aiguë : septicémie,
encéphalite, neuropathie périphérique purpura
thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave
généralisée.
- Complications dues à l'infection chronique par le virus :
zona et ses manifestations cutanées, auriculaire,
ophtalmique, méningée, neurologique périphérique; algies
post-zostériennes chez une personne ayant été atteinte
antérieurement d'une varicelle.

21 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, personnel de service, d'entretien ou de
services sociaux, mettant en contact avec des
malades présentant une varicelle ou un zona.

N - Gale :

Parasitose à

Sarcoptes Scaber

avec prurit et

éventuellement surinfection des atteintes cutanées dues
au parasite.
En dehors d'un contexte épidémi- que, l'affection devra
être confir- mée par l'identification des sarcoptes.

7 jours

Tous travaux effectués par le personnel de soins et
assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou
de services sociaux mettant en contact direct avec
des porteurs de cette scabiose.

Régime général Tableau N°77

PERIONYXIS ET ONYXIS

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Atteinte des doigts :

Inflammation périunguéale, douloureuse
d'origine infectieuse accompagnée ou
non de modifications de l'ongle telles que
fissurations, striations, dentelures du
bord libre, coloration brunâtre,
onycholyse.

7 jours

Manipulation et emploi des fruits
sucrés et de leurs résidus.

Préparation, manipulation et emploi
des jus de fruits sucrés, notamment
lors des travaux de plonge en
restauration.

Atteinte des orteils :

Onyxis localisé habituellement au seul
gros orteil, caractérisé par des
déformations de l'ongle telles que
destruction totale ou partielle,
épaississement, striations, fissurations,
accompagnées d'hyperkératose sous ou
péri-unguéale.

30 jours

Travaux en mines souterraines,
chantiers du bâtiment, chantiers de
travaux publics.

Travaux dans les abattoirs au contact
des animaux et leurs viscères.

Régime général Tableau N°80

KERATOCONJONCTIVITES VIRALES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

A - Kératite nummulaire sous-
épithéliale.

21 jours

Tous travaux effectués par le personnel
de soins et assimilés, de laboratoire, de
service et d'entretien mettant au contact
direct ou indirect des malades porteurs
de ces affections.

B - Kératite superficielle ulcéreuse
avec conjonctivite associée.

21 jours

C - Conjonctivite hémorragique.

21 jours

D - Conjonctivite oedémateuse avec
chémosis.

21 jours

E - Conjonctivite folliculaire avec ou
sans participation cornéenne.

21 jours

Régime général Tableau N°82

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE METHACRYLATE DE METHYLE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Rhinite récidivante en cas de nouvelle
exposition au risque ou confirmée par
test.

7 jours

Travaux comportant la manipulation
ou l'emploi de méthacrylate de
méthyle notamment :

Asthme objectivé par explorations
fonctionnelles respiratoires récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmé par test.

7 jours

- La fabrication de résines acryliques ;

- La fabrication des matériaux
acryliques ;

Conjonctivite récidivante en cas de
nouvelle exposition au risque.

7 jours

- La fabrication et l'emploi d'encres, de
colles, de peintures à base de
méthacrylate de méthyle ;

Lésions eczématiformes récidivantes en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.

15 jours

- La fabrication de prothèses, en
particulier en chirurgie orthopédique,
dentaire et oculaire ;

- En histologie osseuse.

Manifestations respiratoires chroniques
avec altérations des épreuves
fonctionnelles respiratoires, survenant
après l'une des affections énumérées ci-
dessus.

1 an

Régime général Tableau N°84

AFFECTIONS ENGENDREES PAR LES SOLVANTS ORGANIQUES

LIQUIDES A USAGE PROFESSIONNEL :

Hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et

aromatiques, et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales); dérivés

nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools aldéhydes,

cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ;

diméthylformamide, diméthylsulfoxyde.

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Syndrome ébrieux ou narcotique
pouvant aller jusqu'au coma.

3 jours

Préparation, emploi, manipulation des
solvants.

Traitement des résines naturelles et
synthétiques.

Dermite irritative.

7 jours

Emploi de vernis, peintures, émaux,
mastics, colles, laques.

Production de caoutchouc naturel et
synthétique.

Lésions eczématiformes récidivant en
cas de nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané.

15 jours

Utilisation de solvants comme agents
d'extraction, d'imprégnation,
d'agglomération, de nettoyage, comme
décapants, dissolvants ou diluants.

Utilisation de solvants en tant que
réactifs de laboratoire, dans les
synthèses organiques, en pharmacie,
dans les cosmétiques.

Régime général Tableau N°87

ORNITHOSE-PSITTACOSE

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Pneumopathie aiguë.

21 jours

Travaux exposant au contact avec
des oiseaux, des volailles ou leurs
déjections :

Formes typhoïdes avec troubles digestifs
et états stuporeux.

21 jours

- Travaux d'élevage et de vente des
oiseaux ;

- Travaux de soins aux oiseaux dans
les parcs zoologiques et
ornithologiques;

Formes neuroméningées.

Dans tous les cas, la maladie doit être
confirmée par l'isolement du germe ou par
un examen sérologique spécifique de

Chlamydia-psittaci

21 jours

- Travaux d'élevage, vente, abattage,
conservation des volailles ;

Travaux de laboratoire comportant la
manipulation des volailles et oiseaux,
de leurs produits ou de leurs
déjections.

Régime général Tableau N°88

ROUGET DU PORC

(Erysipeloïde de Baker-Rosenbach)

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Forme cutanée simple : placard
érysipéloïde (en dehors des cas
considérés comme accidents du
travail).

7 jours

Travaux exécutés dans les boucheries,
charcuteries, triperies, boyauderies,
abattoirs, ateliers d'équarrissage,
volailleries, pêcheries, poissonneries,
cuisines.

Forme cutanée associée à une
monoarthrite ou à une polyarthrite loco-
régionale.

30 jours

Travaux exécutés dans les élevages
d'ovins, de porcins, de volailles ou de
gibiers.

Formes cutanées chroniques, à
rechute.

6 mois

Travaux de conditionnement, transport,
entreposage, salaison, mise en
conserve, réfrigération, congélation,
surgélation de produits alimentaires
d'origine animale.

Formes septicémique: complications
endocarditiques, intestinales.

6 mois

Fabrication de gélatine, de colles à base
d'os.

Manipulation et traitement de suints, de
cuirs verts.

Travaux exécutés dans les parcs
zoologiques.

Travaux de gardes-chasse.

Régime général Tableau N°90

AFFECTIONS RESPIRATOIRES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE

POUSSIERES TEXTILES VEGETALES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des

principaux travaux

susceptibles de

provoquer ces maladies

A - Syndrome respiratoire obstructif aigu
caractérisé par une oppression thoracique
survenant habituellement après une
interruption d'exposition au risque d'au moins
36 heures et se manifestant quelques heures
après la reprise de l'exposition au risque
(byssinose et affections apparentées).

Le caractère obstructif de ce syndrome doit
être confirmé par des explorations
fonctionnelles respiratoires pratiquées au
moment de la reprise de l'exposition au risque
et six à huit heures après.

7 jours

(sous réserve d'une

durée d'exposition de 5

ans)

Travaux exposant à
l'inhalation de poussières de
coton, lin, chanvre, sisal,
dans les ateliers de :

- teillage ;
- ouvraison ;
- battage ;
- cardage ;
- étirage ;
- peignage ;
- bambrochage ;
- filage ;
- bobinage ;
- retordage ;
- ourdissage.

B - Bronchopneumopathie chronique
obstructive consécutive à des épisodes
respiratoires obstructifs aigus caractérisés
cliniquement comme ci-dessus et répétitifs.
Cette bronchopneumopathie doit être
confirmée par des explorations fonctionnelles
respiratoires avec un volume expiratoire
maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au
moins 40 % par rapport à la valeur moyenne
théorique.

5 ans (sous réserve

d'une durée d'exposition

de 10 ans)

Travaux identiques à ceux
visés en A sous réserve
qu'ils ne soient pas réalisés
dans des ateliers où
s'effectue uniquement le
filage à bout libre (procédé
dit "open end").

Régime général Tableau N°91

BRONCHOPNEUMOPATHIE CHRONIQUE OBSTRUCTIVE DU MINEUR

DE CHARBON

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des

principaux travaux

susceptibles de

provoquer ces maladies

Bronchopneumopathie chronique obstructive
entraînant un déficit respiratoire chronique.
Elle est caractérisée par l'association de
signes cliniques tels que dyspnée, toux,
hypersécrétion bronchique et d'un syndrome
ventilatoire de type obstructif avec un volume
expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.)
abaissé d'au moins 40% par rapport à la
valeur moyenne théorique. Cet abaissement
doit être constaté en dehors de tout épisode
aigu.

5 ans

(sous réserve d'une

durée d'exposition de 10

ans)

Travaux au fond d'une mine de
charbon.

Régime général Tableau N°92

INFECTIONS PROFESSIONELLES A STREPTOCOCCUS SUIS

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Méningite purulente avec bactériémie,
accompagnée le plus souvent d'une
atteinte cochléo-vestibulaire : surdité
de perception unie ou bilatérale, avec
acouphènes et troubles de l'équilibre
(vertiges et ataxie).

25 jours

Travaux exposant au contact de porcs,
de leur viande, carcasses, os, abats ou
sang, dans les élevages de porcs, les
abattoirs, les entreprises d'équarrissage,
les boucheries, charcuteries, triperies,
boyauderies, cuisines, entreprises de
transport de porcs ou viande de porc.

Atteinte cochléo-vestibulaire aiguë et
ses complications cochléaires
(troubles de l'audition irréversibles).

25 jours

Travaux d'inspection de viande de porc,
travaux vétérinaires, travaux de
laboratoire au contact de porc.

Septicémie isolée, tableau de
coagulopathie intravasculaire
disséminée.

25 jours

Travaux de l'industrie alimentaire avec
fabrication d'aliments à base de viande
de porc.

Arthrites inflammatoires ou septiques.

25 jours

Endophtalmie, uvéite.

25 jours

Myocardite.

25 jours

Pneumonie, paralysie faciale.

25 jours

Endocardite.

Dans tous les cas, il est nécessaire de
mettre en évidence le

Streptococcus

suis

et de procéder à son typage.

60 jours

Régime général Tableau N°95

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DE MECANISME ALLERGIQUE

PROVOQUEES PAR LES PROTEINES DU LATEX (OU CAOUTCHOUC

NATUREL)

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste indicative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Urticaire de contact ayant récidivé après
nouvelle exposition au risque et
confirmée par un test.

7 jours

Préparation, emploi et manipulation
du latex naturel et des produits en
renfermant, notamment :

Rhinite, asthme, conjonctivite aiguë
bilatérale, ayant récidivé après nouvelle
exposition au risque et confirmés par un
test.

7 jours

- Production et traitement du latex
naturel;

- Fabrication et utilisation d'objets en
latex naturel.

Réactions allergiques systémiques telles
que : urticaire géante, oedème de
Quincke, choc anaphylactique, survenus
à l'occasion d'une exposition au latex.

3 jours

Lésions eczématiformes ayant récidivé
après nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané positif.

15 jours

Régime général Tableau N°96

FIEVRES HEMORRAGIQUES AVEC SYNDROME RENAL DUES AUX

AGENTS INFECTIEUX DU GROUPE HANTAVIRUS

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Infections aiguës par hantavirus, se
traduisant par une insuffisance rénale
aiguë ou un syndrome algique pseudo-
grippal ou des manifestations
hémorragiques, dont l'étiologie aura été
confirmée soit par la mise en évidence
du virus, soit par la présence d'anticorps
spécifiques à un taux considéré comme
significatif dans le sérum prélevé au
cours de la maladie.

60 jours

Tous travaux effectués par le personnel
de soins et assimilé et le personnel de
laboratoire, susceptibles de mettre en
contact avec le virus.

Tous travaux exposant au contact de
rongeurs susceptibles de porter ces
germes, ou au contact de leurs
déjections, ou effectués dans des
locaux susceptibles d'être souillés par
les déjections de ces animaux.

Régime général Tableau N°97

AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUEES

PAR DES VIBRATIONS DE BASSES ET MOYENNES FREQUENCES

TRANSMISES AU CORPS ENTIER

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Sciatique par hernie discale L4-L5
ou L5-S1 avec atteinte radiculaire
de topographie concordante.

Radiculalgie crurale par hernie
discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5,
avec atteinte radiculaire de
topographie concordante.

6 mois

(sous réserve d'une durée

d'exposition de 5 ans)

Travaux exposant habituellement aux
vibrations de basses et moyennes
fréquences transmises au corps
entier :

- par l'utilisation ou la conduite des
engins et véhicules tout terrain :
chargeuse, pelleteuse, chargeuse-
pelleteuse, niveleuse, rouleau
vibrant, camion tombereau,
décapeuse, chariot élévateur,
chargeuse sur pneu ou chenilleuse,
bouteur, tracteur agricole ou
forestier.

- par l'utilisation ou la conduite des
engins et matériels industriels :
chariot automoteur à conducteur
porté, portique, pont roulant, grue de
chantier, crible, concasseur, broyeur.

- par la conduite de tracteur routier
ou de camion monobloc

Régime général Tableau N°98

AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUEES

PAR LA MANIPULATION MANUELLE DE CHARGES LOURDES

Désignation des maladies

Délai de prise en

charge

Liste limitative des principaux

travaux susceptibles de

provoquer ces maladies

Sciatique par hernie discale L4-L5
ou L5-S1 avec atteinte radiculaire
de topographie concordante.

Radiculalgie crurale par hernie
discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5,
avec atteinte radiculaire de
topographie concordante.

6 mois

(sous réserve d'une durée

d'exposition de 5 ans)

Travaux de manutention manuelle
de charges lourdes effectués :

- dans le fret routier, maritime,
ferroviaire, aérien;
- dans le bâtiment, le gros-oeuvre, les
travaux publics;
- dans les mines et carrières;
- dans le ramassage d'ordures
ménagères et de déchets industriels;
- dans le déménagement, les gardes
meubles;
- dans les abattoirs et les entreprises
d'équarrissage;
- dans le chargement et le
déchargement en cours de fabrication,
dans la livraison, y compris pour le
compte d'autrui, le stockage et la
répartition des produits industriels et
alimentaires, agricoles et forestiers;
- dans le cadre des soins médicaux et
paramédicaux lors de la manutention
de personnes;
- dans le cadre du brancardage et du
transport de malades;
- dans les entreprises funéraires.

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