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Le Carnet TIR

TIR Carnet

Le Carnet TIR est un document de transit douanier utilisé pour les transports internationaux de marchandises en transit.

Chaque Carnet TIR porte un numéro de référence unique. Un Carnet TIR peut comporter 4, 6, 14 ou 20 volets puisque 2 volets sont utilisés par pays, le nombre de volets indique le nombre de pays que l'on peut traverser, pays de départ et de destination inclus, sous couvert de ce type de carnet. Un Carnet à 14 volets, par exemple, peut être utilisé pour traverser au maximum 7 pays en transit.

Chaque Carnet TIR est utilisé pour un transport TIR. Une fois que l'opération TIR a pris fin au bureau de douane de destination des marchandises, le conducteur se voit remettre le Carnet TIR dûment visé par les autorités douanières de destination; il peut alors procéder à la livraison des marchandises. Le Carnet TIR est renvoyé à l'IRU pour contrôle et classement.

Un modèle de Carnet TIR figure en annexe 1 à la Convention TIR de 1975.


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