|
Protection des droits des auteurs de la base Palissy,
des notices et des images :
Aucune exploitation, notamment la diffusion et la reproduction, intégrale ou par extrait,
autre que celle prévue à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle,
de la base de données, des notices et des images de ce site ne peut être réalisée
sans autorisation préalable du ministre chargé de la culture ou, le cas échéant,
du titulaire des droits d'auteur s'il est distinct de lui, sous peine de poursuites
pour contrefaçon en application de l'article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
|
